Zone N

Intitulé du document : N – A / DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE

N - A-1/ INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES

Dans la bande de 50 mètres de protection des lisières des massifs boisés de plus de 100 hectares, toute nouvelle urbanisation est interdite, à l’exclusion des bâtiments à destination agricole à condition qu’ils soient autorisés dans la zone.

N - A-1-1 Les destinations et sous destinations des constructions suivantes sont interdites :

Dans la zone N et les secteurs Nj, Nl, Nx, Nzh :

Les destinations suivantes : • L’exploitation agricole et forestière • L’habitation à l’exception des constructions autorisées à l’article N A 1-3. • Les équipements d'intérêt collectif et services publics à l’exception des constructions autorisées à l’article N A 1-3.

Les sous-destinations suivantes : • Le commerce de gros, • Le cinéma • L’entrepôt • Le bureau

En outre, dans la zone N et les secteurs Nj, Nzh, Nl est interdit : • L’industrie

En outre, dans la zone N et les secteurs Nj, Nzh, Nx sont interdits : • L’artisanat et le commerce de détail • Les activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle • La restauration • L’hébergement hôtelier et touristique • Centre de congrès et d’exposition

N - A-1-2 Les affectations des sols suivantes sont interdites :

Dans la zone N et les secteurs Nj, Nl, Nx, Nzh : • Tout stationnement de caravanes • Les dépôts de plus de cinq véhicules et les garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs • Les dépôts de matériaux ou de déchets

En outre dans la zone N et les secteurs Nj, Nl, Nzh, sont interdits : • L’ouverture et l’exploitation de nouvelles carrières.

En outre dans la zone N et les secteurs Nj, Nx, Nzh, sont interdits :

• L’aménagement de terrains destinés à l’accueil des campeurs et des caravanes.

• L’aménagement de terrains destinés à des parcs résidentiels de loisirs.

Commune de Buthiers

39

DUTERTRE & Associé(e)s - RIV/LET

Plan Local d’Urbanisme

• L’aménagement de terrains destinés aux habitations légères et de loisirs. • Les parcs ou terrain de sports ou de loisirs

En outre dans le secteur Nzh sont interdits : • Tout ouvrage portant atteinte à la zone humide, et son alimentation en eau. • Toute occupation du sol autre que naturelle. • Toute utilisation du sol qui va à l’encontre de la protection du milieu.

• Sont spécifiquement interdits : - Tous travaux, toute occupation du sol, ainsi que tout aménagement susceptible de compromettre l’existence, la qualité hydraulique et biologique des zones humides, - Les comblements, affouillements, exhaussements, - La création de plans d’eau artificiels, - Le drainage, le remblaiement ou le comblement, ainsi que les dépôts divers, - Le défrichement des landes, - L’imperméabilisation des sols, - La plantation de boisements susceptibles de remettre en cause les particularités écologiques de la zone.

N - A-1-3 Les destinations et sous destinations des constructions suivantes sont autorisées à condition :

Sont autorisés sous condition dans la zone N : • Les équipements d'intérêt collectif et services publics à condition qu’ils ne puissent être implantés dans

les zones urbaines ou à urbanisées, dès lors qu'ils ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière dans l'unité foncière où ils sont implantés et qu'ils ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages. Les travaux de maintenance et de modification des équipements d'intérêt collectif et services publics pour des exigences fonctionnelles et/ou techniques.

• A condition de ne pas compromettre l’exploitation agricole et la qualité paysagère du site, l’extension des constructions à destination d’habitation, régulièrement édifiées, existantes à la date d’approbation du P.L.U., dans la limite de 20% supplémentaire de la surface de plancher préexistante à la date d’approbation du POS : 5 mars 2001, non renouvelable par unité foncière. Une annexe détachée à la construction principale est autorisée à condition qu’elle soit implantée à moins de 20 mètres de celleci et que sa hauteur soit inférieure à 3 mètres et son emprise au sol totale à 12 m².

Sont autorisés sous condition dans le secteur Nzh : • Les travaux de maintenance et de modification des équipements d'intérêt collectif et services publics pour des exigences fonctionnelles et/ou techniques. • A condition de ne pas compromettre l’existence, la qualité hydraulique et biologique des zones humides, l’aménagement des constructions à destination d’habitation, régulièrement édifiées, existantes à la date d’approbation du P.L.U. • Seules les constructions et installations d’équipements strictement liées et nécessaires à la sécurité, à la gestion et à la valorisation du milieu pour le public sur des espaces ouverts au public peuvent être autorisées sous réserve d’une bonne insertion dans le site.

Sont autorisés sous condition dans le secteur Nj : • A condition de ne pas compromettre l’exploitation agricole et la qualité paysagère du site, les annexes à condition qu’elles ne soient ni affectées au stationnement, ni à l’habitation, ni au commerce et activités de service, ni aux autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire, à la

Commune de Buthiers Plan Local d’Urbanisme

construction principale sont autorisées à condition que leur hauteur soit inférieure à 3 mètres et leur emprise au sol totale à 12 m².

Sont autorisés sous condition dans le secteur Nl : • Les constructions et installations à destination de tourisme et loisirs nécessaires au fonctionnement de l’Ile de Loisirs dans la limite de 500 m² de surface de plancher supplémentaires en extension du « bâtiment de l’Ile de Loisirs susceptible d’être agrandi » tel que désigné au document graphique.

Sont autorisés sous condition dans le secteur Nx : • Les constructions industrielles nécessaires à l’exploitation du sous-sol.

N - A-1-4 Les affectations des sols suivantes sont autorisées sous condition :

Sont autorisés sous condition dans la zone N excepté dans le secteur Nzh : • Les affouillements et exhaussement de sol, s’ils sont liés et nécessaires à la réalisation des occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone.

En outre, sont autorisés sous condition dans le secteur Nx : • L’ouverture et l’exploitation des carrières, sablières, gravières ou ballastières dans le respect des modalités d’exploitation et de remise en état des sols fixées par l’arrêté préfectoral n°2017/DRIEE/UD77/103.

