Zone N

Intitulé du document : – AFFECTATION DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS

Rappels : o L’édification des clôtures est soumise à déclaration.

N 1 Occupations et utilisations du sol interdites

 Les constructions de toute nature autre que celles énumérées à l’article N2.  Les terrains de camping et de caravanage.  Le stationnement des caravanes et l’installation d’habitations légères hors terrain aménagé.  Toutes constructions et installations à moins de 10 mètres des berges des rus et des cours

d’eau. L’éloignement par rapport aux berges des étangs n’est pas réglementé.  De plus au sein des zones humides à protéger identifiées au plan de zonage sont interdits :

 Tous travaux, aménagements, occupations et utilisations du sol susceptibles de compromettre l’existence et la qualité hydraulique et biologique des zones humides,

 Les remblaiements, affouillements et exhaussements  Les nouveaux drainages,  Les dépôts de toute nature,

 La création de plans d’eau artificiels,  La plantation de boisements susceptibles de remettre en cause les particularités

écologiques de la zone.  L’imperméabilisation des sols.

N 2 Occupations et utilisations du sol admises sous condition

 Les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou des services publics dès lors qu'elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole ou forestière dans l'unité foncière ou elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

 Les Ouvrages Techniques Nécessaires au Fonctionnement du Service Public (O.T.N.F.S.P.).  Les constructions nécessaires à l’exploitation et à la gestion de la forêt.  Les constructions nécessaires à l’exploitation et à la gestion de l’eau potable.  Les exhaussements et affouillements nécessaires aux constructions ou installations énoncés

dans cet article.  Les constructions et installations d’équipements strictement liées et nécessaires à la sécurité,

à la gestion et à la valorisation du milieu pour le public (éducation à l’environnement) sous réserve qu'elles restent compatibles avec les infrastructures et équipements publics et qu'elles justifient d'une bonne insertion dans le site.  Au des zones humides à protéger identifiées au plan de zonage sont seulement autorisés :

 les affouillements et exhaussements du sol en cas de nécessité écologique justifiée (restauration écologique de la zone humide).

Sont également admis dans le secteur Ni, sous réserve de respecter le PSS (plan des surfaces submersibles) :

 la reconstruction des bâtiments du Service de la Navigation ;  Les clôtures de types 3 fils maximum sans grillage avec piquets espacés de plus de 3 mètres et

sans saillie de fondation.

Intitulé du document : – MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE

N 3 – Mixité des constructions sur une même unité foncière

Non réglementé

N 4 – Majorations de volume constructible selon emprise au sol et hauteur

Non réglementé

N 5 – Règles différenciées entre le rez-de-chaussée et les étages supérieurs des constructions

Non réglementé

N 6 – Quartiers dans lesquels doit être préservée ou développée la diversité commerciale

Non réglementé

N7 – Secteurs à l'intérieur desquels la réalisation de programmes de logements comportant des logements locatifs sociaux bénéficie d'une majoration de volume constructible qu'il détermine en référence à l'emprise au sol et à la hauteur

Non réglementé

N8 – Secteurs à l'intérieur desquels la réalisation de programmes de logements comportant des logements intermédiaires, bénéficie d'une majoration du volume constructible qu'il détermine en référence à l'emprise au sol et à la hauteur.

Non réglementé

N9 – Proportion de logement d’une taille minimale

Non réglementé

N 10 – Pourcentage des programmes de logements affectés à des catégories de logement

Non réglementé

Intitulé du document : N 14 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

 Les constructions doivent s’implanter en retrait de 5 mètres minimum de la limite d’emprise des voies.

 Cet article ne s’applique pas aux équipements publics techniques (transformateur électrique…).

N 15 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

 Les constructions doivent s’implanter en retrait d’au moins 5 mètres des limites séparatives de propriété.

 Cet article ne s’applique pas aux équipements publics techniques (transformateur électrique…).

N 16 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

 Non réglementé

Intitulé du document : N 12 Hauteur des constructions

 La hauteur des constructions ne peut excéder 5 mètres à partir du terrain naturel jusqu’au point le plus haut.

 Pourront dépasser cette hauteur dans la mesure où le dépassement ne porte pas atteinte au cadre bâti et aux paysages :  Les bâtiments reconstruits après sinistre sans toutefois dépasser leur hauteur initiale.  Les extensions des bâtiments existants sans en dépasser la hauteur.

 Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif et les travaux de maintenance et de modification des ouvrages pour des exigences fonctionnelles ou techniques.

N 13 – Objectif de densité minimale de construction, des règles minimales d'emprise au sol et de hauteur

Non réglementé.

Intitulé du document : Mise en valeur du patrimoine bâti, aménagements 13

touristiques

Aménagements paysagers et touristiques du point 14

de vue d’Harnotay

Superficie 25 m² 35 m²

1955 m²

1480 m²

185 m² 40 m² 70 m² 145 m² 150 m²

630 m² 30 m² 15 m² 80 m² 2,44 ha

Bénéficiaire Commune de Venteuil Commune de Venteuil

Commune de Venteuil

Commune de Venteuil

Commune de Venteuil Commune de Venteuil Commune de Venteuil Commune de Venteuil Commune de Venteuil

Commune de Venteuil Commune de Venteuil Commune de Venteuil Commune de Venteuil Commune de Venteuil

Orientations d’Aménagement et de Programmation

Outre le présent règlement, les actions ou opérations devront être compatibles avec les orientations d’aménagement et de programmation (document n°3).

Dispositions particulières concernant les éléments du patrimoine bâti identifiés au titre du L151-19 du Code de l’Urbanisme

Plusieurs éléments du patrimoine bâti et paysager ont été identifiés au PLU dans l’objectif de préserver et mettre en valeur le patrimoine local, caractéristique de l’histoire architecturale des villages viticoles champenois. Ces éléments sont listés en annexe du présent règlement.

Les dispositions applicables aux éléments de patrimoine identifiés au PLU sont les suivantes :

 La démolition des éléments de patrimoine bâti à protéger est interdite. Toutefois, une démolition exceptionnelle et motivée pourra être autorisée sous réserve de la réalisation d’un projet à haute valeur environnementale qui respecte la morphologie bâtie du bourg de Venteuil et de ses hameaux et s’intègre dans le bâti environnant (respect de la volumétrie, de l’implantation…).

 Les travaux d’aménagement, de restauration ou d’extension effectués sur tout ou partie d’un élément de patrimoine bâti à protéger sont autorisés à condition qu’ils permettent la préservation et la mise en valeur des dispositions d’origine du bâtiment à sa construction (proportions, formes, volumétries, matériaux), ou leur retour en cas de dégradations déjà réalisées antérieurement. On insistera notamment sur la préservation et la restauration de tous les éléments de décor et des modénatures de façade.

 Tous les travaux sont conçus en évitant la dénaturation des caractéristiques architecturales, esthétiques ou historiques conférant l’intérêt desdites constructions et en respectant les matériaux traditionnels utilisés (pierre de taille, moellon, brique, bois…).

 Les porches et portails traditionnels ne pourront pas être comblés, ni totalement, ni partiellement, par une maçonnerie sauf exception motivée par une modification indispensable des accès ou des volumes intérieurs. Dans ce seul cas, l’ouverture du porche pourra être comblée à condition de poser en façade extérieure une menuiserie factice en bois peint reprenant les dispositions du porche d’origine. Les piliers, couronnement et modénatures éventuels seront conservés à l’identique et restaurés si nécessaire. Dans le cas d’une fermeture par une menuiserie, on utilisera des menuiseries toute hauteur en bois peint, pleines ou vitrées, fixes ou non, posées en retrait du nu de la façade sur rue ; les pavés de verre étant interdits.

 Les caves identifiées au plan de zonage doivent être préservées. Leur suppression (par

comblement ou destruction) est interdite. Tous travaux réalisés sur ces éléments nécessitent l’obtention d’une autorisation préalable.  Les éléments paysagers (espaces arborés et arbres isolés) identifiés au PLU doivent être préservés et si possible mis en valeur.  La suppression des éléments végétalisés identifiés au PLU ne peut être autorisée qu’en cas de risques sanitaires avérés.

Titre II :Dispositions applicables aux zones urbaines

N 11 – Règles maximales d’emprises au sol

Non réglementé

N 17 Caractéristiques architecturales des façades et toitures des constructions et des clôtures

 Dispositions générales  Conformément à l’article R111-27 du code de l’urbanisme, le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

 Des dispositions différentes seront permises lorsqu’elles présenteront une utilisation des techniques, matériaux mettant en œuvre des dispositifs d’utilisation d’énergies renouvelables ou lorsqu’elles s’inscriront dans un projet de type HQE, de type construction passive ou encore pour les projets architecturaux atypiques s’insérant correctement dans leur environnement immédiat.

