PLU de Buc
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 23/04/2019
- INSEE 90020
Quelle zone pour votre terrain ?
Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.
- Document
- 90020_PLU_20190423, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 23/04/2019
Le règlement n'est pas lisible ici
Le règlement porte bien du texte, mais son découpage en articles n'a rien donné. Sa structure ne suit pas la nomenclature attendue.
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Buc
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
13 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation (Par une crue à débordement lent de cours d'eau, Par ruissellement et coulée de boue)
- Mouvement de terrain
- Glissement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Feu de forêt
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Foudre
- Grêle
- Neige et pluies verglaçantes
- Transport de marchandises dangereuses
- Engins de guerre
16 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 13permis de construire
- 1déclarations préalables
- 8logements créés
- 0autorisations annulées
Les 16 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 7 rue du Général-Charles-de-Gaulle, 90800 Buc
- Téléphone
- 03 84 56 89 03
- Horaires
- Le mardi, de 9 h à 12 h. Le mercredi, de 15 h à 18 h.
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU de Buc ?
Le document opposable est 90020_PLU_20190423, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Buc ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Buc ?
16 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 13 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 8 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Buc ?
Géorisques en recense 13 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Glissement de terrain, Tassements différentiels, Séisme, Feu de forêt, Phénomène lié à l'atmosphère, Tempête et grains (vent), Foudre, Grêle, Neige et pluies verglaçantes, Transport de marchandises dangereuses et 1 autre. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Buc ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Buc, calculées sur les contours de l'IGN.- Mandrevillars344 hab.
- Urcerey257 hab.
- Essert3 417 hab.
- Châlonvillars1 264 hab.
- Échenans-sous-Mont-Vaudois567 hab.
La commune
- Population
- 244 habitants
- Code postal
- 90800
- Code INSEE
- 90020
- Département
- Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté
- Locaux raccordables à la fibre
- 135 sur 135 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.