Les règles pour construire sur la parcelle IT 313 à Avignon
Lecture du cadastre, du plan de zonage et des risques au contour de la parcelle : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.
Adresse la plus proche : 27 Boulevard Montesquieu 84000 Avignon
- Référence cadastrale
- IT 313
- Surface du terrain
- 2 635 m²
- Zonage
- Zone UF
- une zone urbaine : déjà bâtie, on y construit
- Faubourgs d'Avignon, quartiers relativement denses et présentant une...
Les chiffres clés du terrain
- Emprise au sol600 m2 par constructionla surface au sol que l'on peut bâtir
- Hauteur maximaleEntre 9 et 15 mla hauteur à ne pas dépasser
- Recul sur la rueLe long de la ligne d'implantationla distance à garder avec la rue
- Limites séparativesSur au moins une limite latéralela distance à garder avec les voisins
- Espaces vertsCoefficient de biotope de 0,2 au minimumle terrain à laisser sans construction
Modifier les chiffres du terrain
LimitesBâti, reculsDistance au voisincotes en mètres, mesurées sur le cadastre
- Côté rue : le long de la ligne d'implantation.
- Côté voisins : sur au moins une limite latérale.
Les règles de construction
Les règles de la zone UF, ramenées à ce terrain. Le règlement entier de la zone UF
Le calcul de chaque chiffre, et le texte du règlement
5 règles dépendent de votre cas : leur condition est écrite sur leur ligne.
Emprise au sol
Rubrique 5600 m2 par construction
Condition dans les bandes de densité
Un des 7 cas de cette règle ; les autres sont plus bas, sous « Les cas particuliers du règlement de la zone ».
Le texte du règlement
Emprise au sol des constructions
• Emprise au sol Au sein des bandes de densité représentées sur le plan d'implantations, [...] d'intérêt collectif et services publics, est limitée à 600m².
Hauteur maximale
Rubrique 4Entre 9 et 15 m
Condition dans les bandes de densité du plan
Un des 8 cas de cette règle ; les autres sont plus bas, sous « Les cas particuliers du règlement de la zone ».
Le texte du règlement
Hauteur des constructions
... des bandes de densité représentées sur le plan d'implantations, de densités et hauteurs spécifiques, la hauteur des constructions est comprise entre 9 et 15 mètres.
Recul sur la voie
Rubrique 3Le long de la ligne d'implantation
Condition constructions de premier rang, unités foncières concernées par une ligne d'implantation du plan
Un des 4 cas de cette règle ; les autres sont plus bas, sous « Les cas particuliers du règlement de la zone ».
Le texte du règlement
UF 2 - Volumétrie et implantation
... Au sein des unités foncières concernées par une ligne d'implantation inscrite sur le plan d'implantations, de densités et hauteurs spécifiques, toute construction de premier rang doit être implantée le long de la ligne d'implantation. Des reculs peuvent cependant être autorisés ou imposés dans les cas suivants : - au sein d'un bâtiment, afin d'introduire des variations dans sa silhouette ; - s'ils s'expliquent par un souci d'alignement avec un bâti ...
Distance aux limites
Rubrique 3Sur au moins une limite latérale
À respecter par votre projet
Le texte du règlement
UF 2 - Volumétrie et implantation
2.3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives • Dispositions générales Les constructions doivent être implantées sur au moins une des limites séparatives latérales, excepté si cette limite séparative correspond à la limite d'une zone UE.
Espaces libres
Rubrique 4Coefficient de biotope de 0,2 au minimum
Condition dans les bandes de densité
Un des 5 cas de cette règle ; les autres sont plus bas, sous « Les cas particuliers du règlement de la zone ».
Le texte du règlement
Hauteur des constructions
- le CBS minimal imposé est égal à 0,2
Calculé sur la contenance du cadastre, le bâti et les limites mesurés sur le plan. Choisissez votre projet, sous « Le dossier » : vos chiffres se mettent en face ; la page ne dit pas si un projet est autorisé.
