Rubrique N 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Les constructions doivent par leur dimension, leur architecture, la nature de leur matériau, conserver le caractère spécifique des lieux afin de préserver l'intérêt du secteur. Les nouvelles constructions autorisées devront prendre en compte la topographie naturelle du terrain.
Les dispositions fixées ci-dessous traduisent les recommandations architecturales du Pays de Valois annexée au présent règlement. Cette plaquette propose notamment des illustrations sur les agencements, les formes, les matériaux, les couleurs, etc., auxquels il est recommandé de se référer.
Les éléments de patrimoine (anciens blockhaus) repérés sur les plans de découpage en zone sont à pérenniser au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme sauf si un projet de valorisation touristique ; un projet d'équipement, un aménagement ou une installation présentant un caractère d'intérêt général ; ou des problèmes de sécurité nécessitent de modifier ou de réduire leur emprise. Dans ce cas, une déclaration devra être effectuée à la commune avant toute intervention. Leur entretien normal est possible sans déclaration préalable.
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Les façades (y compris les pignons) :
Les façades postérieures et latérales doivent être traitées avec autant de soin et en harmonie avec la façade principale.
L’emploi à nu des matériaux destinés à être recouverts est interdit. Les matériaux destinés à être recouverts (briques creuses, parpaings, etc.) doivent l'être d'enduits lisses, grattés ou talochés de teintes ton pierres naturelles de pays. Il est recommandé d’utiliser les teintes définies dans la plaquette de recommandation architecturale du Pays de Valois (teinte des enduits).
Une autre architecture reste autorisée pour les équipements publics et installations publiques présentant un intérêt général ou collectif et constituant un édifice repère dans la trame urbaine.
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Les ouvertures :
Les volets roulants sont tolérés, mais les coffres seront le moins visible possible depuis les voies publiques et ne devront pas déborder des façades.
Les volets (hors ferronnerie) et les menuiseries utiliseront une teinte unique (hors porte d’entrée principale pouvant avoir une autre teinte) et respecteront les teintes proposées dans le nuancier figurant sur la fiche « couleurs » de la plaquette de recommandations architecturales. En cas de menuiserie blanche ou teinte similaire, les volets pourront avoir une autre teinte.
Sur la façade côté rue, les frontons et pilastres ou colonnes sont interdits. Les garde-corps et autres barreaudages de protection seront à dominante verticale, fins et simples.
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La toiture :
Les toitures des constructions principales seront à 2 pentes comprises entre 35° et 50° sur l'horizontale. Des toits à plus de 2 pentes sont tolérés sur des éléments de la construction.
Des pentes plus faibles pourront être autorisées : - dans le cas d'aménagement, de réparation ou d'extension limitée à 40 m2 d'emprise au sol, qui pourront également avoir une toiture monopente. - dans le cas où une construction viendrait s'insérer entre deux constructions existantes sur les terrains contigus ayant une pente de toiture différente. - dans le cas des équipements publics. Leur pente de toiture sera alors de 12° minimum.
- dans le cas des annexes venant sur au moins une des limites séparative, qui pourront avoir une seule pente de 12 ° minimum.
Les toitures terrasses sont admises à condition d’être limitées à 2 niveaux de la construction (R+1 maximum). L’emploi de matériaux bitumés est interdit. La végétalisation de la toiture est recommandée.
La couverture des habitations (à l’exception des vérandas) sera réalisée : - en tuile plate rectangulaire (ou aspect tuile plate) dans la gamme de teinte rouge flammée, brun ou tuile ardoisée, - en ardoise naturelle (ou aspect ardoise naturelle, le fibrociment de teinte et d’aspect ardoise naturelle étant toléré).
La restauration à l’identique des couvertures des constructions principales reste autorisée.
Les lucarnes traditionnelles doivent garder des dimensions modestes par rapport à l'ensemble de la toiture, de 0,80 mètre de largeur maximale d'ouvrant. Elles seront plus hautes que larges, de type à capucine, jacobine (à bâtière) ou à fronton.
