Construire à Bambecqueles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AE

  Zone AE - Article 1 : Destination des constructions * autorisées, autorisées sous 60F conditions, interdites. Pour les secteurs soumis à un risque Inondation : se référer également à l’article 1 – Dispositions communes relative à la prise e...

• Zone AUE

  Pour rappel, les constructions sont autorisées - lors de la réalisation d’opération(s) d’aménagement d’ensemble dans les zones AUE1 : - au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes de la zone, dans les zones AUE2. Zone AUE ...

• Zone AUH

  Pour rappel : les constructions sont autorisées dans le cadre d’opération(s) d’aménagement d’ensemble. Zone AUH - Article 1 : Destination des constructions autorisées, autorisées sous 42F conditions, interdites. 1- Tout ce qui n’est pas aut...

• Zone AUP

  Zone AUP - Article 1 : Destination des constructions * autorisées, autorisées sous 51F conditions, interdites. 1- Tout ce qui n’est pas autorisé ou autorisé sous condition est interdit. 2- Sont autorisés sous conditions dans toutes les zone...

• Zone AUT

  Zone AUT - Article 1 : Destination des constructions * autorisées, autorisées sous 54F conditions, interdites. 1- Tout ce qui n’est pas autorisé ou autorisé sous condition est interdit. 2- Sont autorisés dans toutes les zones (sauf celles c...

• Zone N

  Bureau Constructions destinées aux activités de direction et Création et extension interdites de gestion des entreprises Centre de Constructions destinées à l’évènementiel Interdit congrès et polyvalent, organisation de salon et forum à t...

• Zone NENR

  Zone NEnr - Article 1 : Destination des constructions * autorisées, autorisées sous 77F conditions, interdites. 1- Tout ce qui n’est pas autorisé ou autorisé sous condition est interdit. 2- Sont autorisés : ✓ Les constructions et installati...

• Zone NJ

  Zone NJ - Article 1 : Destination des constructions * autorisées, autorisées sous 73F conditions, interdites. Pour les secteurs soumis à un risque Inondation : se référer également à l’article 1 – Dispositions communes relative à la prise e...

• Zone NL

  Zone NL - Article 1 : Destination des constructions * autorisées, autorisées sous 75F conditions, interdites. 1- Tout ce qui n’est pas autorisé ou autorisé sous condition est interdit. Zone NL - Article 2 : Usages des sols et nature des act...

• Zone NPP

  Zone NPP - Article 1 : Destination des constructions * autorisées, autorisées sous 63F conditions, interdites. 1- Tout ce qui n’est pas autorisé ou autorisé sous condition est interdit. ZONE NPP DESTINATION CONSTRUCTION SOUS-DESTINATION ...

• Zone NPT

  Zone NPT - Article 1 : Destination des constructions * autorisées, autorisées sous 68F conditions, interdites. 1- Tout ce qui n’est pas autorisé ou autorisé sous condition est interdit. Zone NPT - Article 2 : Usages des sols et nature des a...

• Zone NVN

  Zone NVN - Article 1 : Destination des constructions * autorisées, autorisées sous 74F conditions, interdites. 1- Tout ce qui n’est pas autorisé ou autorisé sous condition est interdit. Zone NVN - Article 2 : Usages des sols et nature des a...

• Zone NVP

  Zone NVP - Article 1 : Destination des constructions * autorisées, autorisées sous 70F conditions, interdites. Pour les secteurs soumis à un risque Inondation : se référer également à l’article 1 – Dispositions communes relative à la prise ...

• Zone NZH

  Zone NZh - Article 1 : Destination des constructions * autorisées, autorisées sous 69F conditions, interdites. Pour les secteurs soumis à un risque Inondation : se référer également à l’article 1 – Dispositions communes relative à la prise ...

• Zone U

  Zone U - Article 1 : Destination des constructions autorisées, autorisées sous conditions, interdites. 1- Tout ce qui n’est pas autorisé ou autorisé sous condition est interdit. Exploitation agricole et forestière DESTINATION CONSTRUCTION...

• Zone UE

  FAIBLE Interdit Interdit sauf mise aux normes d’habitabilité et de sécurité de la réalisation d’un étage refuge par sur-élévation de la construction existante Interdit Autorisé, sous réserve de situer le premier niveau de plancher habitab...

• Zone UI

  Zone UI-ZAC Article 1 : Destination des constructions * autorisées, autorisées sous 21F conditions, interdites. 1- Tout ce qui n’est pas autorisé ou autorisé sous condition est interdit. ZONE UI-ZAC Exploitation agricole et forestière DES...

• Zone UJ

  Zone UJ - Article 1 : Destination des constructions * autorisées, autorisées sous 73F conditions, interdites. Pour les secteurs soumis à un risque Inondation : se référer également à l’article 1 – Dispositions communes relative à la prise e...

• Zone UP

  Zone UP - Article 1 : Destination des constructions * autorisées, autorisées sous 38F conditions, interdites. 1- Tout ce qui n’est pas autorisé ou autorisé sous condition est interdit. 2- Sont autorisés sous conditions : ✓ La construction à...

• Zone UT

  Zone UT - Article 1 : Destination des constructions * autorisées, autorisées sous 40F conditions, interdites. 1- Tout ce qui n’est pas autorisé ou autorisé sous condition est interdit. 2- Sont autorisés sous conditions : ✓ La construction à...

• Zone UZ1

  Zone UZ1-ZAC- Article 1 : Destination des constructions autorisées, autorisées sous conditions, interdites. 1- Tout ce qui n’est pas autorisé ou autorisé sous condition est interdit. DESTINATION CONSTRUCTION SOUS-DESTINATION CONSTRUCTION...

• Zone UZ2

  Zone UZ2-ZAC- Article 1 : Destination des constructions autorisées, autorisées sous 35F conditions, interdites. 1- Tout ce qui n’est pas autorisé ou autorisé sous condition est interdit. DESTINATION CONSTRUCTION SOUS-DESTINATION CONSTRUC...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?