Zone 1AU

Occupations et utilisations du sol interdites Sont interdites les occupations et utilisations du sol autres que celles visées à l’article 1AU 2. Dans les zones non aedificandi matérialisées au plan de zonage, toute construction est interdite.

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières L’ouverture à l’urbanisation de la zone 1AU, ainsi que des secteurs 1AUa et 1AUe, est conditionnée à une modification / révision du PLU. Sont autorisés sous conditions :

▪ L’extension ou la surélévation des constructions existantes à la date d’approbation du PLU présentant une surface de plancher minimale de 60 m² à cette date, ainsi que les piscines et annexes qui leur sont liées, - dans la limite de 30% de la surface de plancher existante à la date d’approbation du PLU - sans que la surface de plancher des constructions après extension(s) n’excède 250 m² - sans que les extensions, annexes et piscines ne portent atteinte à l’aménagement futur global de la zone

▪ Les ouvrages techniques d’intérêt public à condition qu’ils ne produisent pas de nuisances incompatibles avec la vocation de la zone d’habitat.

▪ Les affouillements et les exhaussements du sol indispensables aux constructions et installations autorisées dans la zone, et ceux liés aux infrastructures routières

Dans toute la zone, ▪ Les constructions, installations et ouvrages nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ▪ Les constructions en lien avec la vocation de la zone

Accès et voirie Pour ces caractéristiques, il convient de se référer au REGLEMENT DEPARTEMENTAL DE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE (RDDECI).

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Zones 1AU

Desserte par les réseaux Il revient au pétitionnaire de s’assurer de la conformité de son accès aux VRD auprès des SERVICES GESTIONNAIRES CONCERNÉS avant de déposer la DAACT.

Caractéristiques des terrains Non réglementé.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques En matière de construction mais également d’accès au droit d’une voie départementale, elles doivent respecter le SCHEMA ROUTIER DEPARTEMENTAL en vigueur (sauf indication contraire portée sur le règlement graphique). Les dispositions ci-dessous s’appliquent également aux voies privées ouvertes à la circulation publique. Les constructions devront respecter le recul par rapport aux voies mentionné au plan de zonage. A défaut d’indications portées au plan de zonage, les extensions des constructions doivent s’implanter en respectant un recul minimum de 4 m par rapport à l’alignement des voies existantes, à modifier ou à créer. Ces dispositions ne s’appliquent pas :

▪ aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics qui peuvent s’implanter soit à l’alignement, soit en respectant un recul minimum de 2 m par rapport à l’alignement

▪ à l’extension d’une construction existante ne respectant pas les règles ci-dessus, dans la mesure où l’extension ne vient pas aggraver ce non-respect

▪ aux piscines non couvertes qui doivent respecter un recul minimum de 0,5 m par rapport aux voies et emprises publiques. Le local technique nécessaire au fonctionnement de la piscine devra être obligatoirement isolé phoniquement pour pallier les nuisances sonores.

En dehors des espaces urbanisés, les constructions ou installations devront être implantées à 75 mètres de part et d’autre de l’axe de la RN86 - tronçon entre la limite Nord de la commune et le Pont de la Cèze, hors secteurs urbanisés du Fangas dans lesquels les reculs imposés par rapport à la RN 86 sont moindres et de part et d’autre de la RN580 - tronçon entre la limite Est de la commune et le croisement avec la D 121. Cette interdiction ne s’applique pas :

▪ aux constructions ou installations liées ou nécessaires aux infrastructures routières ; ▪ aux services publics exigeant la proximité immédiate des infrastructures routières ; ▪ aux bâtiments d’exploitation agricole ; ▪ aux réseaux d’intérêt public. Elle ne s’applique pas non plus à l’adaptation, au changement de destination, à la réfection ou à l’extension de constructions existantes. Toute construction devra être implantée, tels figurés au plan de zonage, avec un recul de 10 m de part et d’autre de l’axe des autres ravins, fossés et vallons.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les extensions des constructions doivent être implantées de telle manière que la distance comptée horizontalement de tout point d’un bâtiment au point de la limite séparative qui en est le plus rapproché soit au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 3 mètres (H/2 - minimum 3 mètres).

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Zones 1AU

Ces dispositions ne s’appliquent pas : ▪ aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics qui peuvent s’implanter soit en limite séparative, soit en respectant un recul minimum de 2 m par rapport à la limite séparative ▪ à l’extension d’une construction existante ne respectant pas les règles ci-dessus, dans la mesure où l’extension ne vient pas aggraver ce non-respect ▪ aux piscines qui doivent respecter un recul minimum de 0,5 m par rapport aux limites séparatives. Le local technique nécessaire au fonctionnement de la piscine devra être obligatoirement isolé phoniquement pour pallier les nuisances sonores.