 Sont interdits : o les constructions, de quelque importance que ce soit, édifiées en matériaux présentant un caractère précaire. o L’emploi à nu de parements extérieurs de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un revêtement ou d’un enduit, tels que carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés grossiers, parpaings.

 Pour les bardages en bois, les teintes chêne doré, très claires ou jaunes sont interdites.  Les teintes des toitures en bardage métallique doivent être plus sombres que celles des

façades et en accord avec les couleurs dominantes des couvertures traditionnelles. Sont à privilégier le rouge brun de la tuile vieillie et le gris de l’ardoise.  Les clôtures devront être constituées d'une haie vive, doublée ou non d'un grillage.

N 18 Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales

Non réglementé

N 19 Identification et localisation du patrimoine bâti et paysager à protéger

Des éléments de paysages végétalisés sont identifiés sur le plan de zonage. Les prescriptions qui s’y réfèrent sont présentés dans le titre I « Dispositions générales », du présent règlement.

Intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS

DES CONSTRUCTIONS

N 20 – Proportion de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables

Non réglementé

N 21 – Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir.

Non réglementé.

N 22 – Emplacements réservés aux espaces verts ainsi qu'aux espaces nécessaires aux continuités écologiques

Non réglementé

N 23 – Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des continuités écologiques

Les clôtures devront être de type grandes mailles ou constituées de 3 fils pour permettre le déplacement de la petite faune.

N 24 – Éléments de paysage identifiés

Non réglementé

N 25 – Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement

Non réglementé

Intitulé du document : – STATIONNEMENT

N27 – Obligations de réalisation d’aires de stationnement (véhicules motorisés, vélos, véhicules électriques)

Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies publiques et correspondre aux besoins des nouvelles constructions.

N 28 -Dérogations pour les logements locatifs aidés, hébergement personnes âgées et résidences universitaires

Non réglementé

Intitulé du document : Elargissement de voirie 1

Amélioration de la visibilité dans les carrefours

Elargissement de voirie 2

Amélioration de la visibilité dans les carrefours

Réhabilitation de bâtiments pour augmenter 3 l’offre en logements et réalisation de

stationnements

Réhabilitation de bâtiments pour augmenter

4 l’offre en logements et réalisation de

stationnements

Elargissement de voirie 5

Amélioration de la visibilité dans les carrefours

6 Réalisation de stationnements

Elargissement de voirie 7

Amélioration de la visibilité dans les carrefours

8 Réalisation de stationnements

Réhabilitation de bâtiments pour augmenter 9

l’offre en logements

Réhabilitation de bâtiments pour augmenter 10 l’offre en logements et réalisation de

stationnements

11 Elargissement de voirie

12 Elargissement de voirie

N 29- Conditions de desserte des voies publiques ou privées

Pour être constructible, un terrain doit avoir au moins un accès suffisant à une voie publique ou privée ouverte à la circulation automobile et en état de viabilité. Toute opération doit prendre le minimum d'accès sur les voies publiques. Les accès doivent être adaptés à l'opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique.

Les caractéristiques des accès et des voies nouvelles doivent permettre de satisfaire aux besoins minimaux de desserte : carrossabilité, défense contre l'incendie, protection civile, brancardage, etc ... Les voies publiques ou privées en impasse doivent avoir leur partie terminale aménagée de manière à permettre aux véhicules de faire aisément demi-tour.

N 30- Emplacements réservés à destination de voirie

Aucun emplacement réservé n’est identifié en zone naturelle.

PLU de VENTEUIL

Intitulé du document : – DESSERTE PAR LES RESEAUX

N 31 – Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'énergie et notamment d'électricité et d'assainissement, ainsi que les conditions de réalisation d'un assainissement non collectif Eau potable

 Le raccordement sur le réseau public de distribution d'eau potable est obligatoire pour toute opération nouvelle qui requiert une telle alimentation. En l'absence d'un tel réseau, l’alimentation pourra être effectuée par captage, forage ou puits, conformes à la réglementation sanitaire en vigueur, et à condition que l’eau soit distribuée à l’intérieur de la construction par des canalisations sous pression.

