Construire à Bédeilleles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AU0

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES, DE PLANTATIONS, D’AIRE DE JEUX ET DE LOISIRS Tout projet doit être conçus de façon à préserver le plus grand nombre d’arbres possible (espaces boisés, arbres isolés, haies...

• Zone N

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES (Cf. lexique) Dans la zone Nh, au moins 40% du terrain d’assiette du projet doit être maintenu en « pleine terre ». Lorsque le coefficient de pleine ter...

• Zone UA

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES (Cf. lexique) Au moins 20% du terrain d’assiette du projet doit être maintenu en « pleine terre ». Lorsque le coefficient de pleine terre est inférieur ...

• Zone UB

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES (Cf. lexique) Au moins 30% du terrain d’assiette du projet doit être maintenu en « pleine terre ». Lorsque le coefficient de pleine terre est inférieur ...

• Zone UC

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES (Cf. lexique) Au moins 40% du terrain d’assiette du projet doit être maintenu en « pleine terre ». Lorsque le coefficient de pleine terre est inférieur ...

• Zone UE

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES Au moins 20% de la zone doit être maintenu en « pleine terre ». Lorsque le coefficient de pleine terre est inférieur au pourcentage fixé précédemment à ...

• Zone UL

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES Au moins 30% de la superficie de la zone UL doit être maintenu en « pleine terre ». 3.2 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES,...

• Zone UM

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES Au moins 30% de la superficie du terrain d’assiette du projet doit être maintenu en « pleine terre ». 3.2 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE REALISATION...

• Zone UX

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES Au moins 10% de la superficie du terrain d’assiette du projet doit être maintenu en « pleine terre ». 3.2 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE REALISATION...

• Zone UY

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES Au moins 10% de la superficie du terrain d’assiette du projet doit être maintenu en « pleine terre ». 3.2 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE REALISATION...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?