Construire à Vélules règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUA

  Construction à vocation d’activités : 15 mètres au faîtage. Les nouvelles constructions doivent être édifiées : - Soit à l’alignement. - Soit dans le prolongement des constructions existantes. - Soit en retrait de 5 mètres minimum. Des dist...

• Zone 1AUD

  aux voies et emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Implantation des constructions sur une même parcelle Non règlementé. 15 mètres au faitage. Les nouvelles constructions doivent être édifiées...

• Zone 1AUE

  aux voies et emprises publiques Construction à vocation d’activités : 15 mètres au faîtage. Les nouvelles constructions doivent être édifiées : - Dans une bande comprise entre 6 et 20 mètres. Des distances différentes peuvent être imposées...

• Zone N

  aux voies et emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Implantation des constructions sur une même parcelle construction principale. Les nouvelles constructions doivent être édifiées en retrait d...

• Zone UA

  Des distances différentes peuvent être imposées pour les zones concernées par les dispositions de l’article L.111-6 du Code de l’Urbanisme (loi Barnier) : voir page 24 du présent règlement. Les nouvelles constructions doivent être implantée...

• Zone UB

  Constructions à vocation agricole : 12 mètres au faîtage. Construction à vocation d’activités : 15 mètres au faîtage. Les nouvelles constructions doivent être édifiées : - Soit à l’alignement. - Soit dans le prolongement des constructions e...

• Zone UC

  aux voies et emprises publiques Constructions à vocation agricole : 12 mètres au faîtage. Construction à vocation d’activités : 15 mètres au faîtage. Les nouvelles constructions doivent être édifiées : - Soit à l’alignement. - Soit dans le...

• Zone UD

  aux voies et emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Implantation des constructions sur une même parcelle Non règlementé. 15 mètres au faitage. Les nouvelles constructions doivent être édifiées...

• Zone UE

  aux voies et emprises publiques Construction à vocation d’activités : 15 mètres au faîtage. Les nouvelles constructions doivent être édifiées : - Dans une bande comprise entre 6 et 20 mètres. Des distances différentes peuvent être imposées...

• Zone UJ

  aux voies et emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Implantation des constructions sur une même parcelle Non règlementé. 4 mètres. En limite ou en retrait d’1 mètre minimum. En limite ou en re...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?