Zone Nzone naturelle et forestière

Au sein de la zone N :

DESTINATIONS SOUS-DESTINATIONS Interdit

Exploitation agricole exploitation agricole et forestière

exploitation forestière

Habitation

logement hébergement

artisanat et commerce de

Commerce

et détail

activités de service restauration

commerce de gros

Autorisé

Autorisé sous conditions

(1)

(2) activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle

Hôtels

autres

hébergements

touristiques

cinéma locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés locaux techniques et

industriels des administrations publiques et · (3) · Equipements assimilés

d'intérêt collectif et établissements

services publics

d'enseignement, de santé et

d'action sociale

salles d'art et de spectacles

équipements sportifs

autres équipements recevant du public

Industrie

Autres activités des Entrepôt secteurs secondaire Bureau ou tertiaire

centre de congrès et

d'exposition

(1) Seules les extensions des bâtiments agricoles existants sont autorisées et limitées à 20% de la surface de la construction existante à condition que l’extension réalisée n’entrave pas la fonctionnalité écologique et naturelle du terrain sur lequel elle s’implante.

(2) La réhabilitation des constructions existantes est autorisée sous réserve d’acceptation, par l’autorité compétente, des éventuelles extensions de réseaux rendues nécessaires et mises à sa charge ou soumises à sa participation financière.

Les extensions des bâtiments d’habitation sont limitées à 40 mètres carré de surface de plancher à condition que la surface de plancher totale après travaux ne dépasse pas 150 mètres carré et dans la limite d’une extension par bâtiment.

La construction d’annexes est limitée à 40 mètres carré de surface de plancher totale à partir de la date d'approbation du PLUi. La totalité d’une annexe devra être implantée dans un rayon de 25 mètres autour de la construction principale (distance calculée à partir du nu extérieur du mur des constructions) et demeure possible sur une zone différente de la zone du bâtiment d’habitat concerné. Un garage pourra se situer plus loin de l’habitation principale s’il est situé au plus près de la voirie de desserte du tènement.

La construction de piscines (bassin) est limitée à 40 mètres carré de surface.

(3) Les locaux et ouvrages techniques sont autorisés dès lors qu'ils ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole ou pastorale du terrain sur lequel ils sont implantés et qu'ils ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

Les changements de destination des bâtiments agricoles, identifiés au plan de zonage, vers les destinations de logements, de restauration, d’hébergement hôtelier et touristique, sont autorisés sous réserve d’acceptation, par l’autorité compétente, des éventuelles extensions de réseaux rendues nécessaires et mises à sa charge ou soumises à sa participation financière

UT et conditionné au fait que le changement de destination n’entrave pas le fonctionnement des activités agricoles. De plus, les projets ne devront pas compromettre l'activité agricole ou la qualité paysagère et écologique du site et ne pourront s’opérer que sous réserve de l’accord de la CDPENAF au moment du dépôt de l’autorisation d’urbanisme en zone agricole.

Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif sont autorisées dans l’ensemble de la zone et les travaux de maintenance ou de modification de ces ouvrages sont également autorisés pour des exigences fonctionnelles et/ou techniques.

Au sein du secteur Nl1 :

DESTINATIONS SOUS-DESTINATIONS Interdit

Exploitation agricole et exploitation agricole forestière

exploitation forestière

Habitation

logement hébergement

artisanat et commerce de détail

restauration

commerce de gros

activités de services où

Commerce et activités s'effectue l'accueil d'une de service

clientèle

hôtels

autres

hébergements

touristiques

cinéma

Equipements d'intérêt locaux et bureaux accueillant collectif et services du public des administrations publics

publiques et assimilés · Autorisé · Autorisé sous conditions · (1) locaux techniques et industriels des administrations publiques et · (2)

assimilés établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale salles d'art et de spectacles

équipements sportifs

autres équipements recevant du public

Industrie

Autres activités des Entrepôt secteurs secondaire ou Bureau tertiaire

centre de congrès et

d'exposition

(1) Seuls les aménagements affectés à l’implantation d’habitations légères de loisirs tels que les hébergements insolites sont autorisés dès lors qu’ils ne sont pas incompatibles avec l’exercice d’une activité sylvicole et qu’ils ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

(2) Les locaux et ouvrages techniques sont autorisés dès lors qu'ils ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole ou sylvicole du terrain sur lequel ils sont implantés et qu'ils ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

Au sein du secteur Nl2 :

DESTINATIONS SOUS-DESTINATIONS Interdit

Exploitation agricole et exploitation agricole forestière

exploitation forestière

Habitation

Logement hébergement artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce et activités commerce de gros de service

activités de services où

s'effectue l'accueil d'une

clientèle

Hôtels

Autorisé

autres

hébergements

touristiques

cinéma locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés locaux techniques et

industriels des administrations publiques et · (2)

Equipements d'intérêt assimilés collectif et services établissements publics

d'enseignement, de santé et

d'action sociale

salles d'art et de spectacles

équipements sportifs

(1) autres équipements recevant du public industrie

Autres activités des entrepôt secteurs secondaire ou bureau tertiaire centre de congrès et d'exposition

(1) Seuls les aménagements liés aux équipements sportifs et culturels d’une emprise au sol de 80 mètres carré et d’une hauteur maximale de 6 mètres sont autorisés.