Intitulé du document : N - B-1/ VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

N - B-1-1 Règles maximales et/ou règles minimales d'emprise au sol

Dans la zone N et le secteur Nj : L’emprise au sol des annexes à la construction principale à usage d’habitation ne doit pas excéder 12 m². Dans le secteur Nl : L’emprise au sol des constructions et installations autorisées est limitée à 500 m2 maximum de surface de plancher supplémentaire en extension du bâtiment de l’Île de Loisirs susceptible d’être agrandi.

Au titre de l’article L.111-6 et suivant du code de l’urbanisme dans une bande de 75 mètres mesurés de part et d’autre de l’axe de la RD 152, les constructions et installations sont interdites.

Cette interdiction ne s’applique pas : - Aux constructions ou installations liées ou nécessaires aux infrastructures routières, - Aux services publics exigeant la proximité immédiate des infrastructures routières, - Aux bâtiments d’exploitation agricole, - Aux réseaux d’intérêt public,

N - B-1-4 Règles d’implantation par rapport aux autres constructions sur une même propriété

Dans la zone N hormis en secteur Nl : Les annexes à la construction principale à usage d’habitation doivent être implantées à moins de 20 mètres de celle-ci.

Les volumes des constructions seront simples.

Commune de Buthiers Plan Local d’Urbanisme

B-2-1-3- Parements extérieurs

• Les différents murs d'un bâtiment ou d'un ensemble de bâtiments, aveugles ou non, visibles ou non de la voie publique, doivent présenter une unité d'aspect.

• L'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings, etc...) est interdit.

• Les imitations de matériaux, telles que faux bois, fausses briques ou fausses pierres, sont interdites. • Les couleurs de matériaux de parement et des peintures extérieures devront s'harmoniser entre elles

et ne pas porter atteinte au caractère des sites ou paysages naturels ou urbains. Les couleurs « blanc pur », « blanc cassé » et les couleurs vives sont interdites. • Les couleurs sont choisies dans une tonalité en harmonie avec celle de la toiture et de préférence d’une finition mate, tout matériau brillant sera proscrit y compris pour les accessoires. • Les murs des bâtiments annexes et des ajouts doivent être traités dans des matériaux en harmonie avec ceux du corps de bâtiment principal. • Lors des travaux de ravalement des façades des constructions existantes, les modénatures et les différences de coloris et de texture d’enduit seront conservées (corniche, larmier, soubassement, encadrement de baie).

B-2-1-4– Divers éléments

• Tout dispositif en toiture ou en façade comme par exemple les paraboles, les éoliennes domestiques, les pompes à chaleur, les climatiseurs, les citernes … doit être intégré à la composition de la façade et de la toiture ou être masqué à la vue depuis l‘espace public.

• Les constructions nouvelles doivent disposer d’un emplacement ou d’un local de rangement des bacs roulants à ordures ménagères adapté au tri en vigueur sur la commune. Les bacs roulants doivent être masqués à la vue depuis l’espace public.

B-2-1-5– Couleurs

• Les couleurs des enduits, des pierres, des modénatures (encadrements, bandeaux, chaînages et corniches), des soubassements, des fenêtres, volets et portes, des toitures seront choisies parmi celles qui sont retenues dans « Etude de colorations du bâti sur le territoire du Parc naturel régional du Gâtinais français (page 35 et suivantes) – janvier 2002 – Parc naturel du Gâtinais français ».

• En cas de réhabilitation, il est recommandé d’utiliser les accords colorés conseillés en fonction du type de bâtiments (maison rurale, maison de bourg, maison de style 19ème ou début 20ème siècle). (Voir annexes : Nuancier).

B-2-1-6– Clôtures

• Tant en bordure des voies qu’entre les propriétés, les clôtures doivent être conçues de manière à s’intégrer convenablement dans l’environnement où elles se situent et à s’harmoniser avec la ou les constructions existantes sur la propriété et dans le voisinage immédiat.

• Les clôtures seront constituées : - d’une haie composée de plusieurs espèces doublée ou non d’un grillage. - d’un grillage support de plantes grimpantes de plusieurs espèces. - d’éléments en bois naturel (non peint, non lazuré) verticaux et/ou horizontaux doublés ou non d’une haie composée de plusieurs espèces ou de plantes grimpantes de plusieurs espèces.

Commune de Buthiers Plan Local d’Urbanisme

N - B-2-2 Patrimoine bâti et paysager à protéger, à conserver, à restaurer, à mettre en valeur ou à requalifier

• Pour les constructions répertoriées comme éléments de paysage au titre de l’article L 151-19 du code de l’urbanisme, toute modification, notamment démolition partielle ou totale est soumise à déclaration. Celle-ci pourra être refusée ou soumise à des conditions particulières et notamment à une reconstruction à l’identique.

• Les murs de clôture existants repérés au document graphique, en application de l’article L.151-19 du code de l’urbanisme, doivent être préservés ou refaits à l’identique.

• On rappellera l’article R523-1 du code du patrimoine : « Les opérations d'aménagement, de construction d'ouvrages ou de travaux qui, en raison de leur localisation, de leur nature ou de leur importance, affectent ou sont susceptibles d'affecter des éléments du patrimoine archéologique ne peuvent être entreprises que dans le respect des mesures de détection et, le cas échéant, de conservation et de sauvegarde par l'étude scientifique ainsi que des demandes de modification de la consistance des opérations d'aménagement. »

• En outre sur l’ensemble du territoire s’applique l’article L531-14 du code du patrimoine : « Lorsque, par suite de travaux ou d'un fait quelconque, des monuments, des ruines, substructions, mosaïques, éléments de canalisation antique, vestiges d'habitation ou de sépulture anciennes, des inscriptions ou généralement des objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art, l'archéologie ou la numismatique sont mis au jour, l'inventeur de ces vestiges ou objets et le propriétaire de l'immeuble où ils ont été découverts sont tenus d'en faire la déclaration immédiate au maire de la commune, qui doit la transmettre sans délai au préfet. Celui-ci avise l'autorité administrative compétente en matière d'archéologie. »

• On rappellera également l’article R111-4 du code de l’urbanisme : Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s'il est de nature, par sa localisation et ses caractéristiques, à compromettre la conservation ou la mise en valeur d'un site ou de vestiges archéologiques.

