Construire à Baronce que dit le PLUi

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUXA

  Les destinations des constructions sont : 1° Habitation 2° Commerce et activités de service 3° Équipement d’intérêt collectif et services publics 4° Exploitation agricole et forestière 5° Autres activités des secteurs secondaire ou tertiair...

• Zone 2AU

  d’activité 1-1. Destinations et sous-destinations La zone 2AU est une zone fermée à l’urbanisation jusqu’à une évolution du PLUI permettant de l’ouvrir. Elle a une vocation principale d’habitat ou est mixte Les zones 2AUx et 2AUxc sont des...

• Zone A

  d’activité 1-1. Destinations et sous-destinations Légende des tableaux suivants : • X : interdit • V : autorisé sans condition particulière • V* : autorisé sous condition. Dans ce cas, les numéros figurant avec le symbole V* renvoient ...

• Zone N

  d’activité 1-1. Destinations et sous-destinations Légende des tableaux suivants : • X : interdit • V : autorisé sans condition particulière • V* : autorisé sous condition. Dans ce cas, les numéros figurant avec le symbole V* renvoient ...

• Zone U

  d’activité 1-1. Destinations et sous-destinations Légende des tableaux suivants : X : interdit V : autorisé sans condition particulière V* : autorisé sous condition. Dans ce cas, les numéros figurant avec le symbole V* renvoient aux co...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?