Les pièces du dossier de Veauche
Les 23 pièces du dossier 42323_PLU_20260708, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 211 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure387 ko · 42323_procedure_20260708.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_Presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables5,0 Mo · 42323_padd_20240924.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé373 ko · 42323_prescription_surf_05_20260708.pdf
- Règlement écrit14 Mo · 42323_reglement_20260708.pdf
- Règlement graphique2,4 Mo · 42323_reglement_graphique_20260708.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Anx sanitaires486 ko · 42323_anx_sanitaires_20240924.pdf
- Arrete sup914 ko · 42323_arrete_sup_20240924.pdf
- Couverture163 ko · 42323_couverture_20240924.pdf
- Liste sup992 ko · 42323_liste_sup_20240924.pdf
- Plan sup3,8 Mo · 42323_plan_sup_20240924.pdf
- Precription surf 47 0317 Mo · 42323_precription_surf_47_03_20240924.pdf
- Prescription 0295 Mo · 42323_prescription_02_20240924.pdf
- Prescription 27 00577 ko · 42323_prescription_27_00_20240924.pdf
- Prescription 271,2 Mo · 42323_prescription_27_20240924.pdf
- Prescription 38629 ko · 42323_prescription_38_20240924.pdf
- Secteur de plan de masse2,2 Mo · 42323_prescription_surf_14_20240924.pdf
- Prescription surf 19 017,0 Mo · 42323_prescription_surf_19_01_20240924.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.