Construire à Aussoncece que dit le PLUi

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Sous-destination des constructions Autorisé Interdit (R151-28) conditions Exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation forestière logement X Habitation hébergement X artisanat et commerce de détail X ...

• Zone 1AUY

  Sous-destination des constructions Autorisé Interdit (R151-28) Conditions exploitation agricole X Exploitation agricole et forestière exploitation forestière X logement X Habitation hébergement Les constructions et installat...

• Zone AL

  Sous-destination des constructions Autorisé Interdit (R151-28) Conditions Exploitation exploitation agricole X agricole et forestière exploitation forestière X logement X Habitation Cf ci-dessous pour la règlementation applica...

• Zone NL

  Sous-destination des constructions Autorisé Interdit (R151-28) Conditions exploitation agricole X Exploitation agricole et forestière exploitation forestière X logement X Habitation hébergement Dans la zone N, à condition d’...

• Zone UA

  1.1. DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS Les destinations et sous destinations suivantes sont autorisées avec la prise en compte des conditions énumérées dans le tableau ci-dessous et sous réserve des interdictions et limitations du paragraph...

• Zone UB

  1.1. DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS Les destinations et sous destinations suivantes sont autorisées avec la prise en compte des conditions énumérées dans le tableau ci-dessous et sous réserve des interdictions et limitations du paragraph...

• Zone UC

  1.1. DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS Les destinations et sous destinations suivantes sont autorisées avec la prise en compte des conditions énumérées dans le tableau ci-dessous et sous réserve des interdictions et limitations du paragraph...

• Zone UE

  Sous-destination des constructions Autorisé Interdit (R151-28) conditions Exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation forestière logement X Habitation hébergement X artisanat et commerce de détail rest...

• Zone UEM

  Sous-destination des constructions Autorisé Interdit (R151-28) conditions exploitation agricole X Exploitation agricole et forestière exploitation forestière X logement X Habitation hébergement X artisanat et commerce de dé...

• Zone UX

  1.1DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS Les destinations et sous destinations suivantes sont autorisées avec la prise en compte des conditions énumérées dans le tableau ci-dessous et sous réserve des interdictions et limitations du paragraphe ...

• Zone UY

  1.1DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS Les destinations et sous destinations suivantes sont autorisées avec la prise en compte des conditions énumérées dans le tableau ci-dessous et sous réserve des interdictions et limitations du paragraphe ...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?