Construire à Beuzevilletteles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 2AUR

  STATIONNEMENT ZONE A URBANISER • 2AUR Se référer également au règlement commun à toutes les zones 2AUR-13-01 Non règlementé Caux Seine agglo – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Règlement Ecrit – Règlement de zones – Tome 3.2 163 AU...

• Zone A

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUV/AUR-13-01 Le stationnement* des véhicules correspondant à l’ensemble des besoins des constructions* et installations* est assuré en dehors des voies publiques. 13.1 STATION...

• Zone AUE

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUE-13-01 Le nombre de places de stationnement* est dimensionné selon les besoins et la nature de l’activité. ZONE A URBANISER • AUE Caux Seine agglo – Plan Local d’Urbanisme I...

• Zone AUI

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUI-13-01 Le stationnement* des véhicules correspondant aux besoins actuels et futurs des usagers, des visiteurs et des services, doit être assuré en nombre suffisant et en deh...

• Zone AUPJ

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUPJ-13-01 Le stationnement* des véhicules correspondant aux besoins actuels et futurs des usagers, des visiteurs et des services, doit être assuré en nombre suffisant et en de...

• Zone AUR

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUV/AUR-13-01 Le stationnement* des véhicules correspondant à l’ensemble des besoins des constructions* et installations* est assuré en dehors des voies publiques. 13.1 STATION...

• Zone AUV

  Le stationnement de caravanes Asc Les affouillements et exhaussements de sol Asc Les installations classées Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures I Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de sport A L’ouvertur...

• Zone AUX

  Le stationnement de caravanes I Les affouillements et exhaussements de sol Asc Les installations classées A Les dépôts et les décharges de toutes natures A Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de sport I L’ouverture et...

• Zone N

  Le stationnement de caravanes Asc I I Asc I I I I Les affouillements et exhaussements de sol Asc Asc I Asc A Asc Asc Asc Les installations classées A Asc I Asc Asc I A I Les dépôts et les décharges de toutes natures Asc Asc I I Asc I ...

• Zone UB

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones UB-13-01 Le stationnement* des véhicules correspondant aux besoins actuels et futurs des usagers, des visiteurs et des services, doit être assuré en nombre suffisant en dehors d...

• Zone UB1

  Le stationnement de caravanes Asc Les affouillements et exhaussements de sol Asc ZONE URBAINE • UB Les installations classées Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures Asc Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de ...

• Zone UB2

  Le stationnement de caravanes Asc Les affouillements et exhaussements de sol Asc ZONE URBAINE • UB Les installations classées Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures Asc Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de ...

• Zone UB3

  Le stationnement de caravanes Asc Les affouillements et exhaussements de sol Asc ZONE URBAINE • UB Les installations classées Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures Asc Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de ...

• Zone UC

  Le stationnement de caravanes I ZONE URBAINE • UC Les affouillements et exhaussements de sol Asc Les installations classées Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures Asc Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de spo...

• Zone UE

  Le stationnement de caravanes I I ZONE URBAINE • UE Les affouillements et exhaussements de sol Asc Asc Les installations classées A Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures Asc Asc Les parcs d’attractions I I Les aires de...

• Zone UG

  Le stationnement de caravanes Asc ZONE URBAINE • UG Les affouillements et exhaussements de sol Asc Les installations classées Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures I Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de sp...

• Zone UH

  Le stationnement de caravanes Asc Les affouillements et exhaussements de sol Asc ZONE URBAINE • UM Les installations classées Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures I Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de sp...

• Zone UI

  Le stationnement de caravanes I Les affouillements et exhaussements de sol Asc ZONE URBAINE • UI Les installations classées Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures A Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de spor...

• Zone UM

  Se référer également au règlement commun à toutes les zones UM-13-01 Le stationnement* des véhicules correspondant aux besoins actuels et futurs des usagers, des visiteurs et des services, doit être assuré en nombre suffisant en dehors d...

• Zone UP

  Les aires de stationnement ouvertes au public A A Se référer également au règlement commun à toutes les zones UP-13-01 Le stationnement* des véhicules correspondant aux besoins actuels et futurs des usagers, des visiteurs et des services...

• Zone UPJ

  Le stationnement de caravanes I Les affouillements et exhaussements de sol Asc ZONE URBAINE • UPJ Les installations classées A Les dépôts et les décharges de toutes natures Asc Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de spo...

• Zone UR

  Le stationnement de caravanes Asc ZONE URBAINE • UR Les affouillements et exhaussements de sol Asc Les installations classées Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures I Les parcs d’attractions I Les aires de jeux et de spo...

• Zone UT

  Le stationnement de caravanes A ZONE URBAINE • UT Les affouillements et exhaussements de sol Asc Les installations classées Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures I Les parcs d’attractions A Les aires de jeux et de sport...

• Zone UV

  Les aires de stationnement ouvertes au public A Se référer également au règlement commun à toutes les zones UV-13-01 Le stationnement* des véhicules correspondant aux besoins actuels et futurs des usagers, des visiteurs et des services, d...

• Zone UX

  Le stationnement de caravanes I I I Les affouillements et exhaussements de sol Asc Asc Asc Les installations classées Asc A Asc Les dépôts et les décharges de toutes natures A A Asc Les parcs d’attractions I I I Les aires de jeux ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?