N - B-2-3 Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales

• Il est recommandé d’installer des ouvrages de récupération des eaux pluviales pour l’arrosage des jardins et pour tout autre usage conforme à la règlementation sanitaire.

N - B-3/ TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

N - B-3-1 Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir

Espaces boisés classés : Les coupes et abattages d’arbres sont soumis à autorisation et les défrichements sont interdits dans les Espaces Boisés Classés au titre de l’article L.113-2 du Code de l’urbanisme et figurant comme tels au document graphique.

Plantations : • La plantation d’espèces locales sera privilégiée. On privilégiera les haies d’essences locales variées

(voir annexes : Les plantations).

• La plantation d’espèces invasives est interdite ainsi les haies mono-spécifiques (par exemple le thuya) (voir annexes : Les plantations).

Commune de Buthiers

44

DUTERTRE & Associé(e)s - RIV/LET

Plan Local d’Urbanisme

Dans la zone Nzh : • Toute plantation d’espèces cataloguées invasives (citée en annexe) est interdite. • Il est interdit de planter des haies mono-spécifiques. • Il est interdit de planter des essences non locales ou horticoles. • Il est recommandé de planter des haies diversifiées d’essences locales citées en annexe dans les

nouvelles plantations. • Seuls les travaux visant à améliorer l’écosystème et à le valoriser sont autorisés.

Dans la zone Nl : Les aires de stationnement en surface comportant plus de quatre emplacements doivent être plantées à raison d’au moins un arbre de haute tige pour 50 mètres carrés de la superficie affectée à cet usage.

N - B-3-2 Caractéristiques des clôtures permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux

Dans la zone N et dans les secteurs Nl, Nzh : • Les clôtures doivent être perméables à la libre circulation de la faune, elles doivent présenter un espace

minimum de 25 cm de hauteur entre le sol et le bas de la clôture. La hauteur totale de la clôture ne doit pas excéder 1.30 m.

Intitulé du document : N - B-1-2 Règles maximales et/ou règles minimales de hauteur des constructions

Dans les zones N et Nzh : Il n’est pas fixé de règles pour les équipements d'intérêt collectif et services publics.

Dans la zone N et le secteur Nj: • La hauteur de l’extension d’une construction peut être égale au maximum à la hauteur de la

construction qu’elle étend. • La hauteur des annexes à la construction principale à usage d’habitation ne doit pas excéder 3 mètres.

Dans le secteur Nl : • Les constructions doivent respecter les règles suivantes :

- Lorsque les constructions possèdent une toiture avec au moins deux pans, la hauteur maximale ne doit pas excéder 8 m au faîtage.

Commune de Buthiers Plan Local d’Urbanisme

- Lorsque les constructions possèdent une toiture terrasse, la hauteur maximale ne doit pas excéder 5 m à l’acrotère.

Intitulé du document : N - B-2/ QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

N - B-2-1 Dispositions concernant les caractéristiques architecturales des façades et toitures des constructions ainsi que des clôtures

En application de l’article R 111-21 du code de l’urbanisme, le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’ à la conservation des perspectives monumentales.

B-2-1-1– Toitures

• Les combles et toitures doivent présenter une simplicité de volume et une unité de conception. • Les constructions principales présentant plusieurs éléments à deux, trois ou quatre versants devront

avoir une pente comprise entre 35° et 45°. • La couleur sera choisie dans une tonalité sombre en harmonie avec celles des façades et de préférence

d’une finition mate, tout matériau brillant sera proscrit y compris pour les accessoires. • Les toitures des extensions des constructions existantes doivent être conçues en cohérence avec la

toiture de la construction existante. • Les parties de construction édifiées en superstructure telles que cheminées, machineries d’ascenseur,

de ventilation, sorties de secours, etc., doivent s’intégrer dans la composition architecturale du bâtiment.

Intitulé du document : LES PLANTATIONS : LES ESSENCES LOCALES

Palette de végétaux (fournie à titre indicatif)

Cette liste d'essences s'inspire pour beaucoup de la flore forestière des boisements et des quelques haies et bosquets existants sur le territoire du Parc. Cette liste est donnée à titre indicatif et est à adapter suivant le contexte. Le choix des végétaux doit notamment s'effectuer suivant :

- l'exposition, - le type de sol (acidité, humidité), - l'effet désiré (haie basse, brise-vent,...).

Ж Les plantes suivies de ce symbole présentent un caractère de toxicité, notamment par ingestion et sont à utiliser avec précaution pour les espaces destinés aux jeunes enfants.

Liste d'essences d'arbres, à utiliser isolés ou en bande boisée

Alisier blanc (Sorbus aria)

Erable sycomore (Acer pseudoplatanus)

Alisier torminal (Sorbus torminalis)

Hêtre (Fagus sylvatica)

Bouleau pubescent (Betula pubescens ou B. alba)

Merisier (Prunus avium)

Bouleau verruqueux (Betula verrucosa ou B. pendula) Néflier (Mespilus germanica)

Cerisier à grappes (Prunus padus)

Noyer commun (Juglans regia)

Charme (Carpinus betulus)

Noyer noir (Juglans nigra)

Châtaignier (Castanea sativa)

Orme (Umus resista - variété résistante à la graphiose)

Chêne pubescent (Quercus pubescens)

Poirier (Pyrus pyraster ou P. communis)

Chêne pédonculé (Quercus robur)

Pommier sauvage (Malus sylvestris ou M. communis)

Chêne sessile ou rouvre (Quercus petraea ou Q. Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata)

sessiliflora)

Tremble (Populus tremula)

Cormier (Sorbus domestica)

Arbres fruitiers (Pommier, poirier, cerisier, prunier) de

Erable plane (Acer platanoïdes)

variété

traditionnelle

N.B. Pour le tilleul, on évitera les variétés Tilia tomentosa et Tilia x euchlora dont le nectar serait toxique pour les abeilles. Liste d'essences arbustives champêtres, à utiliser dans les haies en limites séparatives

Grands arbustes caducs (pouvant dépasser les 2 m à maturité en haie libre, selon les sols) :

Aubépine (Crataegus monogyna et C. laevigata) Cerisier de Sainte-Lucie (Prunus mahaleb) Cognassier (Cydonia vulgaris) Eglantier ou Rosier des chiens (Rosa canina) Erable champêtre (Acer campestre) Noisetier (Corylus avellana et Corylus maxima)

Prunellier (Prunus spinosa)

Saule marsault (Salix caprea)

Sureau (Sambucus nigra)

Viorne lantane/Viorne mancienne (Viburnum lantana)Ж

Viorne

obier

(Viburnum

opulus)Ж

N.B. On veillera à respecter la réglementation vis-à-vis de la hauteur de la haie en limite de propriété.

