Parcelle 0B 328 Vesancy
Aux alentours du 81 Rue de la Fruitière 01170 Vesancy. Adresse la plus proche du centre de la parcelle, pas une adresse qu'elle porte.
- Parcelle
- B 328
- Contenance
- 155 m²
- Zone
- UCb
- Zone urbaine de centre-bourg
Identifiant 014360000B0328Règlement zone UC, 9 articlesPlan cadastral et photo aérienne
- UCb, sur la parcelle
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Ce qui pèse sur cette parcelle
11 thèmes lus : 7 concernent cette parcelle, 4 n'ont rien donné.
- Zone du document d’urbanismeGéoportail de l'urbanismeZone UCb.
- Règles chiffrées du règlementLe règlement déposé par la communeLe texte est là, aucune valeur chiffrée n'en a été tirée.
- Plans de prévention des risquestoute la communeGéorisquesAucun plan de prévention sur cette commune.
- Servitudes d’utilité publiqueGéoportail de l'urbanisme1 servitude
- Prescriptions du documentGéoportail de l'urbanisme2 prescriptions
- Valeurs portées par le plan graphiqueLe plan de zonage de la communeCe plan n’étiquette pas ses traits.
- Informations du documentGéoportail de l'urbanisme2 informations
- Arrêtés de catastrophe naturelletoute la communeGéorisques3 arrêtés
- Autorisations déjà délivrées iciSitadelAucun dossier déclaré sur cette parcelle depuis 2013.
- Procédure en cours sur le documenttoute la communeSuDocUHPLU-I approuvé - révision de PLU-I
- Contenance cadastraleCadastre, direction générale des finances publiques155 m², surface fiscale et non arpentée.
Ce que cet extrait ne couvre pas
- le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
- les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
- les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
- le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
- l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune
Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.
La parcelle est en zone UCb
Zone urbaine de centre-bourg
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Le plan de la parcelle, coté
12 côtés mesurés sur le plan cadastral : 0 sur voie, 12 en limite séparative, 0 indéterminé.
à l'intérieur des reculsbâti existantlimite sur voielimite séparativeindéterminée
Contour et cotes : plan cadastral, projeté en Lambert-93. Bâtiments : BD TOPO de l'IGN, le voisinage en gris. Altitudes : RGE ALTI, au sommet, en mètres NGF. Zone claire : ce qui reste à l'intérieur des reculs, échantillonné au pas de 0,25 m. Au moins un côté n'a pas de recul chiffré dans le règlement : la zone claire va jusqu'à ce côté-là, donc elle est plus grande que la réalité.
| Côté | Longueur | Donne sur | Distance à l'axe |
|---|---|---|---|
| 1 | 5,15 m | séparative | 39,1 m |
| 2 | 3,58 m | séparative | 35,5 m |
| 3 | 3,78 m | séparative | 31,9 m |
| 4 | 5,11 m | séparative | 27,0 m |
| 5 | 2,65 m | séparative | 23,3 m |
| 6 | 8,25 m | séparative | 21,9 m |
| 7 | 10,09 m | séparative | 21,7 m |
| 8 | 1,42 m | séparative | 15,5 m |
| 9 | 5,20 m | séparative | 12,5 m |
| 10 | 4,10 m | séparative | 10,9 m |
| 11 | 5,08 m | séparative | 8,8 m |
| 12 | 3,36 m | séparative | 6,4 m |
- Périmètre
- 57,8 m
- Surface du contour
- 146 m²
- Écart avec la contenance
- -9 m²
- Bâti sur la parcelle
- 106 m²
- Dénivelé
- 3,13 m
- À l'intérieur des reculs
- 146 m²
Distance du bâti à la limite la plus proche : 0,32 m, entre l'emprise de la BD TOPO et le trait du cadastre.
Recul sur voie : aucune valeur inconditionnelle lue.Le règlement en fixe peut-être un sous condition, ou n'en fixe aucun. Le plan ne dessine alors aucun retrait depuis la rue.
Limites séparatives : aucune valeur inconditionnelle lue.Le plan ne dessine aucun retrait depuis les limites voisines.
Ce que ce plan n'est pas
Ce n'est pas un bornage. Le plan cadastral est un document fiscal, pas un levé de géomètre : ses limites sont dessinées, pas arpentées. Sur cette parcelle, sa géométrie et sa contenance diffèrent de 9 m². Seul un géomètre-expert fixe une limite.
La nature des limites est une mesure, pas un fait juridique. Elle vient du croisement de trois sources publiques ; la distance à l'axe est dans le tableau pour que vous puissiez la contredire en regardant votre terrain.
La zone claire n'est pas un droit à construire. Hauteur, emprise maximale, pleine terre, stationnement, servitudes et avis de l'architecte des bâtiments de France s'appliquent en plus.
Contraintes sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau-mairiePérimètre des abordsActe : Chateau-mairie_20220428
Prescriptions du plan
- 07Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (Bâtiment remarquable)
- 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - OAP patrimoineOAP
- infoZonage RLPi : Centres historiques et patrimoniaux
- infoLimite agglomération RLPi
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
Aucune autorisation d'urbanisme déclarée sur la parcelle B 328 depuis 2013, dans la base Sitadel. Un dossier peut porter une autre référence cadastrale que celle-ci.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.