Parcelle AO 234 à Avermes
16 487 m² au plan cadastral. Identifiant 03013000AO0234. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 5 zones
Ueq, UEm, AUH 2g, Ud, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur Ueq)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEm)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Ud)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservéER n°2
- 07Element bâti remarquableEBR
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 février 2025, 694 m² créésAutorisé - 11 ROUTE DE PARIS
- PCPermis de construire autorisé le 14 novembre 2022, 356 m² créésAutorisé - 11 ROUTE DE PARIS
- PCPermis de construire autorisé le 13 juillet 2021, 886 m² créésChantier ouvert - 11 ROUTE DE PARIS
- DPDéclaration préalable autorisé le 1 août 2017, 32 m² créésAutorisé - 11 ROUTE DE PARIS
- PCPermis de construire autorisé le 29 novembre 2016, 1 046 m² créésChantier ouvert - 11 ROUTE DE PARIS
- PCPermis de construire autorisé le 27 novembre 2015, 534 m² créésAutorisé - 11 RTE DE PARIS
- PCPermis de construire autorisé le 7 novembre 2014, 1 252 m² créésAutorisé - 11 RTE DE PARIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.