Toutes les règles de la zone, cas par cas
Usage
Exploitation agricole, commerce de gros, industrie et entrepôt interdits
les constructions interdites
3 cas particuliers
Carrières, camping et dépôts interditsLa phrase du règlement
« Sont interdits : [...] • Les usages du sol suivants : - les carrières ; - les terrains de camping et de caravaning ; - les dépôts de ferraille, de matériaux, de déchets ainsi que de véhicules désaffectés. »
Artisanat, commerce de détail et services admis sans nuisance importanteLa phrase du règlement
« • Les constructions ou installations destinées à l'artisanat, commerce de détail et activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle, sous réserve que l'activité ne crée pas de nuisances importantes pour le voisinage ; »
Changement de locaux d'activités en logements sous condition de qualitéLa phrase du règlement
« 1.2 Destinations et usages du sol soumis à conditions particulières Sont autorisés sous conditions : [...] • Les changements de destination de locaux d'activités en logements sont soumis à une obligation de qualité architecturale et d'habitabilité des logements ; »
Article UF 1 « Destinations et usages du sol interdits »
Hauteur
Entre 9 et 15 m
dans les bandes de densité du plan
la hauteur à ne pas dépasser
7 cas particuliers
6 m au minimumbâtiments de second rang implantés en partie dans une bande de densitéLa phrase du règlement
« La hauteur minimale est portée à 6 mètres pour les bâtiments de second rang implantés, en partie, dans une bande de densité. »
1 m de plus au totalrisque d'inondation, mixité fonctionnelle, ou logements de 2,70 m sous plafondLa phrase du règlement
« Un dépassement de la hauteur maximale est autorisé, à raison de 1 mètre maximum au total, dans les cas (non cumulatifs) suivants : • pour les constructions concernées par le risque d'inondation ; • pour les constructions concernées par des obligations de mixité fonctionnelle ; • pour les constructions à destination de logement comportant des niveaux habitables d'une hauteur sous plafond d'au moins 2,70 mètres. »
6 mètres au plus (soit environ 2 étages)différence de hauteur tolérée par rapport à un bâtiment voisinLa phrase du règlement
« Par ailleurs, toute nouvelle construction doit ainsi respecter les principes suivants : ... présenter une différence de hauteur de plus de 6 mètres (soit environ 2 étages) par rapport à un bâtiment voisin. »
21 mètres (R+6)tolérance de plus de 6 m, entre un bâtiment existant en R+0 ou R+1 et un bâtiment existant d'au moins 21 mètresLa phrase du règlement
« - situées entre un bâtiment existant édifié sur un ou deux niveaux (R+0 ou R+1) et un bâtiment existant présentant une hauteur supérieure ou égale à 21 mètres (R+6) ; »
24 mètres (R+7)tolérance de plus de 6 m, voisines d'un bâtiment existant d'au moins 24 mètresLa phrase du règlement
« - voisines d'un bâtiment existant présentant une hauteur supérieure ou égale à 24 mètres (R+7) Toléré : Construction nouvelle présentant une différence de hauteur de plus de 6 m avec ses bâtiments voisins en R+0 et R+6 Toléré : Construction nouvelle présentant une différence de hauteur de plus de 6 m avec son bâtiment voisin en R+7 Toléré constructions existantes nouvelles constructions »
10 mètresseuil déclenchant la réduction de l'emprise du dernier niveauLa phrase du règlement
« ... de réduction de l'emprise du dernier niveau Une réduction de l'emprise du dernier niveau est demandée pour les bâtiments d'une hauteur supérieure ou égale à 10 mètres. »
80 % de l'emprise au sol du niveau inférieur au plusemprise au sol du dernier niveau, bâtiments de 10 m et plusLa phrase du règlement
« Ainsi, l'emprise au sol du dernier niveau ne pourra pas dépasser 80% de l'emprise au sol du niveau inférieur. »
La hauteur en dehors des bandes de densité se lit dans le règlement. Dans les bandes, la différence avec un bâtiment voisin ne dépasse pas 6 m, sauf tolérances, et le dernier niveau des bâtiments de 10 m et plus est réduit à 80 % de l'emprise du niveau inférieur.