Petits arbustes (en général inférieurs à 2 m à maturité):

Amélanchier (Amelanchier ovalis) Bourdaine (Frangula alnus)Ж Camérisier à balais (Lonicera xylosteum)Ж Cassis (Ribes nigrum) Cornouiller mâle (Cornus mas)

Cornouiller sanguin (Cornus sanguinea)

Fusain d'Europe (Euonymus europaeus)Ж

Genêt (Cytisus scoparius)Ж

Groseillier à maquereau (Ribes uva-crispa)

Nerprun

purgatif

(Rhamnus

catharticus)Ж

Persistants et semi persistants

Buis (Buxus sempervirens)Ж

Nerprun alaterne (Rhamnus alaternus)

Commune de Buthiers Plan Local d’Urbanisme

Charmille (Carpinus betulus, essence marcescente qui Troène commun (Ligustrum vulgare, semi-persistant)Ж conserve ses feuilles une partie de l'hiver) Genévrier commun (Juniperus communis) - à utiliser en Houx (Ilex aquifolium)Ж, espèce de mi-ombre nombre limité dans une haie libre Liste de plantes grimpantes

Chèvrefeuille (Lonicera periclymenum, L. henryi -variété Hortensia grimpant (Hydrangea petiolaris) semi-

persistante-, L. japonica 'halliana' - variété Houblon (Humulus lupulus)

persistante)Ж

Lierre commun (Hedera helix)Ж

Clématite (Clematis)Ж Glycine (Wisteria sinensis)Ж

Rosiers grimpants Vignes

(Vitis

vinifera)

Liste d'arbres et arbustes de zones humides

Aulne glutineux (Alnus glutinosa) Frêne commun (Fraxinus excelsior) Saule marsault (Salix caprea) Saule des vanniers ou osier commun (Salix viminalis)

Saule blanc (Salix alba)

Saule cendré (Salix cinerea)

Tremble

(Populus

Liste de végétaux aquatiques

Acore (Acorus gramineus, Acorus calamus) Baldingère (Phalaris arundinacea) Iris (Iris pseudacorus) Jonc (Juncus effusus, J.ensifolius ou Scirpus lacustris) Laîche des rives (Carex riparia) Lycope d'Europe (Lycopus europaeus)

Menthe aquatique (Mentha aquatica)

Populage des marais (Caltha palustris)

Reine des Prés (Filipendula ulmaria)

Roseau commun (Phragmites communis)

Sagittaire (Sagittaria latifolia)

Salicaire

(Lythrum

Exemples de composition végétale

tremula) salicaria)

Ces exemples ne sont pas exhaustifs et sont donnés à titre indicatif ; la nature du sol peut être déterminée à partir de l'observation du sol et de la végétation déjà présente.

Bande boisée pour un sol acide, pauvre et à tendance séchante, en situation ensoleillée à mi-ensoleillée

Chêne sessile ou rouvre (Quercus petraea)

Aubépine (Crataegus monogyna)

Châtaignier (Castanea sativa)

Prunellier (Prunus spinosa)

Bouleau verruqueux (Betula verrucosa ou B. pendula) Bourdaine (Frangula alnus)

Merisier de sol acide (Prunus avium)

Genêt

(Cytisus

scoparius)

Haie champêtre pour un sol neutre et frais, en situation ensoleillée à mi-ensoleillée

Néflier (Mespilus germanica)

Charmille (Carpinus betulus)

Noisetier (Corylus avellana)

Cornouiller sanguin (Cornus sanguinea)

Saule marsault (Salix caprea)

Fusain d'Europe (Euonymus europaeus)

Troène commun (Ligustrum vulgare)

Viorne

obier

(Viburnum

opulus)

Haie champêtre pour un sol calcaire et superficiel, en situation ensoleillée à mi-ensoleillée

Viorne lantane (Viburnum lantana)

Erable champêtre (Acer campestre)

Amélanchier (Amelanchier ovalis)

Prunellier (Prunus spinosa)

Cornouiller mâle (Cornus mas)

Lilas (Syringa vulgaris)

Nerprun alaterne (Rhamnus alaternus)

Merisier de sol calcaire (Prunus avium)

Principes de composition

Alterner les essences ci-dessus afin d'éviter les plantations monotones et mono spécifiques : nombre à adapter suivant le linéaire concerné - plus le linéaire est important, plus on pourra utiliser d'essences différentes. Par exemple, pour 12 mètres linéaire, on pourra utiliser 3 à 4 espèces, en alternance ou groupées par trois. Le registre des essences proposées est champêtre, il faudra donc éviter les feuillages panachés et les variétés trop sophistiquées.

Commune de Buthiers Plan Local d’Urbanisme

Afin de limiter l'entretien, il est conseillé de mettre en place un paillage naturel (broyat de branches, paille) au pied des végétaux, pour limiter la repousse des mauvaises herbes et limiter l'évaporation. Soulignons que la conduite en haies libres pour les arbustes, avec des végétaux variés, nécessite moins d'entretien, favorise la biodiversité, renforce la résistance des plants (au contraire d'une haie mono spécifique), et donne un caractère plus ''naturel".

