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Edifiable

Construire à Beugniesles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 18/12/2023
  • 5 zones
Plan de zonage
Ap : Zone agricole à enjeux paysagersA : Zone agricoleN : Zone naturelleNi1 : Zone naturelleUA : Zone urbaine mixte de centre-bourg ou centre-villageNc : Zone naturelle liée aux espaces de corridorUAi2 : Zone urbaine mixte de centre-bourg ou centre-villageNi2 : Zone naturelleNi3 : Zone naturelle2AU : Zone à urbaniser à vocation habitat à long termeUE : Zone urbaine à vocation économiqueNr : Zone naturelle dite de respirationNpi : Zone naturelleAs : STECAL dédiés aux stations de traitement des eauxUBi2 : Zone urbaine mixte a densité modéréeUB : Zone urbaine mixte à densité modéréeAppi : Zone agricole à enjeux paysagersNcpi : Zone naturelle liée aux espaces de corridor (lisières forestières et anciennes voies ferrées)UBpi : Zone urbaine mixte a densité modéréeNci3 : Zone naturelle liée aux espaces de corridor (lisières forestières et anciennes voies ferrées)UAi1 : Zone urbaine mixte de centre-bourg ou centre-villageNl : STECAL permettant les équipements légers ou de loisirs en zone naturelleUAi3 : Zone urbaine mixte de centre-bourg ou centre-villageUH : Zone urbaine mixte correspondant aux espaces de hameaux1AU : Zone à urbaniser à vocation habitat à court termeUC : Zone urbaine mixte de faible densitéApi : zone agricoleNsi1 : STECAL dédiés aux stations de traitement des eauxUEb : Zone urbaine à vocation économique de centre-bourgULi2 : Zone urbaine à vocation d'équipements légers ou de loisirsUCi1 : Zone urbaine mixte de faible densitéUL : Zone urbaine à vocation d'équipements légers ou de loisirsNs : STECAL dédiés aux stations de traitement des eauxNspi : STECAL dédiés aux stations de traitement des eauxNci2 : Zone naturelle liée aux espaces de corridor (lisières forestières et anciennes voies ferrées)Agrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les 5 zones

Zones urbaines

3

Zones naturelles

1

Autres zones

1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone UC

    Rappel : Le principe de hauteur des constructions, extensions et annexes par rapport aux limites séparatives est réglementé par les dispositions spécifiques aux zones.  Principe général La hauteur évoquée au sein des dispositions générales...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Beugnies

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

Potentiel radon : classe 2 sur 3, potentiel faible, mais des facteurs géologiques peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments.

Un plan de prévention des risques

3 arrêtés de catastrophe naturelle : 2 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain.

La mairie

Adresse
1 place de la Gare, 59216 Beugnies
Téléphone
03 27 61 60 91
Horaires
Le lundi, de 14 h à 18 h. Le mercredi, de 10 h à 12 h et de 14 h à 18 h.
Site
www.mairiebeugnies.fr

Beugnies en chiffres

Les 23 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Beugnies ?

Le document opposable est 200043263_PLUi_20231218, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 décembre 2023. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 3 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Beugnies ?

Le règlement ouvre 5 chapitres de zone : 2AU, NON, UC, UH, UM. Ils portent 25 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Beugnies ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Beugnies est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Beugnies ?

23 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 20 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 24 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Beugnies ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 2 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Beugnies ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200043263_PLUi_20231218, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
18/12/2023
Contenu
255 pages, 5 zones, 25 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 3 planches

Le plan cadastral en DXF : 14 feuilles chez la DGFiP, 394 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.

Code INSEE
59078
Code postal
59216
Département
Nord, Hauts-de-France
Fibre
346 locaux raccordables sur 346 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.