(2) Les locaux et ouvrages techniques sont autorisés dès lors qu'ils ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole ou sylvicole du terrain sur lequel ils sont implantés et qu'ils ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages

Au sein du secteur Nl3 :

DESTINATIONS SOUS-DESTINATIONS Interdit

Exploitation agricole et exploitation agricole forestière

exploitation forestière

Habitation

logement hébergement

artisanat et commerce de

Commerce et activités détail

de service

restauration

commerce de gros

Autorisé activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle

Hôtels

autres

hébergements

touristiques

(1)

cinéma locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés locaux techniques et

industriels des administrations publiques et · (2)

Equipements d'intérêt assimilés collectif et services établissements publics

d'enseignement, de santé et

d'action sociale

salles d'art et de spectacles

équipements sportifs

(2) autres équipements recevant du public

Industrie

Autres activités des Entrepôt secteurs secondaire ou Bureau tertiaire

centre de congrès et

d'exposition

(1) Seuls les aménagements nécessaires au fonctionnement de terrains de campings ou de caravaning sont autorisés dès lors qu’ils ne sont pas incompatibles avec l’exercice d’une activité sylvicole et qu’ils ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

(2) Les locaux et ouvrages techniques sont autorisés dès lors qu'ils ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole ou sylvicole du terrain sur lequel ils sont implantés et qu'ils ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

Seuls les aménagements liés aux équipements sportifs et culturels s’inscrivant dans une valorisation des espaces naturels et d’une surface de plancher maximale de 80 mètres carré sont autorisés.

Au sein du secteur Nc, seules les destinations nécessaires au fonctionnement de la filière d’extraction de matériaux sont autorisées à condition que les constructions soient démontables et réversibles. Les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés sont aussi permis à condition qu’ils ne portent pas atteinte au fonctionnement des carrières.

Au sein du secteur Nenr :

DESTINATIONS SOUS-DESTINATIONS Interdit

Exploitation agricole exploitation agricole et forestière

exploitation forestière

Habitation

logement hébergement

artisanat et commerce de détail

restauration

commerce de gros

activités de services où

Commerce

et s'effectue l'accueil d'une activités de service clientèle

Autorisé

Autorisé sous conditions

hôtels

autres

hébergements

touristiques

cinéma locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés locaux techniques et

industriels

des

administrations publiques et

Equipements

assimilés

d'intérêt collectif et établissements

services publics

d'enseignement, de santé et

d'action sociale

salles d'art et de spectacles

équipements sportifs

autres équipements recevant du public

industrie

Autres activités des entrepôt secteurs secondaire bureau ou tertiaire

centre de congrès et

d'exposition

Au sein du secteur Nenr, seules sont autorisées les installations et constructions nécessaires à la production d’énergie et à son stockage ainsi que les installations techniques correspondantes (postes de livraison, postes de transformation, clôtures), à condition que les locaux techniques nécessaires à l’exploitation soient implantés de manière à être le moins perceptible possible dans le paysage.

Au sein de la zone N :

Sont interdites :

Toutes les occupations et utilisations du sol à l’exception de celles nécessaires au fonctionnement des exploitations agricoles et forestières et celles citées ci-dessous. Sont autorisés sous conditions :

• La valorisation des espaces naturels pour des activités de loisirs et de découverte à condition que ces aménagements ne remettent pas en cause la qualité du site.
• L’extension ou la transformation des installations classées pour la protection de l’environnement existantes, à condition qu’il n’en résulte pas pour le voisinage une aggravation des risques et nuisances liés au classement et que toutes les dispositions utiles soient mises en œuvre pour l’intégration dans le milieu environnant ;
• Les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics dès lors qu'elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

Au sein du secteur Nl1 : Sont autorisés sous conditions :

• L’ouverture de terrains affectés à l’implantation d’habitations légères de loisirs ;

Au sein du secteur Nl3 : Sont autorisés sous conditions :

• L’ouverture de terrains de campings ou de caravaning ;

Au sein du secteur Nc : Sont autorisées sous conditions :

• L’extraction et le stockage de matériaux, minerais et de sable, à condition d’une renaturation, d’une réhabilitation et d’une mise en sécurité du site lors de l’arrêt de l’exploitation.
• Les constructions, les installations, les travaux et les dépôts nécessaires au fonctionnement et à l’installation de stockage de déchets inertes.

Au sein du secteur Nenr : Sont autorisées sous conditions :

• Les nouvelles installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) à condition qu’il s’agisse d’installations nécessaires à la production d’énergie renouvelable et à son stockage, et que soient mises en œuvre toutes les dispositions pour les rendre compatibles avec l’habitat environnant le cas échéant, qu’il n’en résulte pas pour le voisinage des troubles anormaux et que toutes dispositions utiles soient mises en œuvre pour l’intégration dans le milieu et le paysage environnant ;
• L’extension ou la transformation des installations classées pour la protection de l’environnement existantes, à condition qu’il n’en résulte pas pour l’habitat

UT environnant le cas échéant une aggravation des risques et nuisances liés au classement et que toutes les dispositions utiles soient mises en œuvre pour l’intégration dans le milieu et le paysage environnant.

