Les pièces du dossier de Vers
Les 22 pièces du dossier 74296_PLU_20190829, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 73 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
Pieces_ecrites/3_Reglement
Pieces_ecrites/4_Annexes
- 74296_annexe_sanitaire_aep_20160726.pdf 840 ko
- 74296_annexe_sanitaire_asst_20160726.pdf 4,7 Mo
- 74296_annexe_sanitaire_eaux_pluviales20160726.pdf 908 ko
- 74296_annexes_pac_20160726.pdf 8,8 Mo
- 74296_avis_dreal_dec_u0230_20160726.pdf 73 ko
- 74296_calculs_retention_pluviale_parcelle_20160726.pdf 55 ko
- 74296_diag_agricole_20160726.pdf 49 ko
- 74296_enquete_publique_modif1_20190829.pdf 3,9 Mo
- 74296_liste_sup_2060726.pdf 28 ko
- 74296_pac_20160726.pdf 341 ko
- 74296_plan_sites_archeologiques_20160726.pdf 538 ko
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.