Construire à Arsansce que dit le PLUi

• Zone 1AU

  Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies publiques existantes à modifier ou à créer ou en retrait de l’alignement. Si les constructions sont implantées en retrait de l’alignement, ce retrait doit être tel que la di...

• Zone A

  Une distance minimale de 6 m par rapport à l'alignement doit être respectée. Cette distance est portée à 15 m pour les constructions riveraines des routes départementales. - Les extensions et annexes de bâtiments existants peuvent être impl...

• Zone AU

  Les constructions et installations pourront s'implanter librement par rapport aux voies et emprises publiques.

• Zone N

  Les constructions doivent s’implanter à 3 m au moins des voies et des emprises publiques. - En cas de bâtiment préexistant, non implanté à 3 m minimum, dans un but de bonne intégration architecturale, il pourra être admis une implantation d...

• Zone U

  Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies publiques existantes à modifier ou à créer ou en retrait de l’alignement. Règlement – Elaboration du PLU de la Communauté de Communes Val de Gray. 41 U Si les constructi...

• Zone UA

  Hors ZPPAUP : Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies publiques existantes à modifier ou à créer ou en retrait de l’alignement. Recommandation : L’implantation du bâti principal et/ou de ses annexes, visera à favo...

• Zone UB

  Hors ZPPAUP : Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies publiques existantes à modifier ou à créer ou en retrait de l’alignement. Si les constructions sont implantées en retrait de l’alignement, ce retrait doit être...

• Zone UY

  Principe général : - Les constructions doivent être implantées à une distance de 10 m de la RD 67 dans le secteur UY1. - Pour les autres voies et emprises publiques, les constructions doivent être implantées avec une marge de recul telle qu...

• Zone UYA

  Principe général : Les constructions doivent être implantées avec une marge de recul telle que la distance comptée horizontalement de tout point de l’immeuble au point bas le plus proche de l’alignement opposé soit au moins égale à la diffé...

Voir aussi : À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?