Mixité sociale Non règlementé

2/ Mixité fonctionnelle Non règlementé

Caracteristiques urbaines, architecturales, environnementales et paysageres#

Implantation par rapport aux voies publiques et privées et aux emprises publiques Les constructions nouvelles doivent être implantées en recul de 10 mètres minimum par rapport aux voies départementales. Les constructions nouvelles doivent être implantées en recul de 5 mètres minimum par rapport aux autres voies publiques. L’extension d’une construction existante doit se faire dans le prolongement de ladite construction.

Une implantation différente peut être admise pour : - les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif, dont lignes de transport d’électricité HTB. - les annexes d’une emprise au sol inférieure à 25 mètres carré et d’une hauteur inférieure à 2,5 mètres ;

2/ Implantation par rapport aux limites séparatives Les constructions doivent être implantées :

• soit en retrait de 5 mètres minimum par rapport aux limites séparatives ; - soit en limite séparative si la construction est édifiée en continuité d’une construction existante sur le fond voisin ; - les piscines doivent être implantées à 2 mètres minimum des limites séparatives, de préférence en second rideau.

Une implantation différente peut être admise pour : - les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif, dont lignes de transport d’électricité HTB. - les annexes d’une emprise au sol inférieure à 25 mètres carré et d’une hauteur inférieure à 2,5 mètres ;

Les espaces à proximité des cours d’eau doivent rester inconstructibles selon les distances suivantes :

• 20 mètres de part et d’autre du sommet des berges naturelles ; - 10 mètres de part et d’autre du merlon en cas de berges artificialisées ; - 5 mètres de part et d’autre des fossés.

Une attention particulière doit être portée aux plantations en bordure de limites séparatives, les dispositions vis-à-vis du traitement paysager et végétale de ces espaces figurent dans les articles N5 (clôtures) et N6 (qualité des espaces libres).

3/ Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même unité foncière Non règlementé

4/ Emprise au sol Les piscines, bassins et margelles compris, sont limitées à une surface de 60m². Zone Nl2 : Les aménagements liés aux équipements sportifs et culturels ne devront pas excéder une emprise au sol de 80 mètres carré.

5/ Hauteur La hauteur à l’égout du toit des bâtiments sylvicoles est fixée à 10m maximum. La hauteur totale des bâtiments sylvicoles est fixée à 12m maximum. Les constructions après travaux de reconstruction ou d’amélioration des bâtiments existants doivent rester dans le gabarit initial de la construction avant travaux. Les extensions des constructions existantes doivent avoir la même hauteur de ladite construction sauf si la hauteur dépasse la hauteur maximale autorisée. Dans ce cas la hauteur maximale s’applique. La hauteur à l’égout du toit des annexes à l’habitation est fixée à 3,5 mètres maximum.

Cette règle ne s’applique pas pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif et les travaux de maintenance ou de modification de ces ouvrages pour des exigences fonctionnelle et/ou techniques.

Les installations produisant des énergies renouvelables ou participant à l’amélioration de la performance énergétique du bâtiment ne sont pas prises en compte dans le calcul de la hauteur des constructions. Elles doivent toutefois s’intégrer en harmonie avec les paysages et l’environnement alentours.

Zone Nl2 :

La hauteur des constructions est fixée à 6 mètres maximum.

Les projets ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

1/ Découpage parcellaire

Non règlementé

2/ Adaptation au terrain naturel

Les constructions doivent s’adapter au profil du terrain naturel, en limitant au maximum les mouvements de terres :

• les mouvements de terres (déblais, remblais) nécessaires à l’implantation de la construction doivent être limités aux stricts besoins techniques ;
• ils ne doivent pas conduire à une émergence de la construction dans le paysage.

Les rez-de-chaussée devront être implantés autant que possible à hauteur de voirie pour limiter les risques d’inondation en période de crues et de fortes intempéries.

Dans le cas d’un terrain en pente ou situé en fort contrebas par rapport à l’accès principal, des dérogations aux dispositions précédentes pourront être accordées.

Les constructions devront prendre en compte les écoulements naturels à l’échelle parcellaire afin de préserver les axes d’écoulements des eaux de ruissellement ainsi que les zones d’accumulation de ces eaux.

3/ Aspects des constructions

D’une manière générale, les constructions devront s’adapter au profil du terrain naturel et respecter les caractéristiques de l’architecture locale. Les projets d’architecture contemporaine pourront s’en exonérer à condition que la qualité des projets et leur insertion dans le site soient justifiées.

Les constructions dans le style traditionnel des autres régions sont interdites. Ces règles ne s’imposent pas aux constructions liées aux activités d’extraction de matériaux.