Les châssis de toiture (ou fenêtres de toit) auront des dimensions modestes, de 0,80 mètre de largeur maximale d'ouvrant, et seront intégrés au versant de la toiture par une pause encastrée. La pose de châssis de toiture superposés ou accolés est interdite.
Les cheminées doivent être simples, bien proportionnées, et non massives. Elles seront en pierres ou matériaux enduits ton pierre naturelle de pays. Les conduits de cheminée seront maçonnés ou inclus à l’intérieur de la construction (pas de tubage inox ou métallique visible depuis l’extérieur).
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Vérandas, verrières et abris de jardin :
Les vérandas, verrières, piscines et leurs abris sont autorisés sur la façade côté jardin, ou en cas d’impossibilité resteront non visibles depuis l’espace public. Leur pente de toiture sera de 10° minimum. Les parties pleines des vérandas seront construites en harmonie de couleur et de matériau avec le bâtiment principal.
Les façades et les couvertures des abris de jardin doivent être réalisées avec des matériaux de couleurs foncées (verte, grise ou gamme de brun) ou auront une teinte bois naturel, ou encore pourront utiliser un couvert végétal. L'emploi de la tôle brute ou galvanisée, non peinte en usine, est interdit.
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Clôtures
Les murs de clôture traditionnelle existants en pierres de pays repérés sur le plan de découpage en zones, seront conservés, et restaurés si besoin. Ils pourront être partiellement démolis dans la limite de la création d'une ouverture par unité foncière permettant l'accès en véhicule au terrain qu'ils bordent et d'un portillon permettant l'accès aux piétons.
Les clôtures doivent présenter une simplicité d'aspect : l’emploi de matériaux hétéroclites ou disparates non prévus à cet effet est interdit (pas de matériau de récupération, pas de forme trop chargée, pas de brise vue, pas de toiles plastifiées, etc.). La hauteur des clôtures est limitée à 2,00 mètres, mesurée à compter de la limite de propriété privée sur l’emprise publique. En cas de restauration ou extension, les clôtures existantes pourront conserver leur hauteur.
Les clôtures donnant sur la voie publique correspondront à un muret de soubassement d'au plus 0,80 mètre de hauteur surmonté d'une grille en ferronnerie simple (y compris aluminium) ou d'une barrière à dominante verticale, doublé ou non d'une haie taillée. Le mur de soubassement sera réalisé en pierres (ou parements) ou en matériaux enduits de teinte ton pierre naturelle de pays. Ces murs ou murets devront intégrer des orifices de décharge au niveau des parties basses des clôtures pour faciliter le libre écoulement de l’eau en cas d’inondation.
En limite avec la zone agricole ou naturelle, les clôtures seront nécessairement des clôtures perméables et végétalisées (grillage doublé d’une haie d’essence locale).
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Dispositions diverses
Les antennes paraboliques de diamètre supérieur à 1 mètre et tout autre matériel doivent être peu visibles depuis l’espace public.
Les coffrets électriques collectifs ou non resteront peu visibles depuis l’espace public et ne devront pas constituer une gêne à la circulation.
Les citernes de gaz liquéfié ou de mazout, ainsi que les installations similaires, doivent être placées en des lieux non visibles depuis la voie publique ou masquées par un rideau de verdure.
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Performances énergétiques et environnementales
Les capteurs solaires (panneaux photovoltaïques) nécessairement installés au nu de la couverture utiliseront des teintes analogues aux matériaux de couverture de la construction dès lors qu’ils sont placés en toiture.
Les pompes à chaleur et dispositifs de climatisation ne seront pas visibles depuis la rue et installés à au moins 4 mètres des constructions voisines à usage d’habitation.
Ces règles ne s’appliquent pas ni aux constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, station d’épuration, etc.), ni aux équipements et installations publics présentant un caractère d’intérêt général, ni dans le cas d’une reconstruction en cas de sinistre à égalité de surface de plancher. Toutefois, l’aspect extérieur de ces constructions et installations sera en harmonie avec les caractéristiques architecturales de la commune (matériaux en pierres, en silex, en briques rouges vieillies ou enduits suivantes les teintes autorisées ci-dessus, pas de toiture terrasse).