Cette liste peut être complétée de quelques essences plus ornementales à utiliser dans l'espace clos du jardin ou

dans

la

haie

de

manière

plus

modérée

:

Abélia (Abelia x grandiflora)

Lilas (Syringa vulgaris)

Argousier (Hippophae rhamnoides)

Osmanthe (Osmanthus heterophyllus)

Cytise (Laburnum anagyroides)Ж

Potentille (Potentilla fruticosa)

Deutzia (Deutzia)

Seringat (Philadelphus)

Escallonia (Escallonia)

Spirée (Spiraea arguta, thunbergii, x vanhouttei)

Groseillier à fleurs (Ribes sanguineum)

Symphorine

(Symphoricarpos

Laurier-tin (Viburnum tinus)Ж

albus)

Afin de procéder à la sélection des végétaux adaptés à votre projet, l'équipe du Parc naturel du Gâtinais français (et plus particulièrement le chargé de mission paysage) reste à votre disposition pour des conseils adaptés.

Plantes déconseillées car banalisantes Ces plantes sont déconseillées car elles ne sont pas originaires de la région et ont une tendance à uniformiser les paysages. Souvent plantées en haies mono spécifiques, et comparées à du ''béton vert'', elles ne présentent que peu d'intérêt au niveau écologique et sont très fragiles aux attaques parasitaires.

Bambou Cyprès de Leyland (Cupressocyparis leylandii) Eucalyptus (Eucalyptus) Faux Cyprès (Chamaecyparis) Laurier palme ou cerise (Prunus laurocerasus)

Laurier du Portugal (Prunus lusitanica) Thuya (Thuja)

Végétaux à feuillage pourpre (Prunier et noisetier pourpres notamment)

Plantes proscrites car invasives Ces plantes sont proscrites car elles ont tendance à se propager facilement (alors qu'elles ne sont pas originaires de la région), pour prendre la place d'espèces locales, et diminuent ainsi la biodiversité. Certaines espèces comme la Renouée du Japon ou le Raisin d'Amérique présentent un caractère éminemment invasif et bouleversent l'écosystème ; elles posent de réels problèmes sur le territoire du Parc du Gâtinais français aujourd'hui. Les plantes déjà présentes et invasives sur le territoire du Parc naturel du Gâtinais français sont indiquées en gras.

Arborée ou arbustive

Aquatique

Ailante ou Faux-vernis du Japon (Ailanthus altissima) Azolla fausse-fougère (Azolla filliculoides)

Araujia (Araujia sericifera)

Elodée du Canada (Elodea canadensis)

Arbre aux papillons (Buddleia davidii)

Elodée à feuilles étroites (Elodea nuttallii)

Aristoloche toujours verte (Aristolochia sempervirens)

Grande Elodée (Lagarosiphon major)

Bambous (Phyllostachis)

Jacinthe d'eau (Eichornia crassipes)

Cèdre de l'Atlas (Cedrus atlantica)

Jonc grêle (Juncus tenuis)

Cerisier tardif (Prunus serotina)

Jussie (Ludwigia grandiflora et L.peploides)

Chêne rouge d'Amérique (Quercus rubra)

Luzerne arborescente (Medicago arborea)

Cyprès de Lambert (Cupressus macrocarpa)

Myriophylle du Brésil (Myriophyllum aquaticum)

Erable negundo (Acer negundo)

Papyrus (Cyperus eragrostis et C. difformis)

Faux indigo (Amorpha fruticosa)

Petite lentille d'eau (Lemna minutii et L. turionifera)

Figuier de Barbarie (Opuntia ficus-indica)

Fusain du japon (Euonymus japonicus)

Vivace, herbacée

Genêt blanc (Cytisus multiflorus)

Alysson blanc (Berteroa incana)

Genêt strié (Cytisus striatus)

Amarante réfléchie (Amaranthus retroflexus)

Hakea (Hakea sericea)

Ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia)

Herbe de la Pampa (Cortaderia selloana)

Ambroisie tenuifolia (Ambrosia tenuifolia)

Laurier-cerise (Prunus laurocerasus)

Andryale à feuilles entières (Andryala integrifolia)

Mimosa (Acacia dealbata, A. longifolia, A. saligna et Armoise annuelle (Artemisia annua)

Commune de Buthiers Plan Local d’Urbanisme

A.retinodes)

Armoise des Frères Verlot (Artemisia verlotiorum)

Mûrier blanc (Morus alba)

Asperge à feuille de myrte (Elide asparagoides)

Oponce monacanthe (Opuntia monacantha) Pittosporum du Japon (Pittosporum tobira) Pyracantha coccinea (Pyracantha coccinea) Rhododendron pontique (Rhododendron ponticum) Robinier faux-acacia (Robinia pseudoacacia) Séneçon en arbre (Baccharis halimifolia)

Asters américains (Aster lanceolatus, A. novi-belgii, A.

squamatus, A. x salignus)

Atriplex sagittata (Atriplex sagittata)

Balsamines /

Impatiens

(Impatiens

glandulifera, I. parviflora, I. balfouri, I. capensis)

Berce du Caucase (Heracleum mantegazzianum)

Sumac de Virginie (Rhus typhina)

Bident (Bidens frondosa et B. connata)

Troène à feuilles brillantes (Ligustrum lucidum) Vigne-vierge (Parthenocissus quinquefolia, P. inserta) Yucca (Yucca filamentosa)

Bourreau des arbres (Periploca graeca) Brome purgatif (Bromus catharticus) Bunias d'Orient (Bunias orientalis)

Canne à sucre (Saccharum spontaneum)

Carpobrotus / Doigts de Sorcière (Carpobrotus acinaciformis et Oseille à oreillettes (Rumex thyrsiflorus)

C. edulis)

Oxalide droit (Oxalis fontana)

Cenchrus douteux (Cenchrus incertus)

Oxalis des Bermudes (Oxalis pes-caprae)

Chou de Tournefort (Brassica tournefortii) Claytonia perfoliata (Claytonia perfoliata) Consoude hérissée ou rude (Symphytum asperum)

Orpin de Helms (Crassula helmsii) Orpin bâtard (Sedum spirium) Paspale (Paspalum dilatatum, P. distichum)

