Construire à Bruleyles règles du PLUi
- En vigueur depuis le 29/01/2026
- 34 zones
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 34 zones
Zones urbaines
26
- UA8 articles
- UA13 articles
- UAA8 articles
- UAA13 articles
- UAB8 articles
- UAB13 articles
- UB8 articles
- UB13 articles
- UC8 articles
- UC13 articles
- UE8 articles
- UE12 articles
- UH8 articles
- UH12 articles
- UJ8 articles
- UJ12 articles
- UL8 articles
- UL12 articles
- UM8 articles
- UM12 articles
- UT8 articles
- UT12 articles
- UX8 articles
- UX12 articles
- UY8 articles
- UY12 articles
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Votre projet à Bruley
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Bruley
- Agrandir à Bruley
- Construire une piscine à Bruley
- Poser un abri de jardin à Bruley
- Clôturer à Bruley
- Refaire la façade à Bruley
Le permis de construire
Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Les risques
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.
La mairie
- Adresse
- 36 rue Victor-Hugo, 54200 Bruley
- Téléphone
- 03 83 43 85 87
- Horaires
- Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le mercredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 15 h. Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30.
- Site
- www.commune-bruley.fr
Bruley en chiffres
- 611habitants
- 43permis de construire depuis 2013
- 43logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLUi de Bruley ?
Le document opposable est 200070563_PLUi_20260129, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 29 janvier 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 42 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Bruley ?
Le règlement ouvre 34 chapitres de zone : 1AU, 1AU1, 1AUX, 1AUX1, 1AUYK, 2AU, A, N, UA, UA1, UAA, UAA1 et 22 autres. Ils portent 190 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Bruley ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Bruley est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Bruley ?
48 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 43 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 43 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Bruley ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Bruley ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Pagney-derrière-Barine646 hab.
- Bouvron196 hab.
- Lucey623 hab.
- Toul15 768 hab.
- Laneuveville-derrière-Foug155 hab.
- Écrouves4 474 hab.
- Foug2 628 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 200070563_PLUi_20260129, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 29/01/2026
- Contenu
- 223 pages, 34 zones, 190 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Plan de zonage dessiné sur 200070563_PLUI_20260129.
Le plan de zonage, 42 planches, de 1 à 40
- Planche 1 66 Mo
- Planche 10 11 Mo
- Planche 11 6,8 Mo
- Planche 12 5,1 Mo
- Planche 13 25 Mo
- Planche 14, planche 6 12 Mo
- Planche 15 12 Mo
- Planche 16 8,4 Mo
- Planche 17 19 Mo
- Planche 18 6,0 Mo
- Planche 19 15 Mo
- Planche 2 7,0 Mo
- Planche 20 3,3 Mo
- Planche 14, planche 14 482 Mo
- Planche 21 3,8 Mo
- Planche 22 5,2 Mo
- Planche 23 11 Mo
- Planche 24 1,8 Mo
- Planche 25 4,8 Mo
- Planche 26 18 Mo
- Planche 27 4,9 Mo
- Planche 28 4,9 Mo
- Planche 29 4,8 Mo
- Planche 3 3,4 Mo
- Planche 30 56 Mo
- Planche 31 28 Mo
- Planche 32 12 Mo
- Planche 33 11 Mo
- Planche 34 9,4 Mo
- Planche 35 3,7 Mo
- Planche 36 45 Mo
- Planche 37 61 Mo
- Planche 38 4,1 Mo
- Planche 39 12 Mo
- Planche 4 4,8 Mo
- Planche 40 5,5 Mo
- Planche 41 15 Mo
- Planche 5 11 Mo
- Planche 6 4,4 Mo
- Planche 7 3,8 Mo
Le plan cadastral en DXF : 12 feuilles chez la DGFiP, 325 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 54102
- Code postal
- 54200
- Département
- Meurthe-et-Moselle, Grand Est
- Fibre
- 353 locaux raccordables sur 354 (99,7 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.