Le total de la somme des linéaires des constructions annexes implantées le long d’une limite séparative ne devra pas excéder 12 m. Dans le cadre d’opération d’ensemble, les règles du présent article s’appliquent à la limite séparative de chaque lot.

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Dans l’ensemble de la zone, les annexes isolées doivent être édifiées de telle manière que la distance horizontale de tout point d’un bâtiment au point le plus proche d’un autre bâtiment soit égale à la moitié de la hauteur mesurée à l’égout du toit du bâtiment le plus élevé. En aucun cas, cette distance ne peut être inférieure à 4 mètres dans l’ensemble de la zone hormis les sous-secteurs 1AUa et 1AUe dans lesquels cette distance ne peut être inférieure à 5 mètres. Cette disposition ne s’applique pas aux annexes des constructions existantes ou autorisées dans la zone. Pour les piscines enterrées non couvertes : non réglementé

Emprise au sol Non réglementé

Hauteur maximale des constructions Pour les extensions des constructions, la hauteur maximale :

▪ est limitée à celle de la construction existante pour les extensions autorisées dans la zone ▪ est de 8 m au faîtage pour les surélévations autorisées dans la zone ▪ est de 3,5 m au faîtage pour les annexes implantées en discontinuité des constructions principales

auxquelles elles se rapportent Ces dispositions ne s’appliquent pas :

▪ aux ouvrages techniques nécessaires aux services publics, ▪ aux extensions des bâtiments existants dont la hauteur est supérieure à celle indiquée ci-dessus.

Dans ce cas, la hauteur de l’extension ne devra pas être supérieure à la hauteur de l’existant.

Aspect extérieur Règles générales Il est rappelé que toute autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales (article R 111-21 de Code de l’Urbanisme).

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L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts : parpaings, brique creuse, carreau de plâtre, carreau de céramique, placage de pierre pour dallage, fibrociment… Les soubassements artificiels en placage de dalles de pierre sont interdits.

Les plantations d’arbres ou arbustes doivent favoriser une meilleure intégration des installations.

Le choix des essences, leur mode de groupements et leur taille doivent prendre en compte les caractéristiques du paysage local.

Implantation des constructions par rapport au terrain naturel : la construction doit être adaptée au terrain naturel et étudiée en fonction de la pente du terrain. Il faut éviter tous les travaux de terrassement qui dégraderaient le modelé naturel du site. L’implantation du bâtiment sur sa parcelle doit être prévue de façon à limiter son impact et libérer le plus possible d’espaces privatifs extérieurs ; et ce dans un souci d’économie d’espace et de préservation des capacités d’infiltration des eaux pluviales.

Les extensions et annexes autorisées dans la zone doivent être traitées avec le même soin que la construction principale.

Clôtures

Les clôtures et portails doivent être de forme simple. Leur hauteur visible ne doit pas dépasser 2 mètres.

A l’alignement des voies et emprises publiques, les clôtures doivent être constituées d’un soubassement maçonné d’une hauteur inférieure à 1m, de la même manière que la construction à laquelle elles se rapportent, éventuellement surmonté d’une grille ou d’un grillage et doublé d’une haie vive

En cas de clôtures réalisées en maçonnerie, celles-ci seront obligatoirement enduites sur les deux faces d’une couleur s’apparentant à la tonalité des constructions existantes.

Les murs de clôture en pierre doivent être préservés au maximum.

Tous les éléments du patrimoine repérés au document graphique au titre du L.123-1-5-7° du code de l’urbanisme font l’objet de la réglementation suivante :

▪ Tous travaux, installations et aménagement ayant pour effet de modifier ou de supprimer un des éléments du patrimoine repérés comme présentant un intérêt patrimonial ou paysager, sont soumis à déclaration préalable.

▪ Tous travaux visant à démolir ou à rendre inutilisable tout ou partie d’une construction repérée comme présentant un intérêt patrimonial ou paysager sont soumis à permis de démolir. De plus, l’Architecte des Bâtiments de France est obligatoirement consulté, à titre d’expert, dans le cadre d’un avis simple.

Patrimoine bâti d’intérêt local :

Pour les éléments du patrimoine type murs, édicules, la préservation des caractéristiques des édifices sera recherchée lors de projet de construction ou d’aménagement, sans démolition.

