Parcelle BD 83 à Yerres
110 270 m² au plan cadastral. Identifiant 91691000BD0083. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UL, UI, UH rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UL
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UI
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UH
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Le terrain est concerné par une zone non aedificandi.BANDE2
- 07Faitage
- 07Le terrain est concerné par une protection de la lisière forestière.BANDE2
- 18OAP : secteur de la "Mare armée"OAP
- 31Le terrain est situé dans un secteur de milieux humide - Zone humide probable.ZHP
- 39Le terrain est concerné par une règle de hauteur spécifique.HAUTEUR
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 novembre 2023, 1 619 m² créés, 14 logementsAutorisé - AVENU JEAN ROSTAND
- PAPermis d'aménager autorisé le 10 octobre 2022Autorisé - 4 AVENU JEAN ROSTAND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.