Intitule du document : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
Généralités : Dans le cas de lotissements ou dans celui de la construction sur un terrain divisible, les dispositions ci-dessous s’appliquent à chaque terrain issu de la division.
1 - Adaptation au terrain :
Les bâtiments devront s’intégrer au relief sans bouleversement et terrassement inutiles : - pour les terrains plats (pente inférieure ou égale à 10%), les mouvements de terre supérieurs à 1 mètre au-dessus du terrain naturel sont interdits, pour les terrains en pente, les déblais et les remblais sont limités à 1,50 mètre, sauf pour la réalisation de constructions enterrées et de leur rampe d’accès. - Les constructions sur pilotis apparents d’une hauteur supérieure à 1,00 mètre sont interdites.
Les déblais/remblais créant des dénivelés non liés à une construction sont interdits à moins de 2 m des limites séparatives, sauf au droit des accès, sur une longueur maximale de 6 mètres.
Les enrochements de plus d’1,5 mètre de hauteur sont interdits. Les murs de soutènement sont limités à 1,50 m. de hauteur.
2 -Principe général de construction :
En aucun cas, les constructions et installations diverses ne doivent pas, par leur situation, leurs dimensions ou leur aspect extérieur, porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales conformément à l’article R111-27 du code de l’urbanisme. Sont interdits toute imitation d’une architecture étrangère à la typologie locale et l’emploi à nu des matériaux destinés à être recouverts (briques creuses, parpaings,…). Toute restauration, modification partielle ou construction nouvelle doit être réalisée en harmonie avec l’existant (mêmes matériaux, mêmes teintes). Pour toutes constructions, les façades sur cour et sur rue doivent être traitées avec la même qualité et suivant les mêmes critères que ceux sur rue. Lorsque le projet de construction laisse apparents des pignons entiers ou des parties de pignons de bâtiments construits à l’alignement ou en limite séparative sur les parcelles voisines, ce pignon ou partie de pignon doit recevoir un traitement approprié s’harmonisant avec l’aspect des façades.
Les constructions nouvelles doivent s’harmoniser par leur volume, leurs proportions, leur échelle, leur couleur et leurs matériaux employés, aux constructions traditionnelles. Tout pastiche d’architecture étrangère à la région est interdit.
- Les façades :
La pierre ou la brique devra rester apparente, sauf dans le cas où le parement de la façade est très dégradé et irréparable où dans ce cas, un enduit sera possible.
Les enduits seront de teinte naturelle dans une gamme de tons qui s’harmonise avec les matériaux mis en œuvre sur les bâtiments anciens, en excluant les teintes vives ou criardes ainsi que le blanc. Les références seront celles de la palette du Sicoval et/ou celles de la palette du Midi toulousain
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Commune d’Ayguesvives Plan Local d’Urbanisme Modification n°1
Règlement-Zone UA
Les bardages sont autorisés pour de petites surfaces : 10% de la surface de la façade maximum. Les bardages autres que le bois naturel et le zinc sont interdits. Ces dispositions ne s’appliquent pas pour les abris de jardins de 15 m² maxi en bois.
Les percements seront axés verticalement et leurs linteaux seront alignés horizontalement
Les couleurs des menuiseries (fenêtres, portes et volets) seront issues de la palette du Sicoval jointe en annexes et celle du Midi toulousaine, compris le blanc, gris clair et blanc cassé.
- Les toitures : Le principe est de ramener le maximum d’éléments sous un même toit. Les toitures seront de type traditionnel avec une pente comprise entre 30 et 35 %. Elles seront couvertes de tuiles de terre cuite, demi-ronde de type canal ou romane, de couleur rouge dominant. Cette règle ne s’applique pas pour les vérandas.
- Les accessoires : Les accessoires de couvertures doivent être réalisés de façon à n’être que très peu visibles. Les coffrets « électrique » et « gaz » devront être encastrés dans la maçonnerie. Les gaines de fumée et de ventilation seront de préférence regroupées dans des souches de fortes sections en pierres, briques ou enduites d’un crépi d’une couleur qui s’harmonise avec celle du bâtiment (ton sur ton). Les capteurs solaires doivent faire partie de la composition architecturale de la construction. En toiture, ils seront limités à 10% de la surface de la toiture. Les blocs de climatisation ne devront pas être visibles depuis l’espace public. Ils devront être distant d’au moins 3 mètres de la limite de propriété et être masqués par un habillage de qualité, en harmonie avec la construction. Les boites aux lettres seront intégrées dans la clôture.
- Les clôtures : 1) Le long des voies et espaces publics : La hauteur maximale des clôtures est fixée à 2,00 mètres. Les clôtures doivent être traitées avec le même soin que les façades des bâtiments et ne pas constituer, par leur matériau, leur aspect ou leur couleur des dissonances architecturales avec le cadre environnant.
Les clôtures grillagées seront de couleur sombre.
Les clôtures doivent être obligatoirement constituées d’un muret maçonné d’une hauteur comprise entre 0,60 et 1,50 mètre afin d’avoir une continuité sur rue. En revanche, de part et d’autre des portails, la hauteur pourra atteindre 2,00 sur une longueur maximale de 3 mètres.
Lorsqu’un mur de soutènement est implanté en limite de parcelle et qu’il est surmonté d’une clôture, celle-ci sera obligatoirement constituée d’un grillage ou d’un dispositif à clair voie. Pour rappel un mur de soutènement a une hauteur limitée à 1,50 mètre.
Sont interdits : - Les clôtures ou doublement de clôtures réalisées en végétation mortes (cannages,…)
2) En limite séparative : La hauteur maximale des clôtures est fixée à 2,00 mètres.
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Les clôtures grillagées seront de couleur sombre.
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