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Edifiable

PLU de Brouy

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
91112_PLU_20131217, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
17/12/2013
Lecture
28 pages, 3 zones, 29 articles découpés

Les 3 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Brouy

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Brouy

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

1 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Inondation

15 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 15 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
6 rue de la Mairie, 91150 Brouy
Téléphone
01 64 99 59 73
Horaires
Le lundi, de 14 h à 16 h. Le vendredi, de 10 h à 12 h.

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 29 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Brouy ?

Le document opposable est 91112_PLU_20131217, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 17 décembre 2013. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Brouy ?

Le règlement ouvre 3 chapitres de zone : A, N, U. Ils portent 29 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Brouy ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Brouy ?

15 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 14 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 12 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Brouy ?

Géorisques en recense 1 au centre de la commune : Inondation. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Brouy ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 4 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Brouy, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
134 habitants
Code postal
91150
Code INSEE
91112
Département
Essonne, Île-de-France
Locaux raccordables à la fibre
84 sur 84 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.