Construire à Vitreyles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 2AU

  NATURES D’ACTIVITE Article 1 - Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités 1.1 Destinations et sous-destinations autorisées, soumises à conditions particulières ou interdites Destinati...

• Zone AUE

  NATURES D’ACTIVITE Article 1 - Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités 1.1 Destinations et sous-destinations autorisées, soumises à conditions particulières ou interdites Destinati...

• Zone N

  1.1 Destinations et sous-destinations autorisées, soumises à conditions particulières ou interdites Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Autorisation N Autorisatio n Nf Autorisation Nj Autor...

• Zone UA

  Destinations Sous-destinations Autorisation UA1 Autorisation UA2 Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Autorisé sous condition : • d’extension ou de mise aux normes de bâtiments agricoles existants à la date d’appr...

• Zone UB

  Destinations Sous-destinations Autorisation Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Autorisé sous condition : • d’extension ou de mise aux normes de bâtiments agricoles existants à la date d’approbation du PLUi ; • de ...

• Zone UC

  Destinations Sous-destinations Autorisation Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Habitation Logement Hébergement Commerce et activités de service Artisanat et commerce de détail Restaur...

• Zone UD

  Destinations Sous-destinations Autorisation Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Habitation Logement Hébergement Commerce et activités de service Artisanat et commerce de détail Restaur...

• Zone UE

  Destinations Sous-destinations Autorisation Exploitation agricole Exploitation agricole Non et forestière Exploitation forestière Non Habitation Logement Autorisé sous conditions : • que l’habitation soit exclusivement destinée à ...

• Zone UJ

  Destinations Sous-destinations Autorisation Exploitation agricole Exploitation agricole Non et forestière Exploitation forestière Non Habitation Logement Hébergement Autorisé sous conditions : • qu’il s’agisse d’annexes des constr...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?