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Edifiable

PLU d'Authon-Ébéon

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
17026_PLU_20180920, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
20/09/2018
Contenu
65 pages, 7 zones, 98 articles découpés

Le plan cadastral en DXF : 15 feuilles chez la DGFiP, 731 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Plan de zonage
N : Zone naturelleNj : Zone naturelle de jardinNi : Zone naturelle inondableUa : Zone urbaine ancienne destinee a l'habitatAi1 : Zone agricoleUc : Zone urbaine recente destinee a l'habitatUai2 : Zone urbaine ancienne destinee a l'habitatAs : Zone agricole - Secteur de Taille Et de Capacité d'Accueil LimiteAi2 : Zone agricoleA : Zone agricoleNni : Zone naturelle perimetre Natura 2000 inondableUgi : Zone urbaine destinee a l'accueil d'equipements publics ou collectifs et aux activites de service public1AU : Zone urbaine future destinée à l'habitat à long termeUr : Zone urbaine destinée aux ensembles bâtis remarquablesUg : Zone urbaine destinee a l'accueil d'equipements publics ou collectifs et aux activites de service publicAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur null. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 7 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

4

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

1

Article 13 du règlement, zone par zone

Article 13 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : article 6, article 7, article 9, article 10, article 11, article 12

Votre projet à Authon-Ébéon

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Authon-Ébéon

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

6 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Mouvement de terrain
  • Tassements différentiels
  • Séisme
  • Phénomène lié à l'atmosphère
  • Tempête et grains (vent)
  • Transport de marchandises dangereuses

21 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 21 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
10 place de l'Église, 17770 Authon-Ébéon
Téléphone
05 46 25 00 93
Horaires
Du lundi au mardi, de 13 h 30 à 16 h. Du jeudi au vendredi, de 13 h 30 à 16 h.

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 98 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU d'Authon-Ébéon ?

Le document opposable est 17026_PLU_20180920, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 20 septembre 2018. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU d'Authon-Ébéon ?

Le règlement ouvre 7 chapitres de zone : 1AU, A, N, UA, UC, UG, UR. Ils portent 98 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Authon-Ébéon ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Authon-Ébéon est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Authon-Ébéon ?

21 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 19 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 16 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Authon-Ébéon ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Tassements différentiels, Séisme, Phénomène lié à l'atmosphère, Tempête et grains (vent), Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Authon-Ébéon ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire d'Authon-Ébéon, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
410 habitants
Code postal
17770
Code INSEE
17026
Département
Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine
Locaux raccordables à la fibre
279 sur 283 (98,6 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.