Les pièces du dossier de Vedène
Les 15 pièces du dossier 84141_PLU_20241219, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 260 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure4,2 Mo · 84141_procedure_20241219.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport103 Mo · 84141_rapport_20241219.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,1 Mo · 84141_padd_20241219.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général2,3 Mo · 84141_prescription_surf_02_01_20241219.pdf
- Règlement écrit4,0 Mo · 84141_reglement_20241219.pdf
- Règlement graphique20 Mo · 84141_reglement_graphique_20241219.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)7,8 Mo · 84141_info_lin_14_00_20241219.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets22 Mo · 84141_info_lin_19_01_20241219.pdf
- Site archéologique24 Mo · 84141_info_pct_16_00_20241219.pdf
- Règlement local de publicité1,2 Mo · 84141_info_surf_20_00_20241219.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.59 Mo · 84141_info_surf_99_00_20241219.pdf
- Liste annexes520 ko · 84141_liste_annexes_20241219.pdf
- Liste sup168 ko · 84141_liste_sup_20241219.pdf
- Plan sup4,8 Mo · 84141_plan_sup_202412119.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP4,5 Mo · 84141_oap_20241219.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.