Assainissement

 Eaux usées : L'assainissement individuel est obligatoire et les dispositions adoptées devront être conformes à la réglementation en vigueur.

 Eaux résiduaires industrielles et professionnelles : Leur rejet dans le réseau public ou le milieu naturel est soumis aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

N 32 – Conditions pour limiter l'imperméabilisation des sols, pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement, et prévoir le cas échéant des installations de collecte, de stockage voire de traitement des eaux pluviales et de ruissellement.

Les aménagements réalisés sur un terrain ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales des fonds supérieurs, ni aggraver la servitude d'écoulement des eaux pluviales des maisons, cours, jardins, parcs et enclos attenant aux constructions constituant les fonds inférieurs. Les eaux pluviales issues de toute nouvelle construction feront l’objet d’une infiltration à la parcelle ou rejetées vers le réseau collectif (s’il existe) en cas d’impossibilité technique.

N 33 – Obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques.

Non réglementé.

PLU de VENTEUIL 1

PLU de VENTEUIL 2

Aux fins du présent règlement, on entend par :

Lexique

 Dépendances :

Il s'agit d'un bâtiment situé sur le même terrain que la construction principale, implanté isolément sans être intégré à cette dernière

 Extensions

L’extension d’une construction est l’agrandissement d’une seule et même enveloppe bâtie. La juxtaposition d’un nouveau bâtiment à la construction principale, n’est pas considérée comme une extension, mais comme une construction nouvelle.

 Construction annexe :

Il s'agit d'un bâtiment situé sur le même terrain que la construction principale, implanté isolément, sans être intégré à cette dernière, tels que : garage, abri de jardin, piscine, abri à vélo,...

 Hauteur au faîtage

Hauteur mesurée au point le plus haut de la toiture : cheminées, antennes et ouvrages techniques exclus.

 Emprise au sol

L'emprise au sol des constructions correspond à leur projection verticale au sol, exception faite des débords de toiture, des balcons et des parties de construction dont la hauteur ne dépasse pas 0.60m au-dessus du sol naturel avant travaux.

 Voirie et accès

 Voie publique : une voie publique est une voie affectée à la circulation terrestre publique (hors voies ferrées) et appartenant au domaine public de la collectivité (État, commune, département) qui en est propriétaire. Au sens domanial du terme, elle englobe la chaussée ouverte aux véhicules mais aussi ses dépendances comme les trottoirs.

 Voie privée : une voie privée est en général une voie appartenant à une personne privée, mais il peut s’agir également du domaine privé communal, tels les chemins ruraux. Pour être considérée comme une voie de desserte, elle doit être utilisable par plusieurs propriétés et donc être «ouverte au public » ce qui suppose l’accord exprès ou tacite du ou des propriétaires. Par exemple, est considérée comme « ouverte à la circulation du public » une voie privée en impasse desservant six propriétés dès lors qu’aucun panneau ne signale son caractère privé et n’en limite l’accès.

 Accès : l’accès correspond, au sein du terrain privé, à l’ouverture en façade donnant sur la voie de desserte (portail, porche) et au cheminement y conduisant.

Titre I : Dispositions Générales

Le présent règlement de PLU est établi en vertu des articles L 151-1 et R 151-1, conformément aux dispositions de l’article R 151-27 du Code de l’Urbanisme relatif aux Plans locaux d’urbanisme.

Champs d’application territoriale du plan

Le présent règlement s'applique au territoire de la commune de Venteuil.

Portées respectives du règlement à l’égard des autres législations

Sont et demeurent applicables au territoire communal les articles suivants :  R 111.2 : refus ou prescriptions spéciales pour les constructions de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique.  R.111.4. : refus ou prescriptions spéciales pour les constructions de nature à compromettre la conservation ou la mise en valeur d'un site ou de vestiges archéologiques.  R111.26. : le projet peut être refusé ou accepté sous conditions, s’il est de nature à avoir des conséquences dommageables pour l’environnement.  R 111.27 : refus ou prescriptions spéciales pour les constructions de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

Divisions du territoire en zones

Les documents graphiques font apparaître des zones à l'intérieur desquelles s'appliquent les règles définies par le présent texte

 LES ZONES URBAINES