Construire à Ars-sur-Moselleles règles du PLU
- En vigueur depuis le 21/09/2026
- 11 zones
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 11 zones
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
- Zone 1AU
Dispositions générales : • La hauteur maximale fait toujours référence à la hauteur comptée du terrain naturel avant tout remaniement et l’égout de toiture ou, le cas échéant, l’acrotère de la construction. En cas de comble en attique, il...
- Zone 1AURP
Dispositions générales : • La hauteur maximale fait toujours référence à la hauteur comptée du terrain naturel avant tout remaniement et l’égout de toiture ou, le cas échéant, l’acrotère de la construction. En cas de comble en attique, il...
- Zone 1AUX
Dispositions générales : • La hauteur maximale fait toujours référence à la hauteur comptée du terrain naturel avant tout remaniement et l’égout de toiture ou, le cas échéant, l’acrotère de la construction. En cas de comble en attique, il...
- Zone 2AU
Non réglementé.
- Zone A
Dispositions générales : • La hauteur maximale fait toujours référence à la hauteur comptée du terrain naturel avant tout remaniement et l’égout de toiture ou, le cas échéant, l’acrotère de la construction. En cas de comble en attique, il...
- Zone N
Dispositions générales : • La hauteur maximale fait toujours référence à la hauteur comptée du terrain naturel avant tout remaniement et l’égout de toiture ou, le cas échéant, l’acrotère de la construction. En cas de comble en attique, il...
- Zone UA
Dispositions générales : • La hauteur maximale fait toujours référence à la hauteur comptée du terrain naturel avant tout remaniement et l’égout de toiture ou, le cas échéant, l’acrotère de la construction. En cas de comble en attique, il...
- Zone UB
Dispositions générales : • La hauteur maximale fait toujours référence à la hauteur comptée du terrain naturel avant tout remaniement et l’égout de toiture ou, le cas échéant, l’acrotère de la construction. En cas de comble en attique, il...
- Zone UC
Dispositions générales : • La hauteur maximale fait toujours référence à la hauteur comptée du terrain naturel avant tout remaniement et l’égout de toiture ou, le cas échéant, l’acrotère de la construction. En cas de comble en attique, il...
- Zone UE
Non réglementé.
- Zone UX
Dispositions générales : • La hauteur maximale fait toujours référence à la hauteur comptée du terrain naturel avant tout remaniement et l’égout de toiture ou, le cas échéant, l’acrotère de la construction. En cas de comble en attique, il...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Ars-sur-Moselle
- Puis-je construire une maison ?
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- Surélever à Ars-sur-Moselle
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Le permis de construire
Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Les risques
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Un plan de prévention des risques
Une zone où il est interdit de construire.
PPR - Ars-sur-Mosellerisque naturel
Ses 2 zones
- Zone OrangePrescriptions
- Zone RougeInterdiction
13 arrêtés de catastrophe naturelle : 6 inondations et/ou coulées de boue, 6 sécheresse, 1 mouvement de terrain.
La mairie
- Adresse
- 1 place Franklin-Roosevelt, 57130 Ars-sur-Moselle
- Téléphone
- 03 87 60 65 70
- Horaires
- Du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 14 h à 17 h.
- Site
- ville-arssurmoselle.fr
Ars-sur-Moselle en chiffres
- 4 616habitants
- 55permis de construire depuis 2013
- 256logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLU d'Ars-sur-Moselle ?
Le document opposable est 57032_PLU_20260921, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 21 septembre 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 3 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU d'Ars-sur-Moselle ?
Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : 1AU, 1AURP, 1AUX, 2AU, A, N, UA, UB, UC, UE, UX. Ils portent 176 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Ars-sur-Moselle ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Ars-sur-Moselle est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Ars-sur-Moselle ?
84 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 55 permis de construire et 12 déclarations préalables, pour 256 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Ars-sur-Moselle ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Ars-sur-Moselle ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Vaux792 hab.
- Ancy-Dornot1 490 hab.
- Rezonville-Vionville517 hab.
- Gravelotte817 hab.
- Jouy-aux-Arches1 430 hab.
- Gorze1 120 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 57032_PLU_20260921, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 21/09/2026
- Contenu
- 91 pages, 11 zones, 176 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Plan de zonage dessiné sur 57032_PLU_20251126.
Le plan de zonage, 3 planches
Le plan cadastral en DXF : 29 feuilles chez la DGFiP, 1,3 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 12 déclarations préalables, 3 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 57032
- Code postal
- 57130
- Département
- Moselle, Grand Est
- Fibre
- 2 803 locaux raccordables sur 2 931 (95,6 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.