Volumes Les constructions doivent présenter une simplicité des volumes et les gabarits doivent être, dans la mesure du possible, adaptés aux formes des constructions existantes. En cas d’extension, la simplicité des formes d’origine doit être conservée. Les installations produisant des énergies renouvelables ou participant à l’amélioration de la performance énergétique du bâtiment ne sont pas prises en compte dans le calcul du volume des constructions. Elles doivent toutefois s’intégrer en harmonie avec les paysages et l’environnement alentours.

Façades La composition des façades doit être soignée et adaptée afin de garantir l’insertion du projet dans son environnement. Elle doit prendre en compte le rythme des constructions avoisinantes à l’échelle de la rue ou à l’échelle du projet. En cas de réhabilitation, les façades caractéristiques de l’architecture locale doivent être conservées.

Ouvertures et systèmes d’occultation Non règlementé

Matériaux et couleurs Le choix des matériaux doit être soigné et adapté afin de garantir l’insertion du projet dans son environnement. Les matériaux brillants et/ou réfléchissants sont interdits. Les couleurs neutres ou mêlées de gris doivent être privilégiées. Les teintes claires doivent être évitées pour les bâtiments de grande taille.

Toitures Les constructions doivent avoir une architecture de toit à double pente. Les panneaux solaires et photovoltaïques sont autorisés lorsqu’ils sont intégrés à la toiture/au bâtiment. Les installations techniques (antennes, paraboles, climatiseurs, etc.) peuvent être soumises à des prescriptions destinées à réduire leur impact visuel. Elles doivent être aussi peu visibles que possible du domaine public et seront, de préférence, positionnées de façon discrète sur les toitures ou sur le sol. Les toitures terrasses sont autorisées pour les extensions de constructions existantes ainsi que pour les annexes.

Autres éléments Non règlementé

4/ Clôtures Les clôtures ne sont pas obligatoires et seules les clôtures agricoles sont autorisées. Les clôtures mises en œuvre seront constituées par :

• un simple grillage ou un treillis soudé et maillage rigidifié de couleur sombre ; - et / ou des haies plantées. Les clôtures de haies vives d’essences locales sont recommandées (voir palette végétale dans les dispositions générales). Les clôtures de haies monospécifiques sont interdites. Les clôtures doivent assurer la transparence hydraulique et écologique de la parcelle pour permettre la libre circulation des eaux et de la petite faune. Des ouvertures devront être aménagées à la base des clôtures. Lorsqu’ils existent, les murs et murets de pierre apparente seront préservés. La hauteur totale des nouvelles clôtures est limitée à 1,5 mètre maximum. Une exception à ces dispositions peut être admise dans le cas du prolongement d’un mur ayant d’autres caractéristiques et si cela participe à l’intégration du projet dans le paysage urbain. Les coffrets de réseaux de communication (téléphone, câble…), d’énergie (gaz, électricité…), ainsi que les boîtes à lettres, commandes d’accès… doivent être encastrés au dispositif de clôture et ne doivent pas déborder sur le domaine public.

Au sein du secteur Nenr : Une exception à ces dispositions peut être admise pour des raisons de mise en sécurité du site.

5/ Patrimoine bâti

Voir dispositions générales sur les inscriptions graphiques présentes au règlement graphique, et leur portée.

Coefficient de biotope (CBS) et de pleine terre Non règlementé

2/ Qualité des espaces libres Les espaces libres doivent faire l'objet d'un traitement paysager qualitatif à dominante végétale. Ils doivent être majoritairement d’un seul tenant. Afin de conserver les caractéristiques paysagères du territoire ou de la commune, les arbres à haute tige doivent être conservés ou remplacés.

Les aménagements paysagers doivent valoriser autant que possible les matériaux, les espèces et les essences locales (voir palette végétale dans les dispositions générales). La plantation de haies monospécifiques est interdite. En cas d’activités susceptibles d’entraîner des nuisances visuelles et/ou acoustiques, il est imposé que les marges d’isolement par rapport aux limites séparatives soient plantées d’arbres formant un écran visuel et/ou acoustique. Ces prescriptions doivent être respectées sauf en cas d’impossibilité avérée et justifiée. Les parcs de stationnement doivent être réalisés à partir de matériaux assurant la perméabilité des sols, faire l’objet d’un traitement paysager de qualité et être plantés d’éléments arborés. Les arbres seront plantés au sein de l’espace de stationnement des véhicules, sauf pour les stationnements couverts de type ombrières. La partie de terrain libre résultant d’un recul par rapport à l’alignement doit également faire l’objet d’un traitement paysager (traitement des accès, plantations…) cohérent et en harmonie avec son environnement. Ces espaces pourront participer aux dispositifs de gestion intégrée des eaux pluviales. Dans les opérations d'ensemble, les ouvrages techniques de gestion de l'eau communs à ces opérations (tels de noues, bassins, de rétention ou d'infiltration, …) doivent, sous réserve de contraintes techniques spécifiques, faire l'objet d'un aménagement paysager à dominante végétale contribuant à leur insertion paysagère dans l'environnement.

3/ Les éléments de paysage Voir dispositions générales sur les inscriptions graphiques présentes au règlement graphique, et leur portée.

