Les pièces du dossier de Vorey
Les 16 pièces du dossier 43267_PLU_20230921, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 26 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,0 Mo · 43267_procedure_20230921.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables471 ko · 43267_padd_20230921.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Aspect extérieur façades1,9 Mo · 43267_prescription_lin_41_01_20230921.pdf
- Emplacement réservé123 ko · 43267_prescription_surf_05_00_20230921.pdf
- Autre : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère1,6 Mo · 43267_prescription_surf_99_05_20230921.pdf
- Règlement écrit1,0 Mo · 43267_reglement_20230921.pdf
- Règlement graphique 16,2 Mo · 43267_reglement_graphique_1_20230921.pdf
- Règlement graphique 24,9 Mo · 43267_reglement_graphique_2_20230921.pdf
- Règlement graphique 35,9 Mo · 43267_reglement_graphique_3_20230921.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires173 ko · 43267_annexes_sanitaires_20230921.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain74 ko · 43267_info_surf_04_00_20230921.pdf
- Secteur de taxe d'aménagement65 ko · 43267_info_surf_32_00_20230921.pdf
- Liste annexes46 ko · 43267_liste_annexes_20230921.pdf
- Liste sup188 ko · 43267_liste_sup_20230921.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.