Construire à Billancellesaucun document d'urbanisme

• Zone 1AU

  Afin d’assurer un ensoleillement et un éclairement minimum des pièces principales, une distance d’au moins 4 mètres pourra être imposée entre deux bâtiments non contigus. Cette règle ne s’applique pas si l’une des deux constructions est une...

• Zone 1AU1

  Les accès et voies des terrains doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences : - Des modes d’occupation du sol envisagés et du trafic prévisible ; - Des possibilités de construction résultant de l’applicatio...

• Zone 1AUE

  La distance entre deux constructions non contiguës situées sur une même unité foncière devra répondre aux impératifs de sécurité.

• Zone 1AUE1

  Les accès et voies des terrains doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences : - Des modes d’occupation du sol envisagés et du trafic prévisible ; - Des possibilités de construction résultant de l’applicatio...

• Zone 1AUX

  137 La distance entre deux bâtiments industriels implantés sur une même unité foncière devra répondre aux impératifs de sécurité. Les bâtiments à usage de bureau doivent être implantés de telle manière que leur éclairement et leur ensolei...

• Zone 1AUX1

  Accès Tout terrain enclavé est inconstructible, à moins que son propriétaire ne produise une servitude de passage suffisante, instituée par acte authentique ou par voie judiciaire, en application de l’article 682 du Code Civil. Le nombre de...

• Zone 2AU

  68 Article non règlementé.

• Zone 2AU1

  Conditions de dessertes des terrains pour les voies publiques ou privées et d’accès aux voies publiques Article non règlementé.

• Zone 2AUX

  79 Article non règlementé.

• Zone 2AUX1

  Conditions de dessertes des terrains pour les voies publiques ou privées et d’accès aux voies publiques Article non règlementé.

• Zone A

  La distance entre deux constructions implantées sur une même unité foncière devra répondre aux impératifs de sécurité.

• Zone N

  La distance entre deux constructions implantées sur une même unité foncière devra répondre aux impératifs de sécurité.

• Zone UB

  Afin d’assurer un ensoleillement et un éclairement minimum des pièces principales, une distance d’au moins 4 mètres peut être imposée entre deux bâtiments non contigus. Cette règle ne s’applique par pour la construction d’annexes.

• Zone UBA

  Afin d’assurer un ensoleillement et un éclairement minimum des pièces principales, une distance d’au moins 4 mètres peut être imposée entre deux bâtiments non contigus. Cette règle ne s’applique par pour la construction d’annexes.

• Zone UE

  La distance entre deux constructions non contiguës situées sur une même unité foncière devra répondre aux impératifs de sécurité.

• Zone UH

  Afin d’assurer un ensoleillement et un éclairement minimum des pièces principales, une distance d’au moins 4 mètres peut être imposée entre deux bâtiments non contigus. Cette règle ne s’applique par pour la construction d’annexes.

• Zone UX

  La distance entre deux bâtiments industriels implantés sur une même unité foncière devra répondre aux impératifs de sécurité. 177 Les bâtiments à usage de bureau doivent être implantés de telle manière que leur éclairement et leur ensolei...

Voir aussi : article 7, article 9, article 10, article 11, article 12, article 13