Article UF 4 « Hauteur des constructions »
Emprise au sol
600 m2 par construction
dans les bandes de densité
la surface au sol que l'on peut bâtir
6 cas particuliers
400 m2 par constructionen dehors des bandes de densitéLa phrase du règlement
« ... des bandes de densité, l'emprise au sol maximale de chaque construction, excepté pour les équipements d'intérêt collectif et services publics, est limitée à 400m². »
50 %hors bandes de densité, unité foncière de plus de 150 m2La phrase du règlement
« En dehors des bandes de densité, [...] - 50% pour les unités foncières d'une superficie supérieure à 150 m² »
60 %hors bandes de densité, unité foncière de 150 m2 au plusLa phrase du règlement
« En dehors des bandes de densité, [...] - 60% pour les unités foncières d'une superficie inférieure ou égale à 150 m² Les constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et de services publics ne sont pas concernées par la totalité de cet article, dès lors qu'existent des contraintes ou spécificités architecturales, techniques ou fonctionnelles dûment justifiées. nouvelles constructions Une absence de réduction de l'emprise du dernier ... »
Coefficient non réglementédans les bandes de densitéLa phrase du règlement
« • Coefficient d'emprise au sol Au sein des bandes de densité représentées sur le plan d'implantations, de densités et hauteurs spécifiques, le coefficient maximum d'emprise au sol (CES) des constructions n'est pas réglementé. »
Profondeur de 14 m au plusniveaux d'habitation, si elle occupe au moins un tiers du niveauLa phrase du règlement
« • Profondeur La profondeur des constructions est inférieure ou égale à : - 14 mètres pour les niveaux dédiés à la destination habitation si celle-ci représente au moins un tiers de la surface de ces niveaux ; »
Profondeur de 17 m au plusautres niveauxLa phrase du règlement
« • Profondeur La profondeur des constructions est inférieure ou égale à : [...] - 17 mètres dans les autres cas, c'est-à-dire pour les niveaux dans lesquels la destination habitation est absente ou ne dépasse pas un tiers de leur surface, soit les niveaux dédiés principalement à des activités ou à du stationnement. »
Les équipements d'intérêt collectif ne sont pas soumis à cet article en cas de contrainte justifiée.
Article UF 5 « Emprise au sol des constructions »
Recul sur la rue
Le long de la ligne d'implantation
constructions de premier rang, unités foncières concernées par une ligne d'implantation du plan
la distance à garder avec la rue
3 cas particuliers
12 m de l'alignement au minimumautres unités foncières, au nord d'une voie est-ouest ; à défaut en fond de parcelle à 10 m au moinsLa phrase du règlement
« Pour les autres unités foncières : - Le long des voies orientées sensiblement Est-Ouest Toute construction doit être implantée : > Au Nord de la voie : à minimum 12 mètres de l'alignement, ou à défaut en limite de fond de parcelle avec un recul minimum de 10 m de l'alignement, si celle-ci ne permet pas l'application du recul demandé (profondeur limitée de la parcelle) > Au Sud de la voie : à l'alignement, sur au moins 75% du linéaire de façade sur ... »
A l'alignement sur 75 % de la façadeautres unités foncières, au sud d'une voie est-ouestLa phrase du règlement
« Pour les autres unités foncières : ... pas l'application du recul demandé (profondeur limitée de la parcelle) > Au Sud de la voie : à l'alignement, sur au moins 75% du linéaire de façade sur rue Schéma illustratif, non réglementaire »
Pignon en limite de voie ou en recul de 0 à 4 mautres unités foncières, voies nord-sud, recul traité en pleine terreLa phrase du règlement
« - Le long des voies orientées sensiblement Nord-Sud : [...] et qu'un pignon soit implanté en limite des voies et emprises publiques, ou suivant un recul de 0 à 4 mètres, sous réserve que ce recul (espace résiduel) soit traité en pleine terre. »
Article UF 3 « UF 2 - Volumétrie et implantation »
Limites
5 m de toute limite de zone UE
la distance à garder avec les voisins
3 cas particuliers
Sur au moins une limite latéraleLa phrase du règlement
« 2.3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives • Dispositions générales Les constructions doivent être implantées sur au moins une des limites séparatives latérales, excepté si cette limite séparative correspond à la limite d'une zone UE. »
Le tiers de la hauteur, 3 m au minimumretrait d'une limite latéraleLa phrase du règlement
« En cas de retrait, [...] - à une distance au moins égale au tiers de la hauteur de la construction, d'une limite latérale, avec un minimum de 3 mètres ; »
La moitié de la hauteur, 3 m au minimumretrait d'une limite de fond de parcelleLa phrase du règlement
« En cas de retrait, [...] - à une distance au moins égale à la moitié de la hauteur de la construction, d'une limite de fond de parcelle, avec un minimum de 3 mètres. »
Article UF 3 « UF 2 - Volumétrie et implantation »
Espaces verts
Coefficient de biotope de 0,2 au minimum
dans les bandes de densité
le terrain à laisser en pleine terre
4 cas particuliers
Pleine terre non réglementéedans les bandes de densitéLa phrase du règlement
« - la surface de PLT minimale imposée n'est pas réglementée »
Coefficient de biotope de 0,4 au minimumen dehors des bandes de densitéLa phrase du règlement
« - la surface de PLT minimale imposée n'est pas réglementée En dehors des bandes de densité : - le CBS minimal imposé est égal à 0,4 »
0,2 de pleine terre au minimumhors bandes de densité, unité foncière de 150 m2 au plusLa phrase du règlement
« - la surface de PLT minimale imposée n'est pas réglementée En dehors des bandes de densité : [...] - la surface de PLT minimale imposée est égale à : . 0,2 pour les unités foncières de superficie inférieure ou égale à 150 m² . 0,3 pour les unités foncières de superficie supérieure à 150 m² Dès lors qu'une unité foncière est concernée à la fois par des secteurs situés dans et en dehors d'une bande de densité, le CBS et la surface de PLT se calculent au ... »
0,3 de pleine terre au minimumhors bandes de densité, unité foncière de plus de 150 m2La phrase du règlement
« - la surface de PLT minimale imposée est égale à : . 0,2 pour les unités foncières de superficie inférieure ou égale à 150 m² . 0,3 pour les unités foncières de superficie supérieure à 150 m² Dès lors qu'une unité foncière est concernée à la fois par des secteurs situés dans et en dehors d'une bande de densité, le CBS et la surface de PLT se calculent au prorata des surfaces de chaque secteur mais peuvent être réalisés sur n'importe quelle partie de ... »
Une unité foncière à cheval sur une bande de densité calcule ses coefficients au prorata des surfaces.
