Construire à Bouzelles règles du PLUi
- En vigueur depuis le 22/09/2025
- 9 zones
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Le règlement
Ce règlement n'est pas encore affiché zone par zone.
Le règlement en PDF se lit tel quel, et la mairie dit la zone d'un terrain.
Zones urbaines
3
- UZONE URBAINE MIXTE
- UdSECTEUR URBAIN DENSE
- UiSECTEUR URBAIN D ACTIVITE INDUSTRIELLE
Zones à urbaniser
2
- AUcSECTEUR A URBANISER SOUS CONDITIONS
- AUsSECTEUR A URBANISER STRICT
Zones agricoles
2
- AZONE AGRICOLE
- AsSECTEUR AGRICOLE PROTEGE STRICT
Zones naturelles
2
- NZONE NATURELLE ET FORESTIERE
- NlSECTEUR NATUREL ET FORESTIER PERMETTANT LES ACTIVITES LEGERES DE LOISIR
Ce document ne chiffre pas ses règles sur le plan : elles sont dans son règlement écrit, téléchargeable ci-dessus.
Votre projet à Bouzel
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Bouzel
- Agrandir à Bouzel
- Construire une piscine à Bouzel
- Poser un abri de jardin à Bouzel
- Clôturer à Bouzel
- Refaire la façade à Bouzel
Le permis de construire
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Les risques
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 3.
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.
La mairie
- Adresse
- 1 place de la Mairie, 63910 Bouzel
- Téléphone
- 04 73 68 11 67
- Horaires
- Le lundi, de 13 h à 18 h. Le mercredi, de 10 h à 12 h. Le jeudi, de 10 h à 12 h.
- Site
- www.bouzel.fr
Bouzel en chiffres
- 703habitants
- 14 €le m² de terrain à bâtir, une seule vente en 2024
- 31permis de construire depuis 2013
- 27logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLUi de Bouzel ?
Le document opposable est 200067627_PLUi_20250922, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 22 septembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 25 planches de plan de zonage.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Bouzel ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Bouzel est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Bouzel ?
38 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 31 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 27 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Bouzel ?
Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Bouzel ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Moissat1 253 hab.
- Vertaizon3 527 hab.
- Beauregard-l'Évêque1 586 hab.
- Vassel295 hab.
- Seychalles785 hab.
- Espirat416 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 200067627_PLUi_20250922, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 22/09/2025
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Plan de zonage dessiné sur 200067627_PLUI_20250922.
Le plan de zonage, 25 planches
- Planche 1 9,3 Mo
- Planche 10 4,9 Mo
- Planche 11 13 Mo
- Planche 12 15 Mo
- Planche 13 13 Mo
- Planche 14 18 Mo
- Planche 15 12 Mo
- Planche 16 16 Mo
- Planche 17 12 Mo
- Planche 18 18 Mo
- Planche 19 5,0 Mo
- Planche 2 4,9 Mo
- Planche 20 16 Mo
- Planche 21 9,5 Mo
- Planche 22 19 Mo
- Planche 23 17 Mo
- Planche 24 15 Mo
- Planche 25 13 Mo
- Planche 3 5,2 Mo
- Planche 4 9,5 Mo
- Planche 5 4,5 Mo
- Planche 6 19 Mo
- Planche 7 5,0 Mo
- Planche 8 4,8 Mo
- Planche 9 4,8 Mo
Le plan cadastral en DXF : 6 feuilles chez la DGFiP, 325 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 4 autorisations annulées.
Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 425 m².
- Code INSEE
- 63049
- Code postal
- 63910
- Département
- Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes
- Fibre
- 334 locaux raccordables sur 347 (96,3 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.