Construire à Billancellesaucun document d'urbanisme

• Zone 1AU

  Construction à usage d’habitation : L’emprise au sol des constructions ne peut excéder 50 % de la superficie de l’unité foncière. Constructions à usage de commerce et activités de service et autres activités des secteurs secondaire ou terti...

• Zone 1AU1

  Alimentation en eau potable Toute construction ou installation susceptible de requérir une alimentation en eau potable devra être raccordée au réseau public de distribution d’eau potable. Les canalisations ou tout autre moyen équivalent doi...

• Zone 1AUE

  Article non règlementé.

• Zone 1AUE1

  Alimentation en eau potable Toute construction ou installation susceptible de requérir une alimentation en eau potable devra être raccordée au réseau public de distribution d’eau potable. Les canalisations ou tout autre moyen équivalent doi...

• Zone 1AUX

  L’emprise au sol des constructions ne pourra pas excéder 60 % de la superficie de l’unité foncière. 72 Pour la zone de grande capacité à Illiers-Combray, l’emprise au sol des constructions ne pourra pas excéder 75 % de la superficie de l’...

• Zone 1AUX1

  Alimentation en eau potable Toute construction ou installation susceptible de requérir une alimentation en eau potable devra être raccordée au réseau public de distribution d’eau potable. Les canalisations ou tout autre moyen équivalent doi...

• Zone 2AU

  127 Article non règlementé.

• Zone 2AU1

  70 REGLES APPLICABLES A LA ZONE 1AUx PREAMBULE Il s’agit d’une zone d’urbanisation future destinée principalement aux activités économiques qui peuvent être à caractère artisanal ou commercial. Le secteur 1AUxbr correspond à la zone de br...

• Zone 2AUX

  Article non règlementé.

• Zone 2AUX1

  81 TITRE 4 – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX POLES D’EQUILIBRE REGLEMENT POUR LES POLES D’EQUILIBRE (Bailleau-le-Pin, Fontaine-laGuyon et Pontgouin) REGLES APPLICABLES A LA ZONE Uba PREAMBULE La zone Uba correspond aux parties urbanisées et ...

• Zone A

  Article non règlementé.

• Zone N

  Article non règlementé.

• Zone UB

  Pour les constructions à usage d’habitation, l’emprise au sol ne doit pas excéder 40 % de la superficie de l’unité foncière. Pour les constructions à destination de commerces et activités de service et les autres activités des secteurs seco...

• Zone UBA

  L’emprise au sol des constructions ne pourra pas dépasser 60 % de la superficie de l’unité foncière.

• Zone UE

  Article non règlementé.

• Zone UH

  L’emprise au sol des constructions ne pourra pas excéder 30 % de la superficie de l’unité foncière.

• Zone UX

  L’emprise au sol des constructions ne pourra pas excéder 60 % de la superficie de l’unité foncière.

Voir aussi : article 6, article 9, article 10, article 11, article 12, article 13