Article AU0 1Occupations et utilisations du sol interdites
Toute construction est interdite à l’exception des ouvrages techniques nécessaires aux réseaux d’intérêt public ou collectif.
Zone AU0 a Aureville
- A quelle distance de la rue ?
Non réglementé.
- A quelle distance du voisin ?
Non réglementé.
- Jusqu'a quelle hauteur ?
Non réglementé.
Article AU0 2Occupations et utilisations du sol soumises a conditions
Intitule du document : OCCUPATIONS OU UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
Néant.
Article AU0 3Acces et voirie
Néant.
Article AU0 4Desserte par les reseaux
Néant.
Article AU0 5Superficie minimale des terrains
Intitule du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
Non réglementé.
NB - 2026
Commune d’Aureville
Plan Local d’Urbanisme
39
REGLEMENT- Modification n°4 – Révision simplifiée n°3
Article AU0 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
Non réglementé.
Article AU0 7Implantation par rapport aux limites separatives
Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
Non réglementé.
Article AU0 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
Non réglementé.
Article AU0 9Emprise au sol
Néant.
Article AU0 10Hauteur maximale des constructions
Intitule du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
Non réglementé.
Article AU0 11Aspect exterieur
CLOTURE Néant.
Article AU0 12Stationnement
Intitule du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES
Néant.
Article AU0 13Espaces libres et plantations
Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes.
NB - 2026
Commune d’Aureville
Plan Local d’Urbanisme
40
REGLEMENT- Modification n°4 – Révision simplifiée n°3
Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.