Cotula (Cotula coronopifolia) Crepis bursifolia (Crepis bursifolia) Dichanthelium acuminatum (Dichanthelium acuminatum) Egeria (Egeria densa) Epazote ou Fausse Ambroisie (Chenopodium ambrosioides) Epilobe cilié (Epilobium ciliatum) Epinard de Nouvelle-Zélande (Tetragonia tetragonioides) Euphorbe à feuilles tâchées (Euphorbia maculata) Faux cotonnier (Gomphocarpus fruticosus)

Patience à crêtes (Rumex cristatus) Raisin d'Amérique (Phytolacca americana) Renouée du Japon (Reynoutria japonica ou Polygonum cuspidatum) Renouée de Sakhaline (Reynoutria sachalinensis) Renouée hybride (Reynoutria x bohemica) Rumex cuneifolius (Rumex cuneifolius) Sélaginelle de Krauss (Selaginella kraussiona) Senecio (Senecio angulatus, S. deltoideus) Seneçon sud-africain (Senecio inaequidens)

Ficoïde à feuilles en cœur (Aptenia cordifolia)

Setaria parviflora (Setaria parviflora)

Fraisier d'Inde (Duchesnea indica)

Solidage du Canada (Solidago candensis)

Freesia (Freesia corymbosa)

Solidage glabre (Solidago gigantea)

Galinsoga (Galinsoga parviflora, G. quadriradiata)

Spartine anglaise (Spartina anglica)

Gazania (Gazania rigens)

Sporobole (Sporobolus indicus, S. neglectus, S. vaginiflorus)

Hélianthe laetiflorus (Helianthus x laetiflorus)

Stramoine / herbe à la taupe (Datura stramonium)

Herbe aux écouvillons (Pennisetum villosum)

Sicyos anguleux (Sicyos angulata)

Lilas d'Espagne (Galega officinalis)

Solanum chenopodioides (Solanum chenopodioides)

Lindernia dubia (Lindernia dubia)

Topinambour (Helianthus tuberosus)

Lyciet commun (Lycium barbarum)

Vergerette (Conyza bonariensis, C. canadensis, C.floribunda,

Mélilot blanc (Melilotus albus) Misère (Tradescantia fluminensis)

C. sumatrensis et Erigeron annuus) Véronique de Perse (Veronica persica)

Muguet des pampas (Salpichroa origanifolia)

Véronique voyageuse (Veronica peregrina)

Nothoscordum borbonicum (Nothoscordum borbonicum)

Xanthium

strumarium

(Xanthium

strumarium)

Onagre (Oenothera biennis, O. longiflora, O. striata)

Sources : Natureparif, Conservatoire Botanique National du Bassin Parisien, Parc naturel régional du Gâtinais françai

Commune de Buthiers Plan Local d’Urbanisme

LEXIQUE

ANNEXES

Accès :

L’accès correspond à la limite entre : -d’une part, la façade du terrain, la construction ou l’espace par lequel on pénètre sur le terrain (servitude de passage) ; - d’autre part, la voie ouverte à la circulation générale, que celle-ci soit publique ou privée.

Alignement :

C’est la limite entre une propriété privée et une voie ouverte à la circulation publique ou privée. Elle correspond généralement à la ligne d’implantation des clôtures sur rue.

Annexes

Sont considérées comme des annexes : les constructions indépendantes physiquement du corps principal d’un bâtiment constituant un complément fonctionnel ou de services (abris de jardins, remise, local de stockage (pro/privé), bûchers, abris pour animaux…). Toute construction d’une superficie supérieure, même accessoire à la construction principale ne sera pas considérée comme une annexe.

Arbre de haute tige : Arbre à tronc unique dont la ramure commence à environ 1.80 m du sol à l’âge adulte.

Baie : Constitue une baie toute ouverture dans un mur (fenêtre, porte, etc.).

Construction principale :

C’est le bâtiment ayant la fonction principale dans un ensemble de constructions ou le bâtiment le plus important dans un ensemble de constructions ayant la même fonction.

Egout du toit : Limite basse d’un pan de couverture, vers laquelle ruissellent les eaux de pluie.

Emprise au sol :

L'emprise au sol est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements. (article R 420-1 du code de l’urbanisme.

Lorsqu’une partie seulement d’une unité foncière est comprise dans une zone constructible, seule cette partie de l’unité foncière doit être prise en compte pour le calcul de l’emprise au sol.

Commune de Buthiers

62

DUTERTRE & Associé(e)s - RIV/LET

Plan Local d’Urbanisme

Extension d’une construction :

ANNEXES

Elle doit être contiguë avec la construction existante, et vise à étendre la surface de la construction existante. Il doit être prévu un passage direct de l’une à l’autre. Elle peut intervenir horizontalement dans la continuité de la construction, ou verticalement, par une surélévation de la construction.

Faîtage : Ligne de jonction supérieure de 2 pans de toiture, inclinés suivant des pentes opposées.

Installations classées pour la protection de l’environnement :

Les installations classées sont au sens de la loi du 19 juillet 1976 : les usines, ateliers, dépôts, chantiers et d’une manière générale les installations exploitées ou détenues par toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui peuvent présenter des dangers ou des inconvénients soit pour la commodité du voisinage, soit pour la santé, la sécurité,…soit pour la protection de l’environnement… Les installations classées pour la protection de l’environnement sont définies dans la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement établie par décret en Conseil d’Etat.

Limite séparative : Ligne commune, séparant deux propriétés privées.

Limite séparative de fond de parcelle : Une limite de fond de parcelle est la limite opposée à la voie.

Lucarne :

Ouvrage en saillie sur un toit, comportant une ou plusieurs fenêtres donnant du jour et de l'air aux combles. Une lucarne à deux versants est une lucarne dite à chevalet ou à fronton, elle se caractérise par un fronton triangulaire sur le devant et 2 pans de toiture. La lucarne à 3 versants est dite à la capucine, elle des caractérise par un toit à 3 pentes avec une croupe sur le devant.

Lucarne à 3 versants

Lucarne à 2 versants

Muret :

Petit mur en maçonnerie d’une hauteur comprise entre 0.50 mètre et 1 mètre.

