PLUi d'Aunac-sur-Charente
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 10/10/2024
- 6 zones
- 19 articles
- Code INSEE 16023
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200072023_PLUi_20241010, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 10/10/2024
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 110 planches, de 1 à 40
- Aigre, planche 1 14 Mo
- Planche 10 6,9 Mo
- Tourriers, planche 100 3,0 Mo
- Planche 101 3,0 Mo
- Planche 102 2,9 Mo
- Planche 103 4,0 Mo
- Planche 104 2,8 Mo
- Planche 105 2,6 Mo
- Planche 106 2,6 Mo
- Planche 107 2,9 Mo
- Planche 108 3,2 Mo
- Planche 109 3,2 Mo
- Planche 11 7,8 Mo
- Planche 110 2,7 Mo
- Planche 12 6,6 Mo
- Planche 13 7,2 Mo
- Planche 14 11 Mo
- Planche 15 11 Mo
- Planche 16 12 Mo
- Fouqueure, planche 17 14 Mo
- Planche 18 8,5 Mo
- Planche 19 8,3 Mo
- Planche 2 9,9 Mo
- Planche 20 9,0 Mo
- Planche 21 8,2 Mo
- Planche 22 5,5 Mo
- Planche 23 10,0 Mo
- Luxé 11 Mo
- Planche 25 12 Mo
- Planche 26 10 Mo
- Planche 27 10 Mo
- Planche 28 9,7 Mo
- Planche 29 9,3 Mo
- Anais, planche 3 6,7 Mo
- Planche 30 11 Mo
- Planche 31 9,4 Mo
- Puyréaux, planche 32 9,5 Mo
- Planche 33 6,0 Mo
- Saint-Amant-de-Boixe, planche 34 17 Mo
- Val-de-Bonnieure, planche 35 19 Mo
Le plan cadastral en DXF : 36 feuilles chez la DGFiP, 1,1 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200072023_PLUI_20241010. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 6 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
3
Zones à urbaniser
1
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone AP
à celle des constructions existantes dans le périmètre du STECAL Nts 7,50 mètres Nzs 7,50 mètres ou hauteur limitée à celle de la construction principale existante dans le STECAL Ngvs 7,50 mètres Nes 7,50 mètres Les destinations « Equi...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Le règlement n'est pas lisible ici
Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui n'impose pas la numérotation des articles. Le découpage est donc partiel.
Votre projet à Aunac-sur-Charente
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Aunac-sur-Charente
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
2 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Séisme
- Rupture de barrage
Un plan de prévention des risques
Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.
PPR - Charente et Argentorrisque naturel, PPRN-I, servitude d'utilité publique
Bassin de risques : Charente
- zone bleuePrescriptions
- zone rougeInterdiction stricte
7 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 4 inondations et/ou coulées de boue, 1 grêle, 1 mouvement de terrain, 1 tempête.
Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.
29 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 24permis de construire
- 2déclarations préalables
- 14logements créés
- 5autorisations annulées
Les 29 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 1 place de la Mairie, 16460 Aunac-sur-Charente
- Téléphone
- 05 45 22 24 38
- Horaires
- Le lundi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le mardi, de 13 h 30 à 17 h. Le mercredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le jeudi, de 13 h 30 à 17 h. Le vendredi, de 13 h 30 à 16 h.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 19 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi d'Aunac-sur-Charente ?
Le document opposable est 200072023_PLUi_20241010, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 10 octobre 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 110 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi d'Aunac-sur-Charente ?
Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : AP, AUH, N, UA, UB, UC. Ils portent 19 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Aunac-sur-Charente ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Aunac-sur-Charente est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Aunac-sur-Charente ?
29 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 24 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 14 logements créés. 5 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Aunac-sur-Charente ?
Géorisques en recense 2 au centre de la commune : Séisme, Rupture de barrage. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Aunac-sur-Charente ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 8 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire d'Aunac-sur-Charente, calculées sur les contours de l'IGN.- Chenon124 hab.
- Saint-Front355 hab.
- Lichères99 hab.
- Mouton223 hab.
- Couture169 hab.
- Poursac185 hab.
- Fontenille353 hab.
- Lonnes185 hab.
La commune
- Population
- 647 habitants
- Code postal
- 16460
- Code INSEE
- 16023
- Département
- Charente, Nouvelle-Aquitaine
- Locaux raccordables à la fibre
- 569 sur 569 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.