4/ Performance énergétique Les réhabilitations ainsi que les travaux de démolition/reconstruction de bâtiment, quel qu’en soit la destination, ont obligation de répondre à des critères de performances énergétiques correspondant à un label d’exemplarité énergétique et/ou environnementale. Cette exigence doit être justifiée par une attestation délivrée par un maitre d‘œuvre en charge de la conception de l’opération, conformément à l’article R. 431-18 du CU. Il est possible de déroger à l’ensemble de ces règles en cas d’impossibilité technique dûment justifiée.

Les aires de stationnement accueillant des véhicules légers doivent être réalisées en revêtement perméable ou perméable pour l’infiltration des eaux pluviales sauf en cas de contraintes techniques avérées.

La conception d’accès ne devra pas permettre les arrivées d’eaux de ruissellement sur les surfaces de stationnement.

1/ Stationnement pour véhicules motorisés

Non règlementé

2/ Stationnement pour véhicules non motorisés Non règlementé

UT

Equipements et reseaux#

1/ Conditions d’accès aux voies Au niveau des nouveaux accès, les aménagements devront intégrer un dispositif de gestion intégrée des eaux pluviales, soit par l’utilisation d’un revêtement perméable sur les tronçons réalisés, soit par un traitement végétalisé des abords des accès nouvellement crées. Les accès débouchant sur les voies publiques doivent être aménagés en fonction de l’importance du trafic des dites voies, de façon à éviter toute difficulté et tout danger pour la circulation générale. L’ouverture d’une voie privée carrossable peut être refusée lorsque son raccordement sur la voirie existante n’est pas adapté aux activités agricoles et forestières et peut constituer un danger pour la circulation. Les accès doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie et de la protection civile et être adaptés et dimensionnés à la circulation d’engins agricoles et/ou forestiers. En tout état de cause, aucun accès ne pourra avoir une largeur inférieure à 3 mètres.

2/ Voirie

La destination des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité et le rôle de la voirie publique ou privée qui les dessert. Toute nouvelle voie, quelle que soit sa fonction doit être conçue dans son tracé, dans son emprise et dans son traitement afin de limiter l’impact sur les sites naturels traversés ou la viabilité des exploitations agricoles et limiter son impact visuel notamment par la prise en compte de la topographie. Le nivellement et les raccordements de surface au domaine public seront traités de manière à interdire les écoulements des eaux de ruissellement en provenance du domaine public vers le domaine privé.

Les règles relatives aux conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d’eau, d’électricité, d’assainissement et de télécommunication sont énoncées à l’article 5 des dispositions applicables à l’ensemble des zones (Titre 1).

UT

Annexes au reglement litteral#

Numéro · Libellé · Bénéficiaire · Surface en m² cou1 · Trottoir · Commune de Courtefontaine 99,17 cou2 · Création d'un parking · Commune de Courtefontaine 451,55 cou3 · Création d'un chemin · Commune de Courtefontaine 284,1 dam1 · Aménagement piéton cycliste

Commune de Dampierre - Petit-Mercey

2866 fra1 · Parking · Commune de Fraisans 240,67 fra2 · Parking ou aire de jeux · Commune de Fraisans 269,47 fra3 · Parking - Espace de jeux · Commune de Fraisans 1302,7

fra4 lou1 lou2#

Parking Extension STEP Extension du cimetière et parking

Commune de Fraisans

Communauté de communes de Jura Nord

Commune de Louvatange 1116,5 1853,1 365,32 mon1 · Elargissement voirie · Commune de Monteplain 522,81 mut1 · Extension du cimetière · Commune de Mutigney 742,17

mvl1 orc1 orc10#

Cheminement piéton

Aménagement du carrefour RD 673 / rue du Clos Bellevue

Elargissement de la rue Bel Air

Commune de Montmirey-la-Ville Commune de Orchamps Commune de Orchamps

1402,6 1785,4 299,12 orc11 · Cheminement piéton · Commune de Orchamps 1544,3 orc12 · Aménagement de voirie · Commune de Orchamps 1289,4 orc13

Accès zone d'équipement - Chemin piéton

Commune de Orchamps 2374,5 orc14 · Cheminement piéton · Commune de Orchamps 856,66 orc15 · Cheminement piéton · Commune de Orchamps 291,6 orc16 · Cheminement piéton · Commune de Orchamps 191,8 orc17 · Accès et chemin piéton · Commune de Orchamps 648,44 orc18 · Cheminement piéton · Commune de Orchamps 463,29 orc19 · Elargissemeent de la voirie · Commune de Orchamps 720,35 orc2 · Elargissement rue de la Vierge · Commune de Orchamps 218,26

orc20 orc21 orc21 orc22 orc23#

Cheminement piéton

Cheminement piéton doux

Cheminement piéton doux Elargissement de la voirie pour rejoindre le cimetière Equipement d'interêt général et collectif

