Les dispositions communes s'appliquent à l’exception du tableau des normes de stationnement qui est remplacé comme suit :
128/362 PLUI-H de Toulouse Métropole approuvé par délibération du 18/12/2025
PLUi-H / 3A Règlement écrit Partie 3 : Dispositions spécifiques à chacune des zones
Sous partie 1 : Les zones urbaines à vocation mixte
PLUi-H APPROUVÉ par délibération du Conseil de Toulouse Métropole du 18/12/2025
PLUi-H APPROUVÉ par délibération du Conseil de Toulouse Métropole du 18/12/2025
3A – Règlement écrit
PLUi-H / 3A Règlement écrit Sommaire
Section 1 : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités ..22
PLUi-H de Toulouse Métropole / Dossier approuvé par délibération du 18/12/2025 3/362
4/362 PLUi-H de Toulouse Métropole / Dossier approuvé par délibération du 18/12/2025
PLUi-H / 3A Règlement écrit Sommaire
PLUi de Balma, approuvé le 18/12/2025, 1 rubriques pour la zone UM4-8.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.