Parcelle BH 1014 à Voreppe
776 m² au plan cadastral. Identifiant 38565000BH1014. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
UCb, 1AUHf, 1AUHc, 1AUHa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUH (secteur 1AUHf)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUH (secteur 1AUHc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUH (secteur 1AUHa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNP - VoreppeEnveloppe des zonages réglementairesActe : PprnpVoreppe_20110022
Prescriptions du plan
- 05Emplacements réservés pour la création de logements sociaux1
- 14Plan de masse Hoirie
- 18OAP Architecture et paysage
- 18OAP ZAC de l'Hoirie
- infoZAC - Hoirie
- infoDroit de péremption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 janvier 2022, 2 logementsTravaux achevés - ALLEE DES MAIRIES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.