Commune de Orchamps

Communauté de communes de Jura Nord

Communauté de communes de Jura Nord

Communauté de communes de Jura Nord

Commune de Orchamps

138,46 4124,3 3228,3 9024,5 2822,2 orc24

Extension du cimetière · Commune de Orchamps 534,91 orc25

Voie de contournement passage à niveau

Commune de Orchamps 6039,1 orc3 · Elargissement de la rue Bel Air · Commune de Orchamps 259,34 orc3 · Elargissement de la rue Bel Air · Commune de Orchamps 240,96 orc4 · Elargissement de la rue du Pont · Commune de Orchamps 127,98 orc5 · Création d'un accès rue du Pont · Commune de Orchamps 107,81

orc6 orc7 orc8 orc9#

Elargissement rue de l'Egalité

Création d'une voie reliant rue de la Résistance/rue Bel Air

Création d'une place de retournement rue de la Fraternité

Elargissement de la rue Bel Air

Commune de Orchamps Commune de Orchamps Commune de Orchamps Commune de Orchamps our1 pag1 pag2

ra1 rom1 rom2 rom3 rom4#

Accotement Voie pietonne Zone de stockage matériel communal Permettre l'installation d'énergies renouvelables Canalisation exutoire Canalisation exutoire Canalisation exutoire Cheminement doux

Commune de Our Communauté de communes de Jura

Nord Commune de Pagney

Commune de Rans

Commune de Romain Communauté de communes de Jura

Nord Communauté de communes de Jura

Nord Commune de Romain

sa1

Stationnement et sécurisation du carrefour

Commune de Saligney sa2 · Source · Commune de Saligney sal1 · Aménagement paysager · Commune de Salans sal2 · Aménagement carrefour · Commune de Salans sal3 · Aménagement carrefour · Commune de Salans sal4 · Salle des fêtes · Commune de Salans sal5 · Borne incendie · Commune de Salans sal6

Accès aux parcelles en deuxième rideau

Commune de Salans sal7 · Retournement de bus · Commune de Salans sal8 · Voirie · Commune de Salans sal9 · Voirie · Commune de Salans

Préservation du bassin inondable avec ser1

aménagement communal pour les eaux pluviales · Commune de Sermange ser2 · Bassin inondation · Commune de Sermange ser3 · Lutte contre les inondations · Commune de Sermange ser4 · Lutte inondation th1

Sécurisation du carrefour et création d'un accès vit1

Station d'assainissement

Commune de Sermange Commune de Thervay Commune de Vitreux

241,72 1233,2 700,83 556,73 226,21 1030 2214,7 4599,4 106,83 177,12 216,57 1400,4 395,23 430,98 3752,5 37,77 56,05 1309,6

26,7 1370 4081,4 162,9 491,01

6907,6

1516,2 22005 1304,9 229,72 3459,1

LIBELLE Croix Fontaine Croix Fontaine Croix Vierge Croix Calvaire Calvaire Calvaire Calvaire Calvaire Lavoir & Fontaine Chapelle Lavoir Fontaine Vierge Croix Croix Lavoir Tour Fontaine Croix Pont Lavoir Vierge Bâtiment remarquable Bâtiment remarquable Bâtiment remarquable Lavoir Vierge Lavoir Château Lavoir Bâtiment remarquable Château Croix Lavoir Lavoir Croix Lavoir Fontaine Vierge Lavoir Lavoir Tour Croix Chapelle Calvaire Egayoir Lavoir

Numéro 1 2 3 4 5 6 7 1 2 3 4 5 6 7 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2

Patrimoine Patrimoine Patrimoine

1 2 1 Patrimoine 1 Patrimoine Patrimoine 1 2 3 4 5 6 7 1 2 1 2 3 4 1 2#

Commune BRANS BRANS BRANS BRANS BRANS BRANS BRANS

COURTEFONTAINE COURTEFONTAINE COURTEFONTAINE COURTEFONTAINE COURTEFONTAINE COURTEFONTAINE COURTEFONTAINE DAMMARTIN MARPAIN DAMMARTIN MARPAIN DAMMARTIN MARPAIN DAMMARTIN MARPAIN DAMMARTIN MARPAIN DAMMARTIN MARPAIN DAMMARTIN MARPAIN DAMMARTIN MARPAIN DAMMARTIN MARPAIN DAMMARTIN MARPAIN DAMPIERRE - PETIT MERCEY DAMPIERRE - PETIT MERCEY DAMPIERRE - PETIT MERCEY DAMPIERRE - PETIT MERCEY DAMPIERRE - PETIT MERCEY

Etrepigney etrepigney#

EVANS EVANS FRAISANS FRAISANS FRAISANS GENDREY GENDREY GENDREY GENDREY GENDREY GENDREY GENDREY LA BARRE LA BARRE LA BRETENIERE LA BRETENIERE LA BRETENIERE LA BRETENIERE MONTMIREY-LA-VILLE MONTMIREY-LA-VILLE

Niche religieuse Calvaire Croix

Monument aux morts Lavoir

Abreuvoir Fontaine

Puit Ruine Croix Fontaine Fontaine Fontaine Croix Croix Fontaine Croix Fontaine Chapelle Croix Croix Croix Croix Chapelle Croix Croix Croix Croix Chapelle Fontaine Calvaire Gare Colombier Vierge Croix Bâtiment remarquable Bâtiment remarquable Bâtiment remarquable Bâtiment remarquable Bâtiment remarquable Bâtiment remarquable Ancienne gare Moulin Lavoir Croix Monument aux morts Lavoir Vierge Lavoir Croix Vierge Fontaine