Article UF 4 « Hauteur des constructions »
Les contraintes
Plans de prévention des risquestoute la commune
3 plans de prévention des risques s'appliquent à la commune. 3 de leurs zones interdisent de construire : le service urbanisme de la mairie vous dit si ce terrain est dans l'une d'elles.Source Géorisques, pour la commune entière
- PPR DuranceRisque naturel, pas encore approuvé : ne vaut pas encore servitude
- PPRN-I Rhône [ Avignon ] Révision 1Risque naturel, servitude annexée au PLU, 2 zones au règlementR Zone rouge : interdiction
- PPRT - Eurenco [ Sorgues ] 2013Risque technologique, servitude annexée au PLU, 3 zones au règlement03_Zone d'interdiction r0 zone rouge clair (r) : interdiction02_Zone d'interdiction stricte R zone rouge foncé (R) : interdiction stricte
Plans de la commune entière : la zone de ce terrain se lit sur la carte du zonage du plan. Le détail d'Avignon.
Servitudes d’utilité publique
1 servitudeSource Géoportail de l'urbanisme
- AC1Abords d'un monument historiqueRotonde SNCFPérimètre des abordsActe : Rotonde-SNCF-IRI5FJ_19841228
Prescriptions du plan
2 prescriptionsSource Géoportail de l'urbanisme
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 44Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 2
Informations annexées au plan
6 informationsSource Géoportail de l'urbanisme
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoDSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- infoZonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- infoZonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
- infoPérimètre de sursis à statuer
Arrêtés de catastrophe naturelletoute la commune
24 arrêtésSource Géorisques, pour la commune entière
Les arrêtés d'Avignon, sur la page de la commune.
Ce terrain n'est pas concerné par : espaces protégés et bruit d'aérodrome, révision ou modification du plan.
Le dossier
Choisir un projet
La formalité à déposer, et vos chiffres à côté des règles de la zone, pour ce terrain de 2 635 m².
Les pièces
Télécharger le plan de situation (PDF)
Le plan de situation se joint au dossier, permis comme déclaration préalable : il montre ce terrain sur la carte IGN, de près et de loin, puis vu du ciel. Le formulaire de demande l'appelle PCMI1 pour un permis, DP1 pour une déclaration. Le plan de masse, le dessin du projet sur le terrain, se prépare depuis votre projet. Les pièces d'un permis, celles d'une déclaration préalable.
Les autorisations déjà délivrées ici
- PCPermis de construire autorisé le 7 juin 2016, 10 m² créésTravaux achevés, 27 BOULEVARD MONTESQUIEU
Les limites de cette page
- le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
- les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
- les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
- le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
- l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune
Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.
Fichiers à télécharger et sources
Identifiant cadastral84007000IT0313
Planches du zonage Planche 1, 2,2 Mo, Planche 2, 2,0 Mo, Planche 3, 3,6 Mo, Planche 4, 3,0 Mo, Planche 5, 3,1 Mo, Planche 6, 2,7 Mo, Planche 7, 2,7 Mo, Planche 8, 1,5 Mo, Planche 9, 1,8 Mo
Relevé LiDAR le nuage de points, 23,5 M de points (octobre 2021)
Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun
Plan DXF feuille IT 01, 113 ko