Zone ACZone agricole à Bussang

Zone AC uniquement:

10.1. La hauteur maximale des constructions à vocation d’habitation (maison de gardiennage), ne peut pas excéder 9 mètres à l'égout des toitures ou à l’acrotère et 13 mètres au faitage. 10.2. La hauteur maximale des constructions à vocation agricole ne peut pas excéder 13 mètres au faitage sauf impératif technique. 10.3. En cas de transformation ou d'extensions portant sur une construction existante et ne respectant pas les règles précédentes, la hauteur pourra être supérieure à celle autorisée dans la limite de la hauteur préexistante.

13.1. Les éléments paysagers repérés au plan boqueteaux, haies, bois….), devront être conservés.

(arbres isolés, alignement d'arbres,

Zone a#

Le stationnement des véhicules et des remorques tractées devra être assuré en dehors des espaces publics, sur des aménagements prévus à cet effet.