Les pièces du dossier de Weitbruch
Les 16 pièces du dossier 67523_PLU_20191205, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 199 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure15 Mo · 67523_procedure_20191205.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables14 Mo · 67523_padd_20191205.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit20 Mo · 67523_reglement_20191205.pdf
- Règlement graphique14 Mo · 67523_reglement_graphique_20191205.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe sanitaire ass455 ko · 67523_annexe_sanitaire_ass_20191205.pdf
- Annexe sanitaire dechets886 ko · 67523_annexe_sanitaire_dechets_20191205.pdf
- Annexe sanitaire ep491 ko · 67523_annexe_sanitaire_ep_20191205.pdf
- Liste annexes76 ko · 67523_liste_annexes_20191205.pdf
- Liste sup322 ko · 67523_liste_sup_20191205.pdf
- Plan sup1,4 Mo · 67523_plan_sup_20191205.pdf
- Plans reseaux6,8 Mo · 67523_plans_reseaux_20191205.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP48 Mo · 67523_orientations_amenagement_20191205.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.