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Edifiable

PLUi de Bruley

Quelle zone pour votre terrain ?

Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.

Vous avez votre référence cadastrale ? Chercher la parcelle — elle lit le contour du terrain, et dit les deux zones quand il est à cheval.

Le document en vigueur
Document
200070563_PLUi_20260129, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
29/01/2026
Lecture
223 pages, 34 zones, 190 articles découpés
Plan de zonageNE : Zone naturelle secteur d etangsA : Zone agricoleAS : Zone agricole secteur sensibleN : Zone naturelleNF : Zone naturelle secteur de foretAi : Zone agricole secteur inconstructibleNZH : Zone naturelle secteur zones humidesAAOC : Zone agricole secteur AOC1AUg : Developpement urbain a court terme regles particulieresNL : Zone naturelle secteur de loisirsNS : Zone naturelle secteurhaute sensibilite environnementaleNJ : Zone naturelle secteur de jardinsUE : Zone d equipements publicsUX : Secteur activites economiques commerciales et artisanalesUA : Tissu urbain ancienUBg : Habitat individuel recent regles particulieresUB : Habitat individuel recentUJ : Secteur annexes et garages lies aux habitations1AU : Developpement urbain a court termeNPV : Zone naturelle secteur solaire photovoltaiqueNV : Zone naturelle secteur de vergers
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200070563_PLUI_20260129. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 34 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

26

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

6

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Bruley

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Chercher une parcelle par sa référence cadastrale

Les risques recensés

4 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Inondation (Par une crue à débordement lent de cours d'eau)
  • Mouvement de terrain
  • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
  • Transport de marchandises dangereuses

48 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 48 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
36 rue Victor-Hugo, 54200 Bruley
Téléphone
03 83 43 85 87
Horaires
Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le mercredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 15 h. Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30.
Site
www.commune-bruley.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 190 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Bruley ?

Le document opposable est 200070563_PLUi_20260129, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 42 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Bruley ?

Le règlement ouvre 34 chapitres de zone : 1AU, 1AU1, 1AUX, 1AUX1, 1AUYK, 2AU, A, N, UA, UA1, UAA, UAA1 et 22 autres. Ils portent 190 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Bruley ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Bruley est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Bruley ?

48 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 43 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 43 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Bruley ?

Géorisques en recense 4 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines), Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Bruley ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 7 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Bruley, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
611 habitants
Code postal
54200
Code INSEE
54102
Département
Meurthe-et-Moselle, Grand Est
Locaux raccordables à la fibre
353 sur 354 (99,7 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.