Les travaux et aménagements affectant les éléments bâtis répertoriés au titre de l’article L.123-1-5-7 du Code de l’Urbanisme, devront être effectués en respectant les prescriptions suivantes :

▪ respecter la cohérence des formes et volumes existants, ▪ ne pas engendrer de modifications substantielles des façades, ▪ ne pas créer de surélévation du bâti existant, ▪ respecter l’ordonnancement et les proportions des ouvertures, ▪ le choix des matériaux devra s’opérer dans le respect du style architectural et du caractère

patrimonial des constructions existantes.

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Zones 1AU

Stationnement Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations autorisées dans la zone doit être assuré en dehors des voies publiques. Sauf contrainte technique, la superficie à prendre en compte pour la création d’une place de stationnement standard est de 25m² (accès et espaces de manœuvre compris).

Espaces libres et plantations Afin de contribuer à la biodiversité, et notamment en tènement anthropisé, les haies pourront être constituées d’essences variées (au minimum 2 essences distinctes) et, dans la mesure du possible, les plantations doivent répondre à 4 des 5 critères suivants :

▪ Végétaux d’essences locales et donc acclimaté (source possible : https://www.parcduluberon.fr/wpcontent/uploads/2017/10/guide_arbres_arbustes.pdf),

▪ Essences non-allergènes (source possible : https://www.vegetation-en-ville.org/wpcontent/themes/vegetationenville/PDF/Guide-Vegetation.pdf?v=2018.06.18-11.56.35),

▪ Arbres d’entretien aisé (ramassage des feuilles et des fruits, coulées de sève, taille…), ▪ Végétaux peu gourmands en eau, ▪ Essences non-invasives, ▪ Si elles sont mellifères, c’est un avantage mais pas obligatoire. Les aires de stationnement doivent être plantées d’un arbre de haute tige (avec guide racine) par tranche entamée pour 4 places de stationnement. Cette disposition réglementaire ne s’applique pas aux aires de stationnement : souterraines, semi-enterrées, aériennes à étage(s) et aériennes dotées d’ombrières photovoltaïques sur au moins la moitié de la surface de stationnement Sauf contrainte technique, toute opération doit comporter un minimum d’espaces éco-aménagés. Ces surfaces peuvent être réparties soit au sol (chemin d’accès en clapicette, stationnement interne en dalles végétale…), soit sur le volume de la construction (façade végétalisée ou en toiture plate végétalisée)

Coefficient d’occupation du sol Article abrogé par la Loi n°2014-366 du 24 mars 2014 pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (ALUR).

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Zones 2AU

Dispositions applicables à la Zone 2AU

La zone 2AU correspond aux secteurs destinés à accueillir l’urbanisation future de la commune sous la forme d’opérations d’ensemble. La zone 2AU comprend plusieurs secteurs :

▪ Les secteurs 2AU1 et 2AU2 au niveau du secteur « Murel ». Le secteur 2AU1 est à vocation principale d’habitat et le secteur 2AU2 est à vocation mixte. Il revient à l’aménageur de réaliser les équipements propres, internes à la zone, tels qu’ils ont été définis dans les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP).

▪ Le secteur 2AUa1 est à vocation principale d’habitat mixé avec de l’activité économique compatible avec la vie du quartier (boulangerie, épicerie, bureau de presse, ...).

▪ Des secteurs 2AUe qui sont à vocation principale d’activités économiques.

Dans le cadre des futures opérations d’ensemble, l’extension de l’urbanisation au sein des secteurs soumis à l’aléa ruissellement, est conditionnée à la réalisation d’une étude spécifique démontrant la possibilité de mettre hors d’eau les terrains concernés, et à la réalisation préalable des aménagements nécessaires, dans le respect du Code Civil et du Code de l’Environnement.

Pour l’ensemble des secteurs soumis à un aléa et/ou à un risque identifié dans les annexes du PLU, sur le site www.georisques.gouv.fr ou autres sites officiels de l’Etat, il conviendra de se référer pour application de la règle la plus contraignante au zonage, plan, règlement écrit, arrêté préfectoral… desdits aléas-risques (PPRi, retrait-gonflement argiles, glissement de terrain, feux de forêt, ICPE-SEVESO…).