Commune de Buthiers Plan Local d’Urbanisme

Pleine terre :

ANNEXES

Les espaces de pleine terre sont des espaces libres non bâtis ni en surface ni en sous-sol permettant la libre infiltration des eaux pluviales. Les ouvrages d’infrastructure profonds participant à l’équipement urbain (réseaux, canalisations…) ne sont pas de nature à déqualifier un espace de pleine terre. Il n’en est pas de même pour les locaux souterrains attenants ou non à des constructions en élévation, quelle que soit la profondeur desdits locaux.

Retournement :

Si un véhicule doit avoir la possibilité de « tourner », l’aménagement exigé sera un sens giratoire. Si un véhicule doit avoir la possibilité de « se retourner » l’aménagement exigé sera une raquette de retournement.

Surface de plancher :

La surface de plancher de la construction est égale à la somme des surfaces de planchers de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir du nu intérieur des façades après déduction :

1° Des surfaces correspondant à l'épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres donnant sur l'extérieur ; 2° Des vides et des trémies afférentes aux escaliers et ascenseurs ; 3° Des surfaces de plancher d'une hauteur sous plafond inférieure ou égale à 1,80 mètre ; 4° Des surfaces de plancher aménagées en vue du stationnement des véhicules motorisés ou non, y compris les rampes d'accès et les aires de manœuvres ; 5° Des surfaces de plancher des combles non aménageables pour l'habitation ou pour des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial ; 6° Des surfaces de plancher des locaux techniques nécessaires au fonctionnement d'un groupe de bâtiments ou d'un immeuble autre qu'une maison individuelle au sens de l'article L. 231-1 du code de la construction et de l'habitation, y compris les locaux de stockage des déchets ; 7° Des surfaces de plancher des caves ou des celliers, annexes à des logements, dès lors que ces locaux sont desservis uniquement par une partie commune ; 8° D'une surface égale à 10 % des surfaces de plancher affectées à l'habitation telles qu'elles résultent le cas échéant de l'application des alinéas précédents, dès lors que les logements sont desservis par des parties communes intérieures.

Unité foncière : Parcelle ou ensemble de parcelles contiguës appartenant à un même propriétaire.

Voie :

La voie constitue la desserte du terrain sur lequel est implantée la construction. Il s’agit des voies ouvertes à la circulation générale, que ces voies soient de statut public ou privé à l’exception des pistes cyclables, des sentiers, des voies express ou des autoroutes à partir desquels aucune opération ne peut prendre accès.

Commune de Buthiers Plan Local d’Urbanisme

LE RISQUE RETRAIT – GONFLEMENT DES SOLS ARGILEUX

Carte de localisation de l’aléa

Risque de retrait et gonflement des argiles sur la commune de Buthiers (source : Géorisques)

Une partie du territoire urbanisé est concernée par la probabilité forte et moyenne du phénomène naturel de retrait et gonflement des argiles.

Pour rappel, le gonflement des argiles provoque d’importants désordres dans les constructions (tassements différentiels) et des sinistres coûteux pour la Collectivité (catastrophes naturelles).

L’identification de cet aléa a pour objet, pour éviter ou limiter les risques de désordre de recommander ou prescrire certaines dispositions : Dans le cadre de constructions neuves : la réalisation préalable d’études de sols, d’adapter le système de fondations et de structure de la construction adaptée à la nature des sols, attendre le retour à l’équilibre hydrique du sol avant de construire sur un terrain récemment défriché. Dans le cadre de construction existante : d’entretenir l’ensemble de la construction pour éviter toute infiltration, prendre des précautions lors de la plantation d’arbres, …

Remarque : un évènement relevant de la catégorie des catastrophes naturelles, au sens de la loi du 13/07/1982, ne constitue pas nécessairement pour autant un cas de force majeure exonératoire de la responsabilité des constructeurs.

Commune de Buthiers Plan Local d’Urbanisme

Plaquette d’information (octobre 2007)

ANNEXES

Commune de Buthiers Plan Local d’Urbanisme

LE RISQUE INONDATION PAR REMONTEE DE NAPPES

ANNEXES

Carte de localisation du risque inondation par remontée de nappe dans les sédiments

Source: Géorisques (BRGM)

Description du phénomène (source : inondationsnappes.fr)

Commune de Buthiers Plan Local d’Urbanisme

1. Origine du phénomène :

Les nappes phréatiques sont également dites « libres » car Chaque année en automne, avant la

aucune couche imperméable ne les sépare du sol. Elles sont reprise des pluies, la nappe atteint alimentées par la pluie, dont une partie s'infiltre dans le sol et ainsi son niveau le plus bas de l'année

rejoint la nappe.

: cette période s'appelle l'«étiage».

Lorsque plusieurs années humides se

Lorsque l'eau de pluie atteint le sol, une partie est évaporée. succèdent, le niveau d'étiage peut

Une seconde partie s'infiltre et est reprise plus ou moins vite devenir de plus en plus haut chaque

par l'évaporation et par les plantes, une troisème s'infiltre année, traduisant le fait que la

plus profondément dans la nappe. Après avoir traversé les recharge naturelle annuelle de la

terrains contenant à la fois de l'eau et de l'air -qui constituent nappe par les pluies est supérieure à la

Intitulé du document : N – B-4/ STATIONNEMENT

N - B-4-1 Obligations de réalisation d’aires de stationnement

• Le stationnement des véhicules de toute nature correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors de la voie publique.

N - B-4-2 Caractéristiques des aires de stationnement

Les aires de stationnement extérieures (automobiles ou cycles) doivent être de préférence perméables (revêtement de sol sablés, pavés, gravillonnés…). Les surfaces en enrobé ou autre matériaux imperméables doivent être limitées.

N – C / EQUIPEMENT ET RESEAUX

Intitulé du document : N - C-1/ DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES

N - C-1-1 Les conditions de desserte par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public

• Pour être constructible, un terrain doit être desservi par une voie publique ou privée ouverte à la circulation automobile, en bon état de viabilité, dont les caractéristiques doivent satisfaire aux règles minimales de desserte et de sécurité, de défense contre l'incendie et répondant à l’importance ou à la destination de l’immeuble envisagé.

