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Edifiable

Construire à Aussonceles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 14/01/2026
  • 12 zones

Les 12 zones

Zones urbaines

8

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

2
Quelle surface au sol ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AU

    Il n’est pas fixé de règle. 2.1.5 Constructions sur une même propriété Les constructions doivent être accolées ou implantées à au moins 2 mètres les unes des autres.

  • Zone 1AUY

    Il n’est pas fixé d’emprise au sol maximum pour les constructions. 2.1.5 Constructions sur une même propriété Il n’est pas fixé de règle. Communauté de Communes du Pays Rethélois – PLUi approuvé le 14/01/2026 – Règlement – Zone 1AUY 2.2QU...

  • Zone AL

    Les nouvelles constructions à vocation artisanale et de commerce de détail ne doivent pas excéder 200 m² d’emprise au sol. Les abris pour animaux ne doivent pas excéder 18 m² d’emprise au sol. Le nombre d’abris doit être proportionné au nom...

  • Zone UA

    Il n’est pas fixé de règle. 2.1.5 Constructions sur une même propriété Les constructions doivent être accolées ou implantées à au moins 3 mètres les unes des autres. 2.2QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Princip...

  • Zone UB

    Il n’est pas fixé de règle. 2.1.5. Constructions sur une même propriété Les constructions doivent être accolées ou implantées à au moins 2 mètres les unes des autres.

  • Zone UC

    Il n’est pas fixé de règle. 2.1.5. Constructions sur une même propriété Les constructions doivent être accolées ou implantées à au moins 3 mètres les unes des autres.

  • Zone UE

    Il n’est pas fixé de règle. Communauté de Communes du Pays Rethélois – PLUi approuvé le 14/01/2026 – Règlement – Zone UE 2.1.5. Constructions sur une même propriété Les constructions doivent être accolées ou à au moins 2 mètres les unes d...

  • Zone UEM

    Il n’est pas fixé de règle. Communauté de Communes du Pays Rethélois –PLUi approuvé le 14/01/2026 – Règlement – Zone UEm 2.1.5. Constructions sur une même propriété Les constructions doivent être accolées ou à au moins 2 mètres les unes d...

  • Zone UM

    Il n’est pas fixé de règle. 2.1.5 Constructions sur une même propriété Il n’est pas fixé de règle. 2.2QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Il n’est pas fixé de règle. 2.3TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES E...

  • Zone UX

    Il n’est pas fixé d’emprise au sol maximum pour les constructions. 2.1.5 Constructions sur une même propriété Il n’est pas fixé de règle. 2.2QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Principe général Le permis de constr...

  • Zone UY

    Il n’est pas fixé d’emprise au sol maximum pour les constructions. 2.1.5 Constructions sur une même propriété Il n’est pas fixé de règle. Communauté de Communes du Pays Rethélois – PLUi approuvé le 14/01/2026 – Règlement – Zone UY 2.2QUAL...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Aussonce

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

La mairie

Adresse
4 rue de la Mairie, 08310 Aussonce
Téléphone
03 24 72 73 64
Horaires
Le mercredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h.

Aussonce en chiffres

Les 11 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi d'Aussonce ?

Le document opposable est 200043156_PLUi_20260114, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 14 janvier 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi d'Aussonce ?

Le règlement ouvre 12 chapitres de zone : 1AU, 1AUY, AL, NL, UA, UB, UC, UE, UEM, UM, UX, UY. Ils portent 74 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Aussonce ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Aussonce ?

11 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 11 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 10 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Aussonce ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200043156_PLUi_20260114, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
14/01/2026
Contenu
163 pages, 12 zones, 74 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 17 feuilles chez la DGFiP, 291 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.

Code INSEE
08032
Code postal
08310
Département
Ardennes, Grand Est
Fibre
105 locaux raccordables sur 105 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.