Construire à Bambecqueles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AE

  environnementale et paysagère Zone AE - Article 3: volumétrie et implantation des constructions a) Emprise au sol L’emprise au sol de l’ensemble des constructions est limitée à 60%. b) Hauteur maximale des constructions La hauteur maximal...

• Zone AUE

  Zone AUE - Article 3: volumétrie et implantation des constructions Sauf dispositions contraires figurant dans les OAP sectorielles « Sites à vocation dominante économique », les règles ci-dessous s’appliquent. a) Emprise au sol Il n’est pas...

• Zone AUH

  Zone AUH - Article 3: volumétrie et implantation des constructions Sauf dispositions contraires figurant dans l’OAP a) Emprise au sol Non réglementé Pour la Zone AUH1a – ZAC de la Clé des Champs – Esquelbecq : L’emprise maximale au sol des ...

• Zone AUP

  Zone AUP - Article 3: volumétrie et implantation des constructions a) Emprise au sol Il n’est pas fixé de règle. b) Hauteur maximale des constructions Il n’est pas fixé de règle. c) Implantation des constructions par rapport aux voies et em...

• Zone AUT

  Zone AUT - Article 3: volumétrie et implantation des constructions a) Emprise au sol Il n’est pas fixé de règle. b) Hauteur maximale des constructions Il n’est pas fixé de règle. Le gabarit maximal des constructions à usage d’habitation aut...

• Zone N

  a) Intégration des bâtiments et installations techniques : L'emploi à nu des matériaux destinés à être recouverts est interdit sur les parements extérieurs des constructions et sur les clôtures. En cas d’extension * ou de construction sur u...

• Zone NENR

  Zone NEnr - Article 3: volumétrie et implantation des constructions a) Emprise au sol Il n’est pas fixé de règle. b) Hauteur maximale des constructions La hauteur des constructions et installations nécessaires à la production d’énergie reno...

• Zone NJ

  environnementale et paysagère Zone NJ - Article 3: volumétrie et implantation des constructions c) Emprise au sol Il n’est pas fixé de règle. d) Hauteur maximale des constructions La hauteur maximale des constructions autorisées est limit...

• Zone NL

  environnementale et paysagère Zone NL - Article 3: volumétrie et implantation des constructions a) Emprise au sol Sans objet b) Hauteur maximale des constructions La hauteur maximale à l’égout du toit (ou à l’acrotère) est fixée à : - 3 m...

• Zone NPP

  Zone NPP - Article 3: volumétrie et implantation des constructions CCHF - AGUR / Modification de droit commun n°4 / Règlement / 2025. - Page | 202 ZONE NPP a) Emprise au sol Il n’est pas fixé de règle. b) Hauteur maximale des constructions ...

• Zone NPT

  Zone NPT - Article 3: volumétrie et implantation des constructions a) Emprise au sol Sans Objet b) Hauteur maximale des constructions Sans Objet c) Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques ou privées Sans O...

• Zone NVP

  Zone NVP - Article 3: volumétrie et implantation des constructions a) Emprise au sol ZONE NVP Dans la zone NVP, il n’est pas fixé de règle. Dans le secteur NVP1 (Château de Steenbourg, à Steene), l’emprise au sol maximale de l’ensemble des ...

• Zone NZH

  Zone NZh - Article 3: volumétrie et implantation des constructions a) Emprise au sol Sans Objet b) Hauteur maximale des constructions Sans Objet c) Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques ou privées Sans O...

• Zone U

  Zone U – Article 3: volumétrie et implantation des constructions a) Emprise au sol Dans les hameaux, identifiés par l’indice a : l’emprise au sol maximale est fixée à 40% de la superficie totale du terrain d’implantation. Dans les écarts, i...

• Zone UE

  Rappel : « Le projet peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrag...

• Zone UI

  Zone UI-ZAC - Article 3: volumétrie et implantation des constructions a) Emprise au sol des constructions : L’emprise au sol est fixée à : ✓ Pour le secteur UI1 : 70% de la surface du terrain. ✓ Pour le secteur UI2.1 et UI2.2 : 60% de la su...

• Zone UJ

  environnementale et paysagère Zone UJ - Article 3: volumétrie et implantation des constructions a) Emprise au sol Il n’est pas fixé de règle. b) Hauteur maximale des constructions La hauteur maximale des constructions autorisées est limit...

• Zone UP

  Zone UP - Article 3: volumétrie et implantation des constructions a) Emprise au sol Il n’est pas fixé de règle. b) Hauteur maximale des constructions Il n’est pas fixé de règle. c) Implantation des constructions par rapport aux voies et emp...

• Zone UT

  Zone UT - Article 3: volumétrie et implantation des constructions a) Emprise au sol Il n’est pas fixé de règle. b) Hauteur maximale des constructions Il n’est pas fixé de règle. Le gabarit maximal des constructions à usage d’habitation auto...

• Zone UZ1

  Zone UZ1-ZAC - Article 3: volumétrie et implantation des constructions a) Emprise au sol Dans le secteur UZ1a : la surface de plancher est fixée à 21 200 m². Dans le secteur UZ1b : l’emprise au sol des constructions, y compris celle de tous...

• Zone UZ2

  Zone UZ2-ZAC - Article 3: volumétrie et implantation des constructions a) Emprise au sol La surface de plancher est fixée à 240 000 m² pour l’ensemble de la zone. b) Hauteur maximale des constructions Il n’est pas fixé de règle. c) Implanta...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?