Construire à Bédeilleles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AU0

  Excepté dans le cas de dispositions spécifiques reportées au règlement graphique, les constructions devront respecter les implantations suivantes. Les constructions (hors constructions ou installations liées ou nécessaires aux infrastructur...

• Zone N

  1.1 EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS EMPRISE AU SOL DES EXTENSIONS DES CONSTRUCTIONS A DESTINATION D’HABITATION ET DES ANNEXES A LA CONSTRUCTIONS D’HABITATION Toute construction devra être implantée de sorte que la distance de la limite sé...

• Zone NAE

  Excepté dans le cas de dispositions spécifiques reportées au règlement graphique, les constructions devront respecter les implantations suivantes. Les constructions (hors constructions ou installations liées ou nécessaires aux infrastructur...

• Zone UA

  Les constructions devront être implantées :  Soit en limite(s) séparative(s),  Soit de façon à ce que la distance de la limite séparative soit au moins égale à la moitié de la hauteur du bâtiment sans pouvoir être inférieure à 3 mètres. T...

• Zone UB

  Les constructions devront être implantées :  Soit en limite(s) séparative(s) pour  Les constructions annexes dont la hauteur totale n’excède pas 4 m avec une hauteur sur limite séparative ne pouvant excéder 3 m,  Les volumes secondaires ...

• Zone UC

  Les constructions devront être implantées :  Soit en limite(s) séparative(s) pour les constructions annexes dont la hauteur totale n’excède pas 4 m avec une hauteur sur limite séparative ne pouvant excéder 3 m,  Soit de façon à ce que la ...

• Zone UE

  Non règlementé.

• Zone UL

  Les constructions devront respecter les implantations suivantes : Implantation par rapport à la RD817 Les constructions devront être implantées à une distance minimum de 25 m de l’axe de la RD817. Implantation par rapport aux autre voies et...

• Zone UM

  1.1 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Les constructions devront respecter les implantations suivantes : Implantation par rapport à la RD817 Les constructions devront être implantées à une distance mi...

• Zone UX

  Excepté pour les limites séparatives communes aux parcelles situées en zone UB, les constructions devront être implantées :  Soit en limite(s) séparative(s),  Soit à une distance minimale de 3 m de la limite séparative. Les constructions ...

• Zone UY

  Excepté pour les limites séparatives communes aux parcelles situées en zone UB, les constructions devront être implantées :  Soit en limite(s) séparative(s),  Soit à une distance minimale de 3 m de la limite séparative. Les constructions ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?