Construire à Beuzevilletteles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 2AUR

  2AUR-01-01 Toutes les occupations et utilisations du sols sont interdites à l’exception des locaux techniques et industriels des administrations publics et assimilés. ZONE A URBANISER • 2AUR ARTICLE 2 : OCCUPATIONS OU UTILISATIONS DES SOLS...

• Zone A

  AUI-01-01 Le tableau ci-dessous et le texte qui suit, précisent les destinations et sous-destinations interdites par secteur. Pour les destinations ou sous-destinations, autorisées avec conditions, voir l’article 2. ZONE A URBANISER • AUI...

• Zone AUE

  A-01-01 Le tableau ci-dessous et le texte qui suit, précisent les destinations et sous-destinations interdites par secteur. Pour les destinations ou sous-destinations, autorisées avec conditions, voir l’article 2. LEGENDE : I = Interdit...

• Zone AUI

  AUPJ-01-01 Le tableau ci-dessous et le texte qui suit, précisent les destinations et sous-destinations interdites par secteur. Pour les destinations ou sous-destinations, ZONE A URBANISER • AUPJ autorisées avec conditions, voir l’article 2...

• Zone AUPJ

  AUE-01-01 Le tableau ci-dessous et le texte qui suit, précisent les destinations et sous-destinations interdites par secteur. Pour les destinations ou sous-destinations, ZONE A URBANISER • AUE autorisées avec conditions, voir l’article 2. ...

• Zone AUV

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones ❖ DANS LES ZONES AUV ET AUR AUV/AUR-02-01 L’aménagement de chaque zone doit faire l’objet d’une ou plusieurs opérations d’aménagement d’ensemble pouvant être phasée, en cohéren...

• Zone AUX

  AUX-01-01 Le tableau ci-dessous et le texte qui suit, précisent les destinations et sous-destinations interdites par secteur. Pour les destinations ou sous-destinations, autorisées avec conditions, voir l’article 2. ZONE A URBANISER • AUX...

• Zone N

  ❖ DANS TOUTES LES ZONES ET SECTEURS, A L’EXCEPTION DU SECTEUR NL Sont autorisés sous conditions : N-02-01 Les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs dès lors qu’elles ne sont pas incompatibles avec l’exer...

• Zone UB1

  Usages et affectations des sols / Types d’activités UB (UB1, UB2 et UB3) Les terrains aménagés pour le camping et les parcs résidentiels de loisirs I Les habitations légères de loisirs isolées ou groupées, ou de résidences mobiles de lo...

• Zone UB2

  Usages et affectations des sols / Types d’activités UB (UB1, UB2 et UB3) Les terrains aménagés pour le camping et les parcs résidentiels de loisirs I Les habitations légères de loisirs isolées ou groupées, ou de résidences mobiles de lo...

• Zone UB3

  Usages et affectations des sols / Types d’activités UB (UB1, UB2 et UB3) Les terrains aménagés pour le camping et les parcs résidentiels de loisirs I Les habitations légères de loisirs isolées ou groupées, ou de résidences mobiles de lo...

• Zone UC

  UC-01-01 Le tableau ci-dessous et le texte qui suit, précisent les destinations et sous-destinations interdites par secteur. Pour les destinations ou sous-destinations, autorisées avec conditions, voir l’article 2. LEGENDE : I = Interdi...

• Zone UE

  UE-01-01 Le tableau ci-dessous et le texte qui suit, précisent les destinations et sous-destinations interdites par secteur. Pour les destinations ou sous-destinations, autorisées avec conditions, voir l’article 2. LEGENDE : I = Interdi...

• Zone UG

  UG-01-01 Le tableau ci-dessous et le texte qui suit, précisent les destinations et sous-destinations interdites par secteur. Pour les destinations ou sous-destinations, autorisées avec conditions, voir l’article 2. LEGENDE : I = Interdi...

• Zone UH

  UM-01-01 Le tableau ci-dessous et le texte qui suit, précisent les destinations et sous-destinations interdites par secteur. Pour les destinations ou sous-destinations, autorisées avec conditions, voir l’article 2. ZONE URBAINE • UM LEGE...

• Zone UI

  UI-01-01 Le tableau ci-dessous et le texte qui suit, précisent les destinations et sous-destinations interdites par secteur. Pour les destinations ou sous-destinations, autorisées avec conditions, voir l’article 2. LEGENDE : I = Interdi...

• Zone UM

  UP-01-01 Le tableau ci-dessous et le texte qui suit, précisent les destinations et sous-destinations interdites par secteur. Pour les destinations ou sous-destinations, autorisées avec conditions, voir l’article 2. LEGENDE : I = Interdi...

• Zone UP

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones UP-02-01 Le stationnement de caravanes est autorisé uniquement dans le cas du stationnement d’une caravane ou d’un camping-car, en vue de leur prochaine utilisation, dans les b...

• Zone UPJ

  UPJ-01-01 Le tableau ci-dessous et le texte qui suit, précisent les destinations et sous-destinations interdites par secteur. Pour les destinations ou sous-destinations, autorisées avec conditions, voir l’article 2. ZONE URBAINE • UPJ LE...

• Zone UR

  UR-01-01 Le tableau ci-dessous et le texte qui suit, précisent les destinations et sous-destinations interdites par secteur. Pour les destinations ou sous-destinations, autorisées avec conditions, voir l’article 2. LEGENDE : I = Interdi...

• Zone UT

  UT-01-01 Le tableau ci-dessous et le texte qui suit, précisent les destinations et sous-destinations interdites par secteur. Pour les destinations ou sous-destinations, autorisées avec conditions, voir l’article 2. LEGENDE : I = Interdi...

• Zone UV

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones UV-02-01 Les constructions* à destination d’entrepôt et d’industrie sont autorisées sous réserve que : • Elles soient liées et nécessaires au fonctionnement des constructions* ...

• Zone UX

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones UX-02-01 Les constructions* ayant pour sous-destination restauration sont autorisées à condition qu’elles correspondent à des besoins liés au fonctionnement de la zone d’activi...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?