Article AU0 1Occupations et utilisations du sol interdites
Intitule du document : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES, DESTINATIO
ET SOUS-DESTINATIONS Néant.
Zone AU0 a Ayguesvives
Article AU0 2Occupations et utilisations du sol soumises a conditions
Intitule du document : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
Sont interdits : - Les constructions de toute nature
Article AU0 3Acces et voirie
Intitule du document : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
Néant.
CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
Article AU0 4Desserte par les reseaux
Intitule du document : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
Néant.
Article AU0 5Superficie minimale des terrains
Intitule du document : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
Néant.
NB/2024
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Commune d’Ayguesvives Plan Local d’Urbanisme Modification n°1
Règlement-Zone AU0
Article AU0 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Intitule du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
Néant.
Article AU0 7Implantation par rapport aux limites separatives
Intitule du document : STATIONNEMENT
Le stationnement des véhicules correspond aux besoins des constructions ou installations. EQUIPEMENT ET RESEAUX
Article AU0 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Intitule du document : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
Néant.
Article AU0 9Emprise au sol
Intitule du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX
Néant.
NB/2024
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Commune d’Ayguesvives Plan Local d’Urbanisme Modification n°1
Règlement-Zone N
Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.