PLUi de Xaintray
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 13/01/2026
- 9 zones
- 78 articles
- INSEE 79357
Quelle zone pour votre terrain ?
Votre adresse avec le numéro, ou le nom de votre rue.
Une référence cadastrale ? Chercher la parcelle.
- Document
- 200069748_PLUI_20260113_B, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 13/01/2026
- Lecture
- 185 pages, 9 zones, 78 articles découpés
Les 9 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
5
Zones à urbaniser
2
Zones agricoles
2
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone AM
Différence altimétrique entre le point le plus élevé de la construction (au faîtage ou à l’acrotère) et le niveau moyen du terrain naturel aux extrémités de cette construction. Ne sont pas comptés dans le calcul de la hauteur les ouvrage...
- Zone AS2
En zone N et dans l’ensemble de ses secteurs, la hauteur maximale des constructions est limitée à 9 mètres au point le plus haut de la construction. RÈGLEMENT LITTÉRAL – Zone N PLUi approuvé en date du 17.01.2023 3.2.2 Dispositions particu...
- Zone AUE
Une attention particulière devra toutefois être portée sur la bonne insertion de cette construction dans son environnement proche afin de ne pas générer de rupture trop importante dans le paysage. . Hauteur des constructions 3.2.1 Disposit...
- Zone AUH
En zone AUH, la hauteur maximale est limitée à 9 mètres au faîtage. Pour cette hauteur, le nombre de niveaux maximum admis est R+1+C pour les constructions présentant une toiture à pente et R+2 pour celles présentant une toiture terrasse.
- Zone UA
En zone UA et son secteur UAp, la hauteur maximale est limitée à 12 mètres au faîtage. Pour cette hauteur, le nombre de niveaux maximum admis est R+2+C pour les constructions présentant une toiture à pente et R+3 pour celles présentant une ...
- Zone UB
En zone UB, la hauteur maximale est limitée à 9 mètres au faîtage. Pour cette hauteur, le nombre de niveaux maximum admis est R+1+C pour les constructions présentant une toiture à pente et R+2 pour celles présentant une toiture terrasse. P...
- Zone UE
Une attention particulière devra toutefois être portée sur la bonne insertion de cette construction dans son environnement proche afin de ne pas générer de rupture trop importante dans le paysage.
- Zone UR
En zone UR, la hauteur maximale est limitée à 9 mètres au faîtage. Pour cette hauteur, le nombre de niveaux maximum admis est R+1+C pour les constructions présentant une toiture à pente et R+2 pour celles présentant une toiture terrasse. 3...
- Zone UX
En zone UX et dans l’ensemble de ses secteurs, la hauteur maximale des constructions est limitée à 16 mètres au point le plus haut de la construction. RÈGLEMENT LITTÉRAL – Zone UX PLUi approuvé en date du 17.01.2023 Cas des silos : La haut...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Xaintray
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 3.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
16 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 8permis de construire
- 2déclarations préalables
- 4logements créés
- 0autorisations annulées
Les 16 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 2 rue de la Cure, 79220 Xaintray
- Téléphone
- 05 49 25 68 83
- Horaires
- Le lundi, de 13 h à 16 h 30. Le jeudi, de 9 h à 12 h.
- Site
- mairiedexaintray79.blogspot.com
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 78 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Xaintray ?
Le document opposable est 200069748_PLUI_20260113_B, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Xaintray ?
Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : AM, AS2, AUE, AUH, UA, UB, UE, UR, UX. Ils portent 78 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Xaintray ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Xaintray ?
16 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 8 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 4 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Xaintray ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Xaintray ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 4 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Xaintray, calculées sur les contours de l'IGN.La commune
- Population
- 238 habitants
- Code postal
- 79220
- Code INSEE
- 79357
- Département
- Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine
- Locaux raccordables à la fibre
- 129 sur 129 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.