Construire à Ver-sur-Merles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AUE

  En secteur AUEg : La hauteur droite des constructions restera inférieure à 7 mètres, la hauteur au faîtage ou à l'acrotère de l'étage en attique restera inférieure à 10 mètres. La règle prévue ci-dessus ne s'applique ni aux équipements d'in...

• Zone AUH

  Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux EICSP. Sous réserve qu’elles s'insèrent de façon harmonieuse dans le tissu environnant et sans rupture paysagère dans l'épannelage existant, les constructions ne doivent pas dépasser l...

• Zone N

  Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux EICSP. Les constructions agricoles ne doivent pas dépasser la hauteur maximale de 15 mètres. Dans l’ensemble de la zone N, à l’exception des secteurs NJ, NL et NE, la hauteur maximale ...

• Zone UA

  Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux EICSP. Dans l’ensemble de la zone : Sous réserve qu’elles s'insèrent de façon harmonieuse dans le tissu environnant et sans rupture paysagère dans l'épannelage existant, les constructi...

• Zone UB

  Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux EICSP. Sous réserve qu’elles s'insèrent de façon harmonieuse dans le tissu environnant et sans rupture paysagère dans l'épannelage existant, les constructions ne doivent pas dépasser l...

• Zone UC

  Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux EICSP. Sous réserve qu’elles s'insèrent de façon harmonieuse dans le tissu environnant et sans rupture paysagère dans l'épannelage existant, les constructions ne doivent pas dépasser l...

• Zone UD

  Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux EICSP. Sous réserve qu’elles s'insèrent de façon harmonieuse dans le tissu environnant et sans rupture paysagère dans l'épannelage existant, les constructions ne doivent pas dépasser l...

• Zone UE

  Dans l’ensemble de la zone hors secteur UEL : • Les constructions auront une hauteur maximale de 12 mètres.

• Zone UH

  Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux EICSP. Sous réserve qu’elles s'insèrent de façon harmonieuse dans le tissu environnant et sans rupture paysagère dans l'épannelage existant, les constructions ne doivent pas dépasser l...

• Zone UJ

  • La hauteur des extensions ou des annexes ne doit pas excéder 3,50 mètres à l’acrotère ou à l’égout. En cas d’implantation d’une construction en adossement à des bâtiments existants ou d’extension de bâtiments existants, cette règle peut ê...

• Zone UR

  Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux EICSP. Sous réserve qu’elles s'insèrent de façon harmonieuse dans le tissu environnant et sans rupture paysagère dans l'épannelage existant, les constructions ne doivent pas dépasser l...

• Zone UX

  Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux EICSP. Dans l’ensemble de la zone hors secteur UXc : • Les constructions ne doivent pas dépasser la hauteur maximale de 15 mètres au point le plus haut ; • Des hauteurs différentes à c...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?