Construire à Bernièresles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 2AUR

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones 2AUR-06-01 Non réglementé ZONE A URBANISER • 2AUR QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

• Zone A

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUV/AUR-06-01 Pour les communes urbaines*, la hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 15 m et 4 niveaux habitables (R+2+C ou A). AUV/AUR-06-02 Pour les commun...

• Zone AUE

  Hauteur* maximale de la clôture*d’un espace sportif (terrain Selon le sport de football, de basketball, de tennis…) Hauteur* maximale d’un Muret*/mur*-bahut 0,80 m AUE-07-14 L’implantation de la clôture*peut se faire sur la limite ou ...

• Zone AUI

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUI-06-01 La hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 18m au faîtage*. AUI-06-02 Les constructions* à destination d’activités tertiaires doivent au minimum com...

• Zone AUPJ

  Se référer au règlement commun à toutes les zones AUPJ-06-01 Non réglementé Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUE-06-01 Non réglementé

• Zone AUR

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUV/AUR-06-01 Pour les communes urbaines*, la hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 15 m et 4 niveaux habitables (R+2+C ou A). AUV/AUR-06-02 Pour les commun...

• Zone AUV

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUV/AUR-06-01 Pour les communes urbaines*, la hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 15 m et 4 niveaux habitables (R+2+C ou A). AUV/AUR-06-02 Pour les commun...

• Zone AUX

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones ❖ DANS LE SECTEUR AUX1 AUX-05-04 La hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 18m au faîtage* hors ouvrages techniques. AUX-05-05 Les constructions* à destina...

• Zone N

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones N-06-01 Pour la sous-destination « exploitation agricole » la hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 15 m au faîtage*. Dans le cas où l’activité agricole* né...

• Zone UB

  Hauteur* maximale de la clôture 2,00 m 2,00 m Hauteur* minimale de la clôture 1,40 m 1,40 m Hauteur* maximale d’un Muret*/mur*-bahut 1,20 m 1,20 m Hauteur* minimale d’un Muret*/mur*-bahut 0,70 m 0,70 m UB-07-33 L’implantation de la ...

• Zone UB1

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones UB-06-01 La hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 10m au faîtage* et 3 niveaux (R+1+C ou A).

• Zone UB2

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones UB-06-01 La hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 10m au faîtage* et 3 niveaux (R+1+C ou A).

• Zone UB3

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones UB-06-01 La hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 10m au faîtage* et 3 niveaux (R+1+C ou A).

• Zone UC

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones UC-06-01 Pour la destination “commerces et activités de service”, la hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 15m au faîtage* hors ouvrages techniques. UC-06...

• Zone UE

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones UE-06-01 Non réglementé Hauteur* maximale de la clôture*d’un espace sportif (terrain Selon le sport de football, de basketball, de tennis…) Hauteur* maximale d’un Muret*/mur*...

• Zone UG

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones UG-06-01 Pour les communes urbaines*, la hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 15m au faîtage* et 5 niveaux. ZONE URBAINE • UG UG-06-02 Pour les communes péri...

• Zone UH

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones UH-06-01 Pour toutes les destinations, la hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 10m au faîtage* et 3 niveaux (R+1+C ou A). Hauteur* maximale de la clôture 1,...

• Zone UI

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones UI-06-01 La hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 18m au faîtage*. UI-06-02 Les constructions* à destination d’activités tertiaires doivent au minimum comport...

• Zone UP

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones ❖ DANS LES SECTEURS UPA1 ET UPA1C UP-06-01 La hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 12m au faîtage* et 4 niveaux (R+2+C ou A). UP-06-02 L’extension des cons...

• Zone UPJ

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones UPJ-06-01 Non réglementé

• Zone UR

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones UR-06-01 La hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 10m au faîtage* et 3 niveaux (R+1+C ou A). Hauteur* maximale de la clôture 1,70 m 2,00 m Hauteur* maximal...

• Zone UT

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones UT-06-01 Non réglementé Hauteur* maximale de la clôture 1,50 m 1,70 m Hauteur* maximale d’un Muret*/mur*-bahut 0,40 m 0,40 m ZONE URBAINE • UT UT-07-24 L’implantation de la c...

• Zone UV

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones ❖ DANS LES SECTEURS UVA, UVB ET UVR UV-06-01 Pour la commune de Bolbec : La hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 21m au faîtage* et 6 niveaux (R+4+C ou A)...

• Zone UX

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones ❖ DANS LE SECTEUR UX1 UX-06-01 La hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 18m au faîtage* hors ouvrages techniques. Caux Seine agglo – Plan Local d’Urbanism...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?