3 4 5 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 1 2 3 4 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 1 2 3 4 5 Patrimoine Patrimoine Patrimoine Patrimoine Patrimoine Patrimoine 1 2 3 4 5 6 7 1 2 1 2

MONTMIREY-LA-VILLE MONTMIREY-LA-VILLE MONTMIREY-LA-VILLE MONTMIREY-LE-CHATEAU MONTMIREY-LE-CHATEAU MONTMIREY-LE-CHATEAU MONTMIREY-LE-CHATEAU MONTMIREY-LE-CHATEAU MONTMIREY-LE-CHATEAU MONTMIREY-LE-CHATEAU MONTMIREY-LE-CHATEAU MONTMIREY-LE-CHATEAU MONTMIREY-LE-CHATEAU MONTMIREY-LE-CHATEAU MONTMIREY-LE-CHATEAU

MUTIGNEY MUTIGNEY MUTIGNEY MUTIGNEY OFFLANGES OFFLANGES OFFLANGES OFFLANGES OFFLANGES OFFLANGES OFFLANGES OFFLANGES OFFLANGES OFFLANGES OFFLANGES ORCHAMPS ORCHAMPS ORCHAMPS ORCHAMPS ORCHAMPS ORCHAMPS ORCHAMPS ORCHAMPS ORCHAMPS ORCHAMPS ORCHAMPS OUGNEY OUGNEY OUGNEY OUGNEY OUGNEY OUGNEY OUGNEY

Our our pagney pagney#

Monument aux morts Alambic

Bâtiment remarquable Bâtiment remarquable Bâtiment remarquable

Château Château

Croix Calvaire

Puit Tour Chapelle Puit Croix Lavoir Lavoir Calvaire Vierge Ancien lavoir (fouille) Cabane de chasse Lavoir Réservoir Ancien abreuvoir Croix Puit Monuments aux morts Vierge Fontaine Ancien abrevoir pavé Chapelle Fontaine Bâtiment remarquable Bâtiment remarquable Croix Fontaine Lavoir Croix Puit Vierge Croix Vierge Lavoir Lavoir Croix Croix Résurgence du Grévellon Source Moulin Lavoir Fontaine Monument aux morts Source

3 4 Patrimoine Patrimoine Patrimoine Patrimoine Patrimoine 1 2 1 2 3 4 5 6 1 2 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Patrimoine Patrimoine 1 2 3 4 5 6 1 2 3 4 5 6 1 2 3 4 5 6 7

PAGNEY PAGNEY PAGNEY PAGNEY PAGNEY PAGNEY PAGNEY PLUMONT PLUMONT RANCHOT RANCHOT RANCHOT RANCHOT RANCHOT RANCHOT

RANS RANS ROMAIN ROMAIN ROMAIN ROMAIN ROMAIN ROMAIN ROMAIN ROMAIN ROMAIN ROMAIN ROMAIN ROMAIN ROMAIN ROMAIN ROMAIN ROMAIN ROUFFANGE ROUFFANGE ROUFFANGE ROUFFANGE ROUFFANGE ROUFFANGE SALANS SALANS SALANS SALANS SALANS SALANS SALIGNEY SALIGNEY SALIGNEY SALIGNEY SALIGNEY SALIGNEY SALIGNEY

Croix Croix Lieu de mémoire Monument aux morts Pont Lavoir Oratoire Oratoire Oratoire Monument aux morts Pont Bâtiment remarquable Fontaine Chapelle Croix Croix Oratoire Oratoire Monument aux morts Fontaine Ruine Fontaine Vierge Croix Vierge Caveau

8 9 10 11 1 2 3 4 5 6 7 Patrimoine 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1 2 3 4#

SALIGNEY SALIGNEY SALIGNEY SALIGNEY TAXENNE TAXENNE TAXENNE TAXENNE TAXENNE TAXENNE TAXENNE TAXENNE THERVAY THERVAY THERVAY THERVAY THERVAY THERVAY THERVAY THERVAY THERVAY THERVAY VITREUX VITREUX VITREUX VITREUX

DRAC Bourgogne Franche-Comté Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine du Jura

Avril 2017

Liste des matériaux de couverture de référence pour le jura#

CATEGORIE 1 : Petites Tuiles Plates Traditionnelles.

• Petite tuile de récupération - Petite tuile plate vieillie selon la pente et le pureau et modèle : 59 à 80/m²

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Imerys TC#

Terre cuite Terre cuite

« Monument Historique », « Restauration »

« Huguenot-Fenal » et gamme « Doyet » « Ste Foy »

Blache#

Terre cuite

TERREAL « Prieuré » « Port-Royal »

Terre cuite

« monument historique » « grand cru »

« Périgord Bastide » « Sologne Vieux Pays »

« Rustique » « Pommard »

KORAMIC « Aléonard » « Pontigny» « Patrimoine »

Terre cuite

« Monuments Historiques » « Emaillées »

« Saint-Vincent »

KORAMIC « rustica » « plate 301 et 303 » « gayane »

Terre cuite

MONIER « plate de pays »

Terre cuite

CATEGORIE 2 : Petites et Moyennes Tuiles Plates, d'aspect proche du traditionnel.

