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Edifiable

PLUi de Brillac

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
200072049_PLUi_20251210, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
10/12/2025
Lecture
157 pages, 6 zones, 28 articles découpés

Le plan de zonage, une planche

Plan de zonage
Ub : Zone d habitat recentNp : Zone naturelle protegeeN : Zone naturelleA : Zone agricoleUca : Zone urbaine mixte en secteur patrimonialUe : Zone urbaine a vocation equipementUc : Zone urbaine mixteUa : Zone d habitat ancien, coeur de bourgNa : Zone naturelle en secteur patrimonial1AU : Zone A Urbaniser a vocation habitat2AU : Zone A Urbaniser a long terme vocation habitatNzi : Zone naturelle comprise en AZINl : Zone naturelle a vocation loisirs STECALNzia : Zone naturelle comprise en AZI et secteur patrimonialNpa : Zone naturelle protegee en secteur patrimonialUx3 : Zone urbaine a vocation economiqueUaa : Zone d habitat ancien, coeur de bourg en secteur patrimonialUba : Zone d habitat recent en secteur patrimonail2AUx : Zone A Urbaniser a vocation economiqueNga : Zone naturelle a vocation experimentation archeologiqueAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 6 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

2

Zones agricoles

1

Zones naturelles

3

Votre projet à Brillac

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Brillac

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

2 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Séisme
  • Transport de marchandises dangereuses

10 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 10 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
1 place de la Liberté, 16500 Brillac
Téléphone
05 45 89 41 69
Horaires
Le lundi, de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 30. Le mardi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h. Le jeudi, de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 30. Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le samedi, de 8 h 30 à 12 h.
Site
www.brillac-16.com

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 28 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Brillac ?

Le document opposable est 200072049_PLUi_20251210, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 10 décembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Brillac ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : AX, NG, NH, NL, UAA, UX2. Ils portent 28 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Brillac ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Brillac est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Brillac ?

10 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 7 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 4 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Brillac ?

Géorisques en recense 2 au centre de la commune : Séisme, Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Brillac ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 8 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Brillac, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
591 habitants
Code postal
16500
Code INSEE
16065
Département
Charente, Nouvelle-Aquitaine
Locaux raccordables à la fibre
455 sur 469 (97 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.