Les pièces du dossier de Warmeriville
Les 14 pièces du dossier 51660_PLU_20250315, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 33 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure154 ko · 51660_procedure_20250315.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,5 Mo · 51660_padd_20250315.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit743 ko · 51660_reglement_20250315.pdf
- Règlement graphique 1898 ko · 51660_reglement_graphique_1_20250315.pdf
- Règlement graphique 22,3 Mo · 51660_reglement_graphique_2_20250315.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes2,9 Mo · 51660_annexes_20250315.pdf
- Annexes documentaires427 ko · 51660_annexes_documentaires_20250315.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)2,6 Mo · 51660_info_surf_19_01_10_20250315.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets8,5 Mo · 51660_info_surf_19_01_20250315.pdf
- Liste servitudes951 ko · 51660_liste_servitudes_20250315.pdf
- Plan servitudes317 ko · 51660_plan_servitudes_20250315.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP2,6 Mo · 51660_OAP_20250315.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.