• Les éventuelles restaurations de chemins ne devront se faire qu’avec des matériaux compatibles avec la nature du sol et ne présentant pas de risque de dégradation du milieu de quelque nature que ce soit.

• Tout nouvel accès sur une route départementale (RD) est soumis à l’accord du gestionnaire de voirie.

Commune de Buthiers Plan Local d’Urbanisme

Intitulé du document : N - 2/ DESSERTE PAR LES RESEAUX

N - C-2-1 Les conditions de desserte par les réseaux publics d'eau, d'énergie et notamment d'électricité et d'assainissement

C-2-1-1– Alimentation en eau potable

• Toute construction ou installation nouvelle qui, par sa destination implique une utilisation d’eau potable doit être alimentée par un branchement à un réseau collectif de distribution présentant des caractéristiques suffisantes. En l’absence d’un tel réseau, l’alimentation pourra être effectuée par captage, forage ou puits conforme à la réglementation en vigueur et à condition que l’eau soit distribuée à l’intérieur de la construction par des canalisations sous pression.

C-2-1-2– Assainissement

• A l’intérieur d’une même propriété, les eaux pluviales et les eaux usées doivent être recueillies séparément.

• En zone d’assainissement collectif, le branchement sur le réseau collectif d'assainissement est obligatoire pour toute construction ou installation engendrant des eaux usées domestiques.

• En zone d’assainissement non collectif, les eaux usées doivent être dirigées par des canalisations souterraines sur des dispositifs autonomes de traitement et d’évacuation conformes à la réglementation sanitaire et aux éventuelles contraintes particulières qui pourraient être imposées par les services compétents en fonction de la nature du sol ou du sous-sol.

• Toute évacuation non traitée règlementairement dans les fossés, cours d'eau et égouts pluviaux est interdite.

• Tout déversement d’eaux usées autres que domestiques, dans les égouts publics doit être préalablement autorisé par la collectivité à laquelle appartiennent les ouvrages empruntés par les eaux usées ; l’autorisation fixe notamment les caractéristiques que doivent présenter ces eaux pour être reçues.

C-2-1-3– Energie

• Le raccordement des constructions nouvelles aux réseaux de télécommunication (téléphone, câble, fibre optique …) et d’énergie (électricité, gaz…) devra être en souterrain jusqu’au point de raccordement avec le réseau situé sous le domaine public.

N - C-2-2 Les conditions pour limiter l'imperméabilisation des sols, pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement

• Les aménagements réalisés sur un terrain ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales (art. 640 et 641 du Code Civil).

• Les eaux pluviales devront être traitées intégralement sur le terrain propre à l’opération. Le projet devra prendre en compte les mesures qui s’imposent pour assurer l’infiltration des eaux pluviales sur l’unité foncière. En fonction de l'aptitude des sols à l'infiltration, devront être mises en œuvre des techniques de rétention ou de non-imperméabilisation, adaptables à chaque cas, destinées à stocker temporairement les eaux excédentaires. Pour en faciliter l’entretien et la pérennité, les rétentions seront réalisées de préférence à ciel ouvert et intégrées au parti architectural et paysager (par exemple sous forme de noues). Une note de calcul, fournie par le pétitionnaire, précisant le dimensionnement des ouvrages sera établie. Les aménagements nécessaires sont à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération et au terrain.

Commune de Buthiers Plan Local d’Urbanisme

• Toute installation non soumise à déclaration au titre de la législation sur les installations classées et/ou au titre du code l’environnement, doit s’équiper d’un dispositif de traitement des eaux pluviales, adapté à l’importance et à la nature de l’activité et assurant une protection efficace du milieu naturel.

N - C-2-3 Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

A l’exception du secteur Nx : • Les opérations de construction et d’aménagement doivent être équipées de lignes de communications

électroniques à très haut débit en fibre optique. • Les constructions destinées à l’habitation, le commerce et les activités de service, les équipements

d’intérêt collectif et services publics (à l’exception des locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés), les autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire doivent être équipées de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique. • Les constructions doivent disposer d'une adduction d'une taille suffisante pour permettre le passage des câbles de plusieurs opérateurs depuis la voie publique jusqu'au point de raccordement. • Le raccordement des constructions nouvelles aux réseaux de télécommunication (téléphone, câble, fibre optique …) devra être en souterrain jusqu’au point de raccordement avec le réseau situé sous le domaine public.

Commune de Buthiers Plan Local d’Urbanisme

BUTHIERS

SEINE ET MARNE

PLAN LOCAL D’URBANISME

5 – REGLEMENT

Document approuvé le 29/01/2018 Modification simplifiée approuvée le 27/06/2022

Urbanisme – Paysage – Architecture I. Rivière – S. Letellier / Dutertre & Associé(e)s

Commune de Buthiers Plan Local d’Urbanisme

2 Règlement

SOMMAIRE

TITRE I – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES .................................... 4 CHAPITRE I – DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE U ................................................................... 5

U - A / DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE .......................................................................................................................................................... 6 U - B / CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE .................................................................................................................................... 7 U - C / EQUIPEMENT ET RESEAUX .............................................................................................. 13

TITRE II – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER ........................... 16 CHAPITRE I – DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE AU ............................................................... 17

AU – A / DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITE ........................................................................................................................................................ 18 AU – B / CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE .................................................................................................................................. 19 AU – C / EQUIPEMENT ET RESEAUX ........................................................................................... 25

TITRE III – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES ............................. 27 CHAPITRE I – DISPOSITIONS PRORES A LA ZONE A .................................................................... 28

A – A / DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE ........................................................................................................................................................ 29 A – B / CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE .................................................................................................................................. 30 A – C / EQUIPEMENTS ET RESEAUX ........................................................................................... 34 TITRE IV – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES37 CHAPITRE I – DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE N ................................................................. 38 N – A / DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE ........................................................................................................................................................ 39 N – B / CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE .................................................................................................................................. 41 N – C / EQUIPEMENT ET RESEAUX ............................................................................................. 45

TITRE V – ANNEXES .......................................................................................................... 48

Commune de Buthiers Plan Local d’Urbanisme

TITRE I – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Commune de Buthiers Plan Local d’Urbanisme