Des études techniques peuvent être nécessaires du fait de la nature du sol/sous-sol et impact dû au ruissellement. C’est pourquoi, une étude hydraulique de gestion du risque permettra de mettre en évidence les dispositifs d’hydraulique douce appropriés pour le projet afin de pouvoir édicter les prescriptions nécessaires en matière de construction mais également d’optimisation d’implantation d’espaces verts. En outre, une étude géotechnique permettra également de construire en toute sécurité notamment en termes de fondations dans un sol argileux.

Département du GARD Commune de BAGNOLS-SUR-CEZE

Plan Local d’Urbanisme

Révision Allégée n°2 du PLU

4.2 – Règlement Ecrit

2ème révision allégée du PLU 3ème modification simplifiée 1ère révision allégée du PLU 2ème modification simplifiée 1ère modification simplifiée

1ère révision du PLU 2ème révision Simplifiée

1ère modification 3ème révision du POS valant élaboration

de PLU 1ère révision simplifiée révision d’urgence du POS

3ème modification

2ème modification

1ère modification 2ème révision partielle

7ème modification

6ème modification 5ème modification 4ème modification 3ème modification 2ème modification 1ère modification

1ère révision Elaboration

Prescription 02 02 2022 03 05 2021 06 07 2016 15 06 2017 13 02 2014 20 12 2008 26 09 2009

08 04 2002

09 03 2004 13 05 2002 15 06 2001

08 10 1999

26 03 1998 25 06 1990

08 10 1999

30 12 1993 07 04 1993 09 07 1992

22 03 1990 22 08 1989 23 06 1986 27 11 1973

Cachet de la Mairie :

Arrêt 29 06 2022 07 04 2018

19 01 2013

30 05 2005 04 11 2002 Annulée par décision du T.A du 01 03 2002 27 06 1994 – 29 04 1996 Annulée par décision du T.A du 1 03 2002

29 06 1987

Approbation 05 04 2023 12 10 2021 23 11 2019 07 10 2017 24 05 2014 27 07 2013 18 12 2010 21 03 2009

13 02 2006

07 02 2005 21 03 2003 05 11 2001

13 12 1999

08 06 1998 23 09 1996

13 12 1999

31 03 1994 28 06 1993 26 10 1992 02 12 1991 25 06 1990 27 11 1989 27 06 1988 15 02 1985

SOMMAIRE

BAGNOLS-SUR-CEZE / REVISION ALLEGEE N°2 / MARS 2023 REGLEMENT ECRIT - ADDITIF au PLU

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1. Dispositions applicables aux Zones Urbaines (U)

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Zone UA

Dispositions applicables à la Zone UA

La zone UA correspond au centre-ville et au hameau de Carmignan. La mixité des fonctions, l’ordre continu des constructions et l’habitat ancien et traditionnel sont les principales caractéristiques. Dans ce secteur, les bâtiments sont édifiés de manière générale en ordre continu et à l’alignement des voies et places. Cette zone UA est destinée principalement à accueillir les constructions à usage d’habitation ainsi que les activités, les équipements et services nécessaires à la vie sociale et compatible avec ce secteur d’habitat. La zone UA comprend :

▪ un secteur UA1 dont les règles liées au stationnement sont assouplies. ▪ un secteur UA2 correspondant aux faubourgs en périphérie du centre ancien. ▪ un secteur UA2a correspondant aux abords de la place Pierre Boulot.

▪ un secteur UA3 correspondant au secteur de la gare. ▪ un secteur UA3k au niveau du secteur de la gare, spécifiquement dédié à l’aménagement d’une aire

de stationnement.

La zone UA est concernée par la ZPPAUP à laquelle il conviendra de se référer pour application de la règle la plus contraignante. Pour l’ensemble des secteurs soumis à un aléa et/ou à un risque identifié dans les annexes du PLU, sur le site www.georisques.gouv.fr ou autres sites officiels de l’Etat, il conviendra de se référer pour application de la règle la plus contraignante au zonage, plan, règlement écrit, arrêté préfectoral… desdits aléas-risques (PPRi, retrait-gonflement argiles, glissement de terrain, feux de forêt, ICPE-SEVESO…).

Des études techniques peuvent être nécessaires du fait de la nature du sol/sous-sol et impact dû au ruissellement. C’est pourquoi, une étude hydraulique de gestion du risque permettra de mettre en évidence les dispositifs d’hydraulique douce appropriés pour le projet afin de pouvoir édicter les prescriptions nécessaires en matière de construction mais également d’optimisation d’implantation d’espaces verts. En outre, une étude géotechnique permettra également de construire en toute sécurité notamment en termes de fondations dans un sol argileux.