PLUi de Bouzel

PLUi
En vigueur, approuvé le 22/09/2025
8 zones
70 articles
INSEE 63049

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur

Document: 200067627_PLUi_20250922, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le: 22/09/2025
Lecture: 327 pages, 8 zones, 70 articles découpés

Plan de zonage

U, urbaine
AU, à urbaniser
A, agricole
N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200067627_PLUI_20250922. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 8 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

Zones à urbaniser

Zones agricoles

AIl s’agit d’une zone équipée ou non de la commune, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économiq

Zones naturelles

NIl s’agit d’une zone équipée ou non de la commune, à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux nature

À quelle distance du voisin ?, zone par zone

Article 7 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Zone A
Il devra être prévu un nombre de places suffisant correspondant aux besoins des constructions. Les aires de stationnement seront réalisées conformément aux dispositions générales. Elles devront être aménagées avec des revêtements perméables...
Zone AU
Dispositions générales Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions devra être assuré en dehors des voies et des espaces publics. Il sera réalisé conformément aux prescriptions et aux normes mentionnées au titr...
Zone AUC
Stationnement Voir dispositions générales « stationnement »
Zone AUS
Stationnement Voir dispositions générales « stationnement » Modification simplifiée n°1 59 PLU-H de Billom Communauté – 9.C. Règlement écrit – Contreforts du Livradois
Zone N
Stationnement Voir dispositions générales « stationnement ».
Zone U
Dispositions générales Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions devra être assuré en dehors des voies et des espaces publics. Il sera réalisé conformément aux prescriptions et aux normes mentionnées au titr...
Zone UI
Dispositions générales Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions devra être assuré en dehors des voies et des espaces publics. Il sera réalisé conformément aux prescriptions et aux normes mentionnées au titr...
Zone UL
Il devra être prévu un nombre de places suffisant correspondant aux besoins des constructions. • Les aires de stationnement en surface devront être aménagées avec des revêtements perméables, et privilégier une implantation limitant leur vis...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Bouzel

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 3.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

9 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Inondation
Remontée de nappe
Séisme
Mouvements de terrain
Retrait gonflement des argiles
Feu de foret
Radon
Canalisations de transport de matières dangereuses
Pollution des sols

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

Le prix des terrains à bâtir

Une seule vente de terrain à bâtir nu à Bouzel en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

14 €le mètre carré, médiane
425 m²surface médiane vendue
1vente retenue en 2024

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

38 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

31permis de construire
2déclarations préalables
27logements créés
4autorisations annulées

Les 38 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.

Adresse: 1 place de la Mairie, 63910 Bouzel
Téléphone: 04 73 68 11 67
Horaires: Le lundi, de 13 h à 18 h. Le mercredi, de 10 h à 12 h. Le jeudi, de 10 h à 12 h.
Site: www.bouzel.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 70 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Bouzel ?

Le document opposable est 200067627_PLUi_20250922, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 25 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Bouzel ?

Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : A, AU, AUC, AUS, N, U, UI, UL. Ils portent 70 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Bouzel ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Bouzel est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Bouzel ?

38 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 31 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 27 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Bouzel ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Bouzel ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Bouzel, calculées sur les contours de l'IGN.

Moissat1 253 hab.
Vertaizon3 527 hab.
Beauregard-l'Évêque1 586 hab.
Vassel295 hab.
Seychalles785 hab.
Espirat416 hab.

La commune

Population: 703 habitants
Code postal: 63910
Code INSEE: 63049
Département: Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes
Locaux raccordables à la fibre: 334 sur 347 (96,3 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.