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Edifiable

PLUi de Bourguenolles

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
200043354_PLUi_20250227, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
27/02/2025
Contenu
338 pages, 17 zones, 169 articles découpés

Le plan cadastral en DXF : 7 feuilles chez la DGFiP, 483 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Plan de zonage
N : Zone naturelle liée aux espaces à protéger au regard de la qualité de leur siteA : Zone agricole1AU : one à urbaniser de densité moyenne à faible à vocation d'habitat, à construire en extension et à court ou moyen terme2AU : Zone à urbaniser de densité moyenne à faible à vocation d'habitat, à construire en extension et à long termeUX : Zone mixte à dominante d'activités économiquesNc : Secteur destiné au fonctionnement et à l'extension des carrières existantesUC : Zone urbaine pavillonaire de densité faible en périphérie des agglomérationsUB : Zone urbaine pavillonaire de densité faible en périphérie des agglomérationsAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200043354_PLUI_20250227. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 17 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

5

Zones agricoles

2

Zones naturelles

7

Autres zones

3

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Bourguenolles

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Bourguenolles

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

12 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Inondation (Par une crue à débordement lent de cours d'eau, Par remontées de nappes naturelles)
  • Mouvement de terrain
  • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
  • Tassements différentiels
  • Séisme
  • Phénomène lié à l'atmosphère
  • Tempête et grains (vent)
  • Foudre
  • Grêle
  • Neige et pluies verglaçantes
  • Radon
  • Engins de guerre

31 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 31 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
6 le Bourg, 50800 Bourguenolles
Téléphone
02 33 51 47 90
Horaires
Le mardi, de 14 h 30 à 17 h 30. Le vendredi, de 15 h à 18 h.

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 169 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Bourguenolles ?

Le document opposable est 200043354_PLUi_20250227, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 27 février 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Bourguenolles ?

Le règlement ouvre 17 chapitres de zone : 1AU, 1AUX, 2AU, AP, AX, N, NC, NL, NP, NT, NX, NZ et 5 autres. Ils portent 169 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Bourguenolles ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Bourguenolles est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Bourguenolles ?

31 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 29 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 23 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Bourguenolles ?

Géorisques en recense 12 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Eboulement ou chutes de pierres et de blocs, Tassements différentiels, Séisme, Phénomène lié à l'atmosphère, Tempête et grains (vent), Foudre, Grêle, Neige et pluies verglaçantes, Radon, Engins de guerre. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Bourguenolles ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 5 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Bourguenolles, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
349 habitants
Code postal
50800
Code INSEE
50069
Département
Manche, Normandie
Locaux raccordables à la fibre
202 sur 202 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.