• « Médiévale » - « Ségala Vieux Pays » - « Tempo » - « Plate 20x30 » - « Bocage & Bocage Bastide » - « Arpège » - « Marais » - « Vieux Paris » - « Opal » (écaille) - « Elysée »

60 à 67/m² 45 à 50/m² 44 à 48/m² 43,5 à 47,6/m² 43 à 48/m² 40 à 44,5/m² 38/m² 36 à 40/m² 35,8 à 38,3/m² 26 à 28/m²

Monier terreal koramic imerys TC terreal monier koramic terreal monier terreal#

Béton Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Béton Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite

CATEGORIE 3 : Tuiles plates à emboîtement, dites de "substitution".

• « Néoplate » - « Vauban II droite » - « Arboise » rectangulaire - « Valoise » - « Beauvoise » - « Régence » - « Rully » - « Fontenelle » - « Giverny » - « HP 17 » - « Datura » - « Gauloise » - « HP 13 Evolutive » - « Actua » - « Actua Duplex » - « Volnay PV (y. c. version tandem) - « Alpha 10 » - « HP 10 » - « Signy » - « Innotech » et « Nobilée » - « Double HP20 » 19,5/m² 22/m² 20/m² 20/m² 20,5/m² 19,7/m² 20/m² 19,7 à 21,2/m² 20/m² 17,2/m² 15,5/m² 15/m² 13,5 à 18/m² 10,5/m² 10,5/m² 10/m² 10/m² 10/m² 9,7 à 11,9/m² 9,6 à 11,3/m² 9,5/m²

IMERYS TC KORAMIC IMERYS TC IMERYS TC IMERYS TC MONIER TERREAL MONIER TERREAL IMERYS TC KORAMIC TERREAL IMERYS TC KORAMIC KORAMIC TERREAL IMERYS TC IMERYS TC MONIER MONIER C IMERYS TC

Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Béton Terre cuite

8 avenue Thurel - 39000 Lons le Saunier 03.84.35.13.51, mél : xavier.bouteiller@culture.gouv.fr#

DRAC Bourgogne Franche-Comté Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine du Jura

Avril 2017

HORS CATEGORIE - Matériaux de substitution imitant la tuile plate.

• « Toisite » - « Stratos » - « Obéron » - « Corona » - « Senator » en plaques en plaques en plaques en plaques en plaques

Siplast polytuil polytuil gerard roofs gerard roofs#

Bardeau asphalté Acier galvanisé et revêtu d'un granulat Acier zincalume revêtu de granulés de roches

HORS CATEGORIE - Tuiles rondes : Secteurs Petite Montagne & Arbois.

• Tuiles canal ou « tiges de botte » selon pente du toit et modèle

25 à 40/m²

Imerys TC blache koramic terreal monier#

• Tuiles rondes à emboîtement, dites "de substitution" :
• « Romane » - « Oméga 13 » - « Romane Canal » - « Double Canal 12 » - « Romane » - « Canal S » - « Romanée » - « Galléane 10 » - « Galléane 12 » - « Occitane » - « Oméga 10 » - « Languedoc DCL » - « Kanal 10 »

13/m² 13/m² 12/m² 12/m² 11,5/m² 11,5/m² 10/m² 9,9 à 11,3/m² 11,4 à 13,2/m² 10/m² 10/m² 10/m² 10/m²

Terreal imerys TC terreal terreal koramic imerys TC terreal monier monier monier imerys TC terreal koramic#

Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite

Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite Terre cuite

HORS CATEGORIE - Laves ou « lauzes » : Secteurs du Revermont et des Plateaux

• Laves

Pierre calcaire

HORS CATEGORIE - Bardeaux de bois : Secteur Plateaux et Haut - JURA

• Tavaillons - Tavaillons

100/m² 100/m²

GAUTHERET (Septmoncel) GIMONDI (Foncine-le-Haut)

Epicéa Epicéa

Depuis quelques décennies, l'évolution des modes de transports, le développement industriel et urbain, l'emprise croissante des médias sur les choix individuels, se sont traduits par la perte des identités régionales et ont favorisé le développement de matériaux, notamment pour les couvertures, standardisés et banalisés, sans lien avec les traditions des pays. Les mentions publicitaires abusives, de type "tuiles vieillies" ou "tuile régionale", ne sont souvent que le cache-misère de produits médiocres.

La politique engagée dans la Franche-Comté pour les matériaux de couverture, avec la participation des administrations, des élus et des fabricants a permis de définir des caractéristiques acceptables pour la conservation du caractère traditionnel des sites. Cette démarche trouve avec profit son prolongement dans notre département.

La teinte à retenir sera en général un rouge artificiellement vieilli, nuancé, nuagé ou brun clair, ou sablé. Un certain panachage est recommandé.

8 avenue Thurel - 39000 Lons le Saunier 03.84.35.13.51, mél : xavier.bouteiller@culture.gouv.fr#