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Edifiable

Parcelle AR 267 Borgo

Aux alentours du 14 Rue Aquila 20290 Borgo. Adresse la plus proche du centre de la parcelle, pas une adresse qu'elle porte.

Parcelle
AR 267
Contenance
801 m²
Zone
UD
Zone correspond à la zone résidentielle principalement sous forme d'ha...

Identifiant 2B042000AR0267Règlement zone UD, 8 articlesPlan cadastral et photo aérienne

Plan de zonage, 520 m de côtéUDi : Secteur soumis aux dispositions du Plan de Prévention des Risques d'Inondations dans lesquels s'imposent les règles d'urbanisme du dit documentUBb : Secteurs délimités afin d'organiser les volumétries des constructions de part et d'autre du boulevard urbainN : Espace naturel qu'il convient de protéger en raison de la qualité du paysage et du caractère des éléments naturels qui le composentAs : Secteur agricole accueillant les espaces stratégiques agricoles en compatibilité avec le PADDUCUB : Zone regroupe les secteurs résidentiels denses matérialisant le centre ville entre Revinco et Paterno, de part et d'autre du boulevard urbainUD : Zone correspond à la zone résidentielle principalement sous forme d'habitait individuelUC : Zone correspond à la zone résidentielle de moyenne densité au sud du boulevard urbainUBai : Secteur soumis aux dispositions du Plan de Prévention des Risques d'Inondations dans lesquels s'imposent les règles d'urbanisme du dit documentUBi : Secteur soumis aux dispositions du Plan de Prévention des Risques d'Inondations dans lesquels s'imposent les règles d'urbanisme du dit documentUBa : Secteurs délimités afin d'organiser les volumétries des constructions de part et d'autre du boulevard urbainAsi : Secteur soumis aux dispositions du Plan de Prévention des Risques d'Inondations dans lesquels s'imposent les règles d'urbanisme du dit documentNr : Secteurs correspondant aux infrastructures routières de la RT11
  • UD, sur la parcelle
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Ce qui pèse sur cette parcelle

11 thèmes lus : 5 concernent cette parcelle, 6 n'ont rien donné.

Ce que cet extrait ne couvre pas
  • le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
  • les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
  • les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
  • le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
  • l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune

Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.

La parcelle est en zone UD

Zone correspond à la zone résidentielle principalement sous forme d'habitait individuel

Ce que le règlement dit en zone UD

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Le plan de la parcelle, coté

6 côtés mesurés sur le plan cadastral : 3 sur voie, 3 en limite séparative, 0 indéterminé.

Plan coté de la parcelle AR 26723,29 m133,47 m223,57 m34,05 m417,21 m513,02 m656,4756,7355,6755,6755,5555,6810 mN

à l'intérieur des reculsbâti existantlimite sur voielimite séparativeindéterminée

Contour et cotes : plan cadastral, projeté en Lambert-93. Bâtiments : BD TOPO de l'IGN, le voisinage en gris. Altitudes : RGE ALTI, au sommet, en mètres NGF. Zone claire : ce qui reste à l'intérieur des reculs, échantillonné au pas de 0,25 m. Au moins un côté n'a pas de recul chiffré dans le règlement : la zone claire va jusqu'à ce côté-là, donc elle est plus grande que la réalité.

Les 6 côtés de la parcelle
CôtéLongueurDonne surDistance à l'axe
123,29 mséparative14,8 m
233,47 mséparative27,9 m
323,57 mséparative55,8 m
44,05 msur voie3,4 m
517,21 msur voie3,3 m
613,02 msur voie3,2 m
Périmètre
114,6 m
Surface du contour
802 m²
Écart avec la contenance
+1 m²
Bâti sur la parcelle
134 m²
Dénivelé
1,18 m
À l'intérieur des reculs
802 m²

Distance du bâti à la limite la plus proche : 4,19 m, 9,12 m, entre l'emprise de la BD TOPO et le trait du cadastre.

Recul sur voie : aucune valeur inconditionnelle lue.Le règlement en fixe peut-être un sous condition, ou n'en fixe aucun. Le plan ne dessine alors aucun retrait depuis la rue.

Limites séparatives : aucune valeur inconditionnelle lue.Le plan ne dessine aucun retrait depuis les limites voisines.

Le texte entier de la zone UD

Ce que ce plan n'est pas

Ce n'est pas un bornage. Le plan cadastral est un document fiscal, pas un levé de géomètre : ses limites sont dessinées, pas arpentées. Sur cette parcelle, sa géométrie et sa contenance diffèrent de 1 m². Seul un géomètre-expert fixe une limite.

La nature des limites est une mesure, pas un fait juridique. Elle vient du croisement de trois sources publiques ; la distance à l'axe est dans le tableau pour que vous puissiez la contredire en regardant votre terrain.

La zone claire n'est pas un droit à construire. Hauteur, emprise maximale, pleine terre, stationnement, servitudes et avis de l'architecte des bâtiments de France s'appliquent en plus.

Contraintes sur cette parcelle

Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.

Les plans de prévention des risques à Borgo

Plans de la commune entière : la zone de cette parcelle se lit sur le plan annexé au document d'urbanisme. Le